# Route de Roques, 47440 Casseneuil : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (13 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 44.43039, 0.64822 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 47049_ys4eql.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 52 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 0 %. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 876 kWh par an, pour 1 642 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone A, espaces proteges pour l'exploitation et les implantations agricoles, du PLUi du Grand Villeneuvois, en vigueur depuis le 16/09/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Energie et Paysages

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 9 sur les 137 de la commune

- 15/04/2022 ; permis de construire 04704921M0023 ; Roques ; parcelle ZI 191 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 492 m² ; autorisé
- 05/02/2022 ; permis de construire 04704921M0019 ; Roques ; parcelle ZI 189 ; 1 logement, 193 m² ; terrain 1 500 m² ; autorisé
- 05/01/2022 ; permis de construire 04704921M0016 ; Roques ; parcelle ZI 188 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 491 m² ; commencé
- 20/11/2020 ; permis de construire 04704920M0016 ; Roques ; parcelle ZI 117 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 6 818 m² ; terminé
- 21/03/2019 ; permis de construire 04704919M0002 ; Roques ; parcelle ZI 193 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 567 m² ; commencé
- 01/08/2017 ; permis de construire 04704917M0009 ; Roques ; parcelle ZI 185 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 2 000 m² ; autorisé
- 18/11/2013 ; permis de construire 04704913M0013 ; Roques ; parcelle ZI 169 ; 1 logement, 168 m² ; terminé
- 09/10/2013 ; permis de construire 04704913M0009 ; Roques ; parcelle ZI 169 ; 1 logement, 165 m² ; terrain 1 645 m² ; autorisé
- 05/08/2013 ; permis d'aménager 04704913M0002 ; Roques ; parcelle ZI 117 ; terrain 6 818 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/casseneuil-47049/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 29/03/2024 ; Route de Roques 47440 Casseneuil ; maison, 98 m², construit en 1972 ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 18 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 7
- Voies voisines : Impasse des Clots (43 m) https://aucadastre.fr/casseneuil-47049/impasse-des-clots-41z05t.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/casseneuil-47049/route-de-roques-ys4eql
La commune : https://aucadastre.fr/casseneuil-47049.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/47049_ys4eql