# Impasse du Trèfle, 31780 Castelginest : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.68771, 1.44847 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 31116_1100.

## La parcelle

- Parcelle : AO 91 (la plus proche : le point est sur la voie, à 11 m)
- Contenance : 396 m²
- Identifiant : 31116000AO0091
- Feuille : 000 AO 01, échelle 1:1000, édition 5
- Bâtiment au point : 2,9 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 134,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,5 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 934 kWh par an, pour 1 663 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UM7, zonage du plui-h : um7 (7-nr-45-35), du PLUi Toulouse Metropole.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (2)

- Pourcentage de logements sociaux selon seuil de déclenchement ( 500 / 35)
- Secteurs de stationnement : Secteur 4

### Informations (4)

- Secteur de taxe d'aménagement
- Périmètre de droit de préemption urbain "simple"
- Périmètre d'application d'une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
- Réglement local de publicité intercommunal

### Servitudes d'utilité publique (1)

- PPR Secheresse de Castelginest

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 16/07/2025 ; 2 Impasse du Trèfle 31780 Castelginest ; maison, 108,4 m² ; énergie C, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 23 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/1998.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 63, dont ELIOR RESTAURATION FRANCE (ELIOR RESTAURATION ENSEIGNEMENT - ELIOR RESTAURATION SANTE) (hébergement et restauration, https://auregistre.fr/entreprise/662025196) ; FINSECUR (KM SECUR) (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/350589396) ; SIMAVAL (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/500628060) ; ASSOCIATION GARONNE AIKIDO TRADITIONNEL (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/807583745) ; SCI HAMANN (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/102534922) ; SAINT-JACQUES (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/484760103)
- Voies voisines : Rue de la Luzerne (25 m) https://aucadastre.fr/castelginest-31116/rue-de-la-luzerne-0640.md ; Rue du Grazidou (27 m) https://aucadastre.fr/castelginest-31116/rue-du-grazidou-0520.md ; Rue de la Fenaison (45 m) https://aucadastre.fr/castelginest-31116/rue-de-la-fenaison-0390.md ; Impasse Fétuque (90 m) https://aucadastre.fr/castelginest-31116/impasse-fetuque-0400.md ; Impasse Chasselas (91 m) https://aucadastre.fr/castelginest-31116/impasse-chasselas-0260.md ; Rue des Vendanges (95 m) https://aucadastre.fr/castelginest-31116/rue-des-vendanges-1130.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/castelginest-31116/impasse-du-trefle-1100
La commune : https://aucadastre.fr/castelginest-31116.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/31116_1100