# Permis de construire de Casseneuil (Lot-et-Garonne) : 137 autorisations De 2013 à 2026 : 95 de logement, 31 de locaux, 6 d'aménagement, 5 de démolition. Sur les cinq dernières années, 45 autorisations et 48 logements créés. ## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne - 18/04/2026 ; déclaration préalable 0470492600011 ; 808 Route du Lédat ; parcelle ZD 96 ; 22 m² ; terrain 3 980 m² ; autorisé - 25/03/2026 ; permis de construire 0470492500023 ; 730 Route de Campagnac ; parcelle ZK 374 ; terrain 5 023 m² ; terminé - 05/03/2026 ; permis de construire 0470492600001 ; 394 Route de Lusclade ; parcelles ZK 504, ZK 512 ; 1 logement ; terrain 4 339 m² ; commencé - 05/03/2026 ; permis de construire 0470492600001 ; 394 Route de Lusclade ; parcelles ZK 504, ZK 512 ; terrain 4 339 m² ; commencé - 15/12/2025 ; permis de construire 0470492500020 ; 1 A Place des Contreforts ; parcelles AB 324, AB 325 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 155 m² ; autorisé ; SCI LES CHENES - 26/11/2025 ; permis de construire 0470492500018 ; 103 ; parcelle ZK 581 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé - 26/11/2025 ; permis de construire 0470492500018 ; 103 ; parcelle ZK 581 ; 138 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé - 24/11/2025 ; permis de construire 0470492500015 ; 6 Rue des Ponts ; parcelle AB 616 ; 4 logements, 78 m² ; terrain 109 m² ; autorisé - 24/11/2025 ; permis de construire 0470492500017 ; 8 Rue du Vieux-Pont ; parcelle AB 187 ; 2 logements ; terrain 114 m² ; autorisé - 30/09/2025 ; permis de construire 0470492500011 ; D 242 ; parcelle ZK 560 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé - 22/09/2025 ; permis d'aménager 0470492500003 ; Avenue saint Jean ; parcelle AB 964 ; terrain 1 954 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CASSENEUIL - 09/09/2025 ; permis d'aménager 0470492500002 ; 1 Chemin des Nenuphars ; parcelles ZM 62, ZM 63, ZM 808 ; terrain 2 735 m² ; autorisé - 08/07/2025 ; permis de construire 0470492500010 ; Route de Lusclade ; parcelle ZK 581 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé - 24/06/2025 ; permis de construire 0470492500009 ; Impasse Luscladette ; parcelle ZE 163 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 3 095 m² ; autorisé - 18/04/2025 ; permis de construire 04704924M0016 ; 58 Rue du Ruisseau ; parcelle ZM 696 ; 300 m² ; terrain 2 481 m² ; autorisé - 14/02/2025 ; déclaration préalable 0470492500003 ; 6210 Che de Pascalet ; parcelle AB 901 ; terrain 1 647 m² ; autorisé - 21/01/2025 ; permis de construire 04704924M0015 ; Route de Villeneuve ; parcelle ZK 488 ; 807 m² ; terrain 3 000 m² ; autorisé ; DESIGNOX - 09/12/2024 ; permis de construire 04704924M0014 ; Rue Enclos-Laborde ; parcelle ZD 403 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 2 711 m² ; autorisé - 06/11/2024 ; permis de construire 04704924M0011 ; 1480 Route de la Foret ; parcelle ZB 64 ; 1 logement ; terrain 2 131 m² ; terminé - 28/10/2024 ; permis de construire 04704924M0013 ; 3 Impasse Darrey ; parcelle ZD 496 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 1 886 m² ; autorisé - 02/10/2024 ; permis de construire 04704924M0010 ; Rue Enclos-Laborde ; parcelle ZD 402 ; 2 logements, 212 m² ; terrain 3 730 m² ; autorisé - 23/09/2024 ; permis de construire 04704924M0003 ; Route de Bias ; parcelle ZM 552 ; 2 102 m² ; terrain 20 465 m² ; autorisé ; ORKANE - 03/09/2024 ; déclaration préalable 04704924M0034 ; 5142 Quai au Vin ; parcelles AB 445, AB 446 ; terrain 457 m² ; autorisé ; CENTRE NAUTIQUE DE CASSENEUIL - 02/09/2024 ; déclaration préalable 04704924M0042 ; Avenue de la Gare ; parcelle AC 388 ; 12 m² ; terrain 9 501 m² ; autorisé ; ASS LAIQUE DE GESTION D ETABLISSEMENTS D EDUCATION ET D INSERTION - 01/07/2024 ; permis de construire 04704924M0002 ; La Palue ; parcelle ZI 177 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 2 720 m² ; autorisé - 20/02/2024 ; déclaration préalable 04704923M0047 ; 1 Quai des Gabarres ; parcelles AB 445, AB 446 ; terrain 457 m² ; autorisé ; CENTRE NAUTIQUE DE CASSENEUIL - 26/10/2023 ; permis de construire 04704923M0012 ; 16 Rue du Passage ; parcelle AB 186 ; 1 logement ; terrain 177 m² ; autorisé - 12/09/2023 ; permis de construire 04704923M0010 ; Enclos Laborde ; parcelle ZD 382 ; 2 logements, 243 m² ; terrain 1 587 m² ; autorisé - 05/09/2023 ; permis de construire 04704923M0008 ; Lotissement Enclos Labord ; parcelle ZD 402 ; 2 logements, 206 m² ; terrain 2 992 m² ; autorisé - 29/08/2023 ; permis de construire 04704923M0004 ; 8 Rue du Port ; parcelles AB 441, AB 444 ; 6 logements ; terrain 928 m² ; autorisé - 03/08/2023 ; permis de construire 04704923M0003 ; Le Mayne ; parcelle ZM 639 ; 333 m² ; terrain 1 456 m² ; commencé ; SCI MIREILLE - 01/06/2023 ; permis d'aménager 04704923M0001 ; Lafargues ; parcelles ZK 262, ZK 581 ; terrain 22 000 m² ; autorisé - 14/03/2023 ; déclaration préalable 04704922M0044 ; 25 Rue de la Tonnellerie ; parcelles AB 507, AB 508, AB 509 ; 1 logement ; terrain 247 m² ; autorisé - 06/03/2023 ; permis de construire 04704922M0017 ; Rue du Vieux Pont ; parcelle AB 774 ; 33 m² ; terrain 2 728 m² ; autorisé ; OGEC ST PIERRE - 03/02/2023 ; permis de construire 04704923M0001 ; Enclos Laborde ; parcelle ZD 406 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 2 987 m² ; commencé - 28/11/2022 ; permis de construire 04704922M0014 ; Lafargue ; parcelle ZK 262 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé - 12/08/2022 ; permis de construire 04704922M0005 ; Coudots ; parcelle ZK 557 ; 1 logement, 83 m² ; terrain 1 212 m² ; autorisé - 10/08/2022 ; permis de construire 04704922M0010 ; La Palue ; parcelle ZI 176 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 2 500 m² ; autorisé - 05/08/2022 ; permis de construire 04704922M0007 ; 13 Avenue saint Jean ; parcelles AB 546, AB 943, AB 944 ; 9 logements, 170 m² ; terrain 1 835 m² ; commencé - 01/07/2022 ; permis de construire 04704922M0009 ; Lieu Dit Champ de Bolle ; parcelle ZK 165 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 5 926 m² ; annulé - 25/05/2022 ; permis de construire 04704922M0004 ; Larigale ; parcelle ZK 556 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 503 m² ; autorisé - 29/04/2022 ; permis de construire 04704922M0003 ; Lieu-Dit Peyre de Tony ; parcelles ZA 95, ZA 97 ; 151 m² ; terrain 206 938 m² ; autorisé - 15/04/2022 ; permis de construire 04704921M0023 ; Roques ; parcelle ZI 191 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 492 m² ; autorisé - 05/02/2022 ; permis de construire 04704921M0019 ; Roques ; parcelle ZI 189 ; 1 logement, 193 m² ; terrain 1 500 m² ; autorisé - 05/01/2022 ; permis de construire 04704921M0016 ; Roques ; parcelle ZI 188 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 491 m² ; commencé - 08/12/2021 ; déclaration préalable 04704921M0032 ; 32 Av saint Jean ; parcelles AB 110, AB 111 ; terrain 1 043 m² ; autorisé - 19/03/2021 ; permis de construire 04704920M0022 ; 913 Calonges ; parcelle ZM 429 ; 173 m² ; terrain 623 m² ; terminé ; SCI ETIR - 31/12/2020 ; permis de construire 04704920M0025 ; Coudots ; parcelle ZK 558 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 960 m² ; commencé - 18/12/2020 ; permis de construire 04704920M0024 ; Enclos Laborde ; parcelle ZD 388 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 1 295 m² ; commencé - 20/11/2020 ; permis de construire 04704920M0016 ; Roques ; parcelle ZI 117 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 6 818 m² ; terminé - 20/11/2020 ; permis de démolir 04704920M0001 ; 5045 Che des Moulins ; parcelles AB 687, AB 87 ; terrain 3 926 m² ; autorisé - 12/10/2020 ; permis de construire 04704920M0018 ; Laroque Nord ; parcelle ZD 362 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 2 886 m² ; commencé - 09/10/2020 ; permis de construire 04704920M0014 ; Larigale ; parcelle ZK 484 ; 2 logements, 216 m² ; terrain 9 330 m² ; autorisé - 08/10/2020 ; permis de construire 04704920M0013 ; Larigale ; parcelle ZK 484 ; 3 logements, 159 m² ; terrain 589 m² ; annulé - 24/09/2020 ; permis de construire 04704920M0006 ; Rue des Roses ; parcelles ZM 339, ZM 813 ; 3 logements, 260 m² ; terrain 1 313 m² ; autorisé - 06/08/2020 ; permis de construire 04704920M0009 ; Vc Lous Perdigats ; parcelle ZM 783 ; 2 logements, 248 m² ; terrain 1 400 m² ; terminé ; SCI 1941 - 12/03/2020 ; permis de construire 04704920M0002 ; Rue des Roses ; parcelle ZM 809 ; 3 logements, 268 m² ; terrain 242 m² ; autorisé - 13/11/2019 ; permis de construire 04704919M0012 ; Larigale ; parcelle ZK 484 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 9 330 m² ; terminé - 13/11/2019 ; permis de construire 04704919M0013 ; Larigale ; parcelle ZK 484 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 9 330 m² ; terminé - 07/11/2019 ; permis de démolir 04704919M0001 ; Rd 133 ; parcelle AB 57 ; autorisé ; ENEDIS - 27/09/2019 ; permis de construire 04704919M0010 ; Larigale ; parcelle ZK 484 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 9 330 m² ; autorisé - 27/09/2019 ; permis de construire 04704919M0011 ; Larigale ; parcelle ZK 484 ; 1 logement, 182 m² ; terrain 9 330 m² ; autorisé - 10/09/2019 ; permis de construire 04704919M0009 ; 754 la Palue des Vergnes ; parcelle ZK 308 ; 1 logement ; terrain 9 595 m² ; autorisé - 16/07/2019 ; permis de construire 04704919M0006 ; 643 Bessiere ; parcelle AD 66 ; 1 logement ; terrain 141 386 m² ; autorisé - 21/03/2019 ; permis de construire 04704919M0002 ; Roques ; parcelle ZI 193 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 567 m² ; commencé - 21/03/2019 ; permis de construire 04704919M0003 ; Enclos Laborde ; parcelle ZD 400 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 190 m² ; commencé - 03/12/2018 ; permis de construire 04704918M0013 ; Ldt la Riviere ; parcelle ZK 534 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 251 m² ; commencé - 04/11/2018 ; permis de construire 04704918M0012 ; As Cassant ; parcelle ZK 519 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 9 304 m² ; autorisé - 22/08/2018 ; permis de construire 04704918M0006 ; 5394 Av de la Gare ; parcelle AC 388 ; 52 m² ; terrain 9 501 m² ; terminé ; ASS LAIQUE DE GESTION D ETABLISSEMENTS D EDUCATION ET D INSERTION - 03/08/2018 ; permis de construire 04704918M0010 ; Calonges ; parcelles ZM 686, ZM 690, ZM 699 ; 464 m² ; terrain 6 371 m² ; autorisé - 27/07/2018 ; permis de construire 04704918M0007 ; Les Moulins ; parcelles ZD 478, ZD 479 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 446 m² ; autorisé - 27/07/2018 ; permis de construire 04704918M0002 ; 9 Pl saint Jean ; parcelles AB 684, AB 687, AB 82 ; 501 m² ; terrain 5 386 m² ; autorisé - 10/07/2018 ; permis de construire 04704918M0001 ; 9 Pl saint Jean ; parcelles AB 684, AB 687, AB 82 ; 193 m² ; terrain 8 690 m² ; autorisé ; PLACE SAINT JEAN - 24/05/2018 ; permis de construire 04704918M0004 ; Enclos Laborde ; parcelle ZD 407 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 3 254 m² ; commencé - 15/02/2018 ; permis de construire 04704917M0022 ; 6145 le Mayne ; parcelle ZM 627 ; 1 logement, 278 m² ; terrain 1 579 m² ; terminé - 08/12/2017 ; permis de construire 04704917M0018 ; Parrois ; parcelle ZK 527 ; 1 logement, 102 m² ; commencé - 21/11/2017 ; permis de construire 04704917M0013 ; As Cassant ; parcelle ZK 517 ; 1 logement, 102 m² ; commencé - 19/09/2017 ; permis de construire 04704917M0005 ; Gaumetous ; parcelle ZL 117 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 4 662 m² ; terminé - 19/09/2017 ; permis de construire 04704917M0006 ; Gaumetous ; parcelle ZL 117P ; 1 logement, 87 m² ; terrain 1 000 m² ; autorisé - 13/09/2017 ; permis de construire 04704917M0015 ; Rue Pascalet ; parcelles AB 881, AB 924, AB 925 ; 285 m² ; terrain 18 780 m² ; commencé - 06/09/2017 ; permis de construire 04704917M0010 ; Champ de Bolle ; parcelle ZK 160 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 2 039 m² ; annulé - 01/08/2017 ; permis de construire 04704917M0009 ; Roques ; parcelle ZI 185 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 2 000 m² ; autorisé - 17/07/2017 ; permis de construire 04704917M0008 ; Enclos Laborde ; parcelle ZD 393 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 289 m² ; commencé - 06/06/2017 ; permis de construire 04704917M0001 ; Pech Levrier ; parcelle ZH 215P ; 1 logement, 264 m² ; terrain 2 500 m² ; commencé - 16/05/2017 ; permis de construire 04704917M0002 ; As Cassant ; parcelle ZK 501 ; 1 logement, 164 m² ; commencé - 13/03/2017 ; permis de construire 04704916M0019 ; Enclos Laborde ; parcelle ZD 395 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 293 m² ; commencé - 24/01/2017 ; permis de construire 04704916M0016 ; 32 Av saint Jean ; parcelles AB 110, AB 111 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 043 m² ; autorisé - 20/11/2016 ; permis de construire 04704916M0012 ; Enclos Laborde ; parcelle ZD 398 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 1 495 m² ; autorisé - 19/10/2016 ; permis de construire 04704916M0014 ; Rodie ; parcelle ZK 465 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 745 m² ; commencé - 11/10/2016 ; permis de démolir 04704916M0004 ; 32 Av saint Jean ; parcelle AB 111 ; terrain 16 m² ; autorisé - 15/09/2016 ; permis de construire 