# Chemin de la Capelle, 11390 Caudebronde : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (8 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.37828, 2.30919 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 11079_0030.

## La parcelle

- Parcelle : AB 215
- Contenance : 29 m²
- Identifiant : 11079000AB0215
- Feuille : 000 AB 01, échelle 1:1000, édition 5
- Bâtiment au point : 2,5 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 549,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 15 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 35° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 989 kWh par an, pour 1 680 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 03/04/2024 ; Chemin de la Capelle 11390 Caudebronde ; maison, 96,8 m² ; énergie D, climat B
- 12/07/2023 ; Chemin de la Capelle 11390 Caudebronde ; maison, 56,6 m² ; énergie E, climat C

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 2 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 8 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 14/10/2018.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 25, dont COMMUNE DE CAUDEBRONDE (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/211100797) ; MA PETITE COMPAGNIE (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/847609542) ; 2GCL (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/502724750) ; CREACRO (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/823570122) ; CAUDEBRONDE PEINTURE (LE SAVOIR PEINDRE) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/483385878) ; ASS POUR LA SAUVEGARDE DE L'EGLISE ST PIERRE ES LIENS (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/528300510)
- Voies voisines : Route de Fontcouverte (24 m) https://aucadastre.fr/caudebronde-11079/route-de-fontcouverte-0090.md ; Rue du Pont de la Cave (38 m) https://aucadastre.