# Impasse de la Chapelle, 13260 Cassis : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (4 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.22046, 5.54566 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 13022_0237.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 127,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 12,2 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 698 kWh par an, pour 1 955 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UP1, tissus à dominante pavillonaire dont les emprises au sol sont limitées à 10%, du PLUi Aix-Marseille-Provence, en vigueur depuis le 19/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (2)

- Espace vert protégé de catégorie 3
- Zonage pluvial 1

### Informations (4)

- Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi)
- Droit de Préemption Urbain Renforcé (DPUR)
- Droit de Préemption Urbain (DPU)
- Enveloppe d'application du PPR Incendie de Forêt approuvé ou en cours (PPRIF)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPR incendie de forêt de Cassis

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 09/12/2025 ; 4 Impasse de la Chapelle 13260 Cassis ; appartement, 43,4 m² ; énergie D, climat B
- 09/11/2024 ; 4 Impasse de la Chapelle 13260 Cassis ; appartement, 48,8 m² ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 20 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 01/12/2003.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Voies voisines : Montée de la Chapelle (35 m) https://aucadastre.fr/cassis-13022/montee-de-la-chapelle-0236.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/cassis-13022/impasse-de-la-chapelle-0237
La commune : https://aucadastre.fr/cassis-13022.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/13022_0237