04704916M0013 ; Enclos Laborde ; parcelle ZD 390 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 363 m² ; terminé - 24/08/2016 ; permis de construire 04704916M0008 ; Enclos Laborde ; parcelle ZD 385 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 363 m² ; autorisé - 24/08/2016 ; permis de construire 04704916M0009 ; Enclos Laborde ; parcelle ZD 384 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 1 305 m² ; autorisé - 13/07/2016 ; permis de construire 04704916M0004 ; Parrois ; parcelle ZK 490 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 3 307 m² ; terminé - 07/07/2016 ; permis de construire 04704916M0003 ; Larigale ; parcelles ZK 270, ZK 280, ZK 383 ; 59 m² ; terrain 2 899 m² ; terminé - 18/05/2016 ; permis de construire 04704916M0001 ; 401 Domaine de l'Enclos Labord ; parcelle ZD 401 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 1 111 m² ; commencé - 21/04/2016 ; permis d'aménager 04704916M0001 ; Larigale ; parcelles ZK 141, ZK 213, ZK 473 ; terrain 21 800 m² ; commencé - 12/02/2016 ; permis de construire 04704915M0017 ; Parrois ; parcelle ZK 444 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 304 m² ; terminé - 29/12/2015 ; permis de construire 04704915M0014 ; Plaine de Cedie ; parcelle ZE 132 ; 6 m² ; terrain 4 964 m² ; terminé - 13/11/2015 ; permis de construire 04704915M0012 ; Parois ; parcelle ZK 444 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 1 395 m² ; terminé - 13/11/2015 ; permis de construire 04704915M0016 ; Enclos Laborde ; parcelle ZD 383 ; 1 logement, 201 m² ; terrain 1 282 m² ; terminé - 20/10/2015 ; permis de construire 04704915M0010 ; 16 Rue des Roses ; parcelle ZM 804 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 883 m² ; annulé - 20/10/2015 ; permis de construire 04704915M0011 ; Parrois ; parcelle ZK 444 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 240 m² ; commencé - 24/09/2015 ; déclaration préalable 04704915M0021 ; Av de la Gare ; parcelle AC 388 ; 17 m² ; terrain 9 501 m² ; autorisé ; FED.ENERGIE - 23/07/2015 ; déclaration préalable 04704915M0010 ; Av de la Gare ; parcelle AC 388 ; 9 m² ; terrain 9 501 m² ; autorisé - 21/04/2015 ; permis de construire 04704915M0004 ; parcelle ZK 473 ; 1 logement, 85 m² ; terrain 700 m² ; commencé - 20/04/2015 ; permis de construire 04704915M0006 ; Rodie ; parcelle ZK 466 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 2 304 m² ; commencé - 01/04/2015 ; déclaration préalable 04704915M0004 ; 14 ; parcelle ZM 368 ; 1 logement, 19 m² ; terrain 822 m² ; terminé - 12/02/2015 ; permis de construire 04704915M0002 ; Malpertus ; parcelle ZI 156P ; 1 logement, 182 m² ; terrain 2 200 m² ; terminé - 17/12/2014 ; permis de construire 04704914M0016 ; Gaumetous ; parcelle ZL 118 ; 224 m² ; terrain 17 418 m² ; terminé ; FED.ENERGIE - 09/12/2014 ; permis de construire 04704914M0015 ; Golse ; parcelle ZK 323 ; 1 logement, 149 m² ; autorisé - 03/12/2014 ; permis de démolir 04704914M0002 ; Champ de Bolle ; parcelle ZK 165 ; terrain 5 926 m² ; autorisé - 31/10/2014 ; permis de construire 04704914M0014 ; Malpertus ; parcelle OZ 156P ; 1 logement, 110 m² ; terminé - 24/09/2014 ; permis de construire 04704914M0013 ; Les Moulins ; parcelle ZD 305 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 1 691 m² ; terminé - 02/09/2014 ; permis de démolir 