# Permis de construire de Castelnavet (Gers) : 11 autorisations

De 2013 à 2024 : 4 de logement, 7 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 29/05/2024 ; permis de construire 0320812400001 ; Couzin ; parcelles B 1, B 14, B 15 ; 3 m² ; terrain 193 763 m² ; autorisé
- 22/05/2024 ; permis de construire 03208123A1004 ; Au Village ; parcelles D 100, D 101, D 102 ; 6 m² ; terrain 4 157 m² ; commencé ; COMMUNE DE CASTELNAVET
- 23/11/2020 ; permis de construire 03208120A1003 ; Chem Rural N 3 ; parcelle D 272 ; 1 logement, 230 m² ; terrain 4 995 m² ; terminé
- 23/06/2020 ; permis de construire 03208120A1001 ; Peres ; parcelles A 250, A 196, A 194 ; 150 m² ; commencé
- 29/05/2018 ; permis de construire 03208117A1001 ; Roc Soleil ; parcelles D 60, D 70 ; 720 m² ; terrain 40 000 m² ; terminé ; DES SOURCES
- 24/02/2016 ; permis de construire 03208115A1002 ; Domaine de Portelong ; parcelle B 550 ; 113 m² ; terrain 4 986 m² ; commencé
- 18/02/2016 ; permis de construire 03208115A1003 ; Cabet ; parcelles C 79, C 80, C 422 ; 1 logement ; terrain 24 457 m² ; autorisé
- 09/11/2015 ; permis de construire 03208115A1004 ; Tuco ; parcelles D 62, D 61 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 11 114 m² ; terminé
- 18/11/2013 ; permis de construire 03208113M1006 ; Pascau ; parcelles B 111, B 98, B 96 ; 9 m² ; terrain 223 260 m² ; annulé ; TECHNIQUE SOLAIRE INVEST 14
- 06/05/2013 ; permis de construire 03208113M1003 ; Les Arrajades ; parcelles B 306, B 531, B 533 ; 1 logement ; terrain 2 764 m² ; commencé
- 14/01/2013 ; permis de construire 03208112N1005 ; Le Tuco ; parcelles D 59, D 60, D 58 ; 1 620 m² ; terrain 18 800 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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