# Chemin des Cuettes, 13260 Cassis : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (38 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.22746, 5.57623 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 13022_0289.

## La parcelle

- Parcelle : AV 121 (la plus proche : le point est sur la voie, à 2 m de son bord)
- Contenance : 4 565 m²
- Identifiant : 13022000AV0121
- Feuille : 000 AV 01, échelle 1:2000, édition 6
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 132,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 16,5 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 677 kWh par an, pour 1 944 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Nh, zone naturelle habitée, du PLUi Aix-Marseille-Provence, en vigueur depuis le 19/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Zonage pluvial 2

### Informations (2)

- Enveloppe d'application du PPR Incendie de Forêt approuvé ou en cours (PPRIF)
- Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPR incendie de forêt de Cassis

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 18/10/2024 ; vente ; 9005 Che des Cuettes ; Maison, Dépendance ; 1 465 000 € ; 390 m² bâtis, 10 188 m² de terrain
- 15/11/2022 ; vente ; 6 Che des Cuettes ; Dépendance, Appartement, Maison ; 1 850 000 € ; 300 m² bâtis, 16 140 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 12

- 02/02/2026 ; 8bis Chemin des Cuettes 13260 Cassis ; maison, 249,5 m² ; énergie B, climat B
- 28/01/2026 ; 11a Chemin des Cuettes 13260 Cassis ; maison, 226,5 m² ; énergie B, climat A
- 10/09/2025 ; 8 Chemin des Cuettes 13260 Cassis ; appartement, 57,5 m² ; énergie B, climat A
- 28/04/2025 ; 6bis Chemin des Cuettes 13260 Cassis ; maison, 290,2 m² ; énergie B, climat A
- 11/02/2025 ; 24 Chemin des Cuettes 13260 Cassis ; maison, 164,9 m² ; énergie B, climat A
- 17/07/2024 ; 6bis Chemin des Cuettes 13260 Cassis ; maison, 107,1 m², construit en 1966 ; énergie F, climat C
- 05/06/2024 ; 8bis Chemin des Cuettes 13260 Cassis ; maison, 249,5 m² ; énergie C, climat C
- 24/04/2024 ; Chemin des Cuettes 13260 Cassis ; maison, 457,8 m² ; énergie C, climat B
- 05/02/2024 ; Chemin des Cuettes 13260 Cassis ; maison, 71,3 m², construit en 1970 ; énergie C, climat A
- 10/08/2022 ; 11b Chemin des Cuettes 13260 Cassis ; maison, 238,3 m² ; énergie C, climat A
- 10/08/2022 ; 11b Chemin des Cuettes 13260 Cassis ; maison, 238,3 m² ; énergie C, climat A
- 26/05/2022 ; 11b Chemin des Cuettes 13260 Cassis ; maison, 238,3 m² ; énergie C, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 20 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 01/12/2003.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 33, dont SCI DE LA CHARBONNIERE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/428251490) ; A.I.DESIGN (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/442665113) ; INITIALES BB DISTRIBUTION (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/442909644) ; SOODECO (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/898393830) ; COURBIER REAL ESTATE (finance et assurance, https://auregistre.fr/entreprise/789985801) ; SCI ORIOL 291 (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/408610566)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/cassis-13022/chemin-des-cuettes-0289
La commune : https://aucadastre.fr/cassis-13022.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/13022_0289