04704914M0001 ; Le Bourg ; parcelles AB 551, ZD 123 ; terrain 196 m² ; autorisé - 07/07/2014 ; permis d'aménager 04704914M0001 ; Golse ; parcelles ZK 439, ZK 441, ZK 449 ; terrain 126 m² ; terminé - 25/04/2014 ; déclaration préalable 04704914M0010 ; parcelle ZL 100 ; 2 m² ; autorisé - 24/03/2014 ; permis de construire 04704914M0003 ; Le Vignoble ; parcelle ZH 208 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 3 252 m² ; commencé - 12/02/2014 ; permis de construire 04704913M0017 ; Mouly Bas ; parcelles ZO 18, ZO 38, ZO 39 ; 250 m² ; terrain 180 174 m² ; autorisé - 27/01/2014 ; permis de construire 04704913M0018 ; Rodie ; parcelle ZK 53 ; 1 logement, 77 m² ; terminé - 28/11/2013 ; permis de construire 04704913M0011 ; Plaine de Cedie ; parcelles ZE 26, ZE 27, ZE 62 ; 3 480 m² ; terrain 61 654 m² ; autorisé - 26/11/2013 ; permis de construire 04704913M0014 ; As Cassant ; parcelle ZK 265 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 1 879 m² ; commencé - 18/11/2013 ; permis de construire 04704913M0013 ; Roques ; parcelle ZI 169 ; 1 logement, 168 m² ; terminé - 30/10/2013 ; permis de construire 04704913M0008 ; 1 logement, 132 m² ; terminé - 09/10/2013 ; permis de construire 04704913M0009 ; Roques ; parcelle ZI 169 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 1 645 m² ; autorisé - 05/08/2013 ; permis d'aménager 04704913M0002 ; Roques ; parcelle ZI 117 ; terrain 6 818 m² ; terminé - 16/07/2013 ; permis de construire 04704913M0005 ; Laroque ; parcelles AB 782, AB 783, AB 808 ; 2 215 m² ; terrain 18 753 m² ; autorisé - 02/07/2013 ; permis de construire 04704913M0002 ; 5002 Place du 11 Novembre ; parcelle AB 881 ; 25 m² ; terrain 11 742 m² ; commencé - 12/06/2013 ; permis de construire 04704913M0004 ; Rue des Martins Pecheurs ; parcelles ZM 295, ZM 302, ZM 420 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 463 m² ; autorisé - 31/05/2013 ; permis de construire 04704911M0019 ; Le Mayne ; parcelle ZM 93 ; 1 logement ; terrain 2 575 m² ; commencé - 17/04/2013 ; permis de construire 04704912M0023 ; Coudots ; parcelle ZK 459 ; 1 logement, 120 m² ; autorisé - 12/04/2013 ; permis de construire 04704912M0024 ; Parrois ; parcelle ZK 444 ; 1 logement, 104 m² ; terminé - 20/03/2013 ; permis de construire 04704913M0001 ; 5 Rue de la Tonnellerie ; parcelles AB 803, AB 836 ; 1 logement ; terrain 19 m² ; commencé - 20/02/2013 ; permis de construire 04704912M0025 ; Rue Charles Rivemale ; parcelle ZK 53 ; 1 logement, 99 m² ; annulé - 08/02/2013 ; permis de construire 04704912M0019 ; Landies ; parcelles AC 22, AC 22 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 218 m² ; autorisé - 15/01/2013 ; permis de construire 04704912M0021 ; Enclos Laborde ; parcelle ZD 386 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 254 m² ; terminé - 07/01/2013 ; permis de construire 04704912M0016 ; Larive ; parcelles ZK 361, ZK 428, ZK 429 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 3 266 m² ; autorisé Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. --- Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété. Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source. Page : https://aucadastre.fr/casseneuil-47049/permis La commune : https://aucadastre.fr/casseneuil-47049.md En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/47049/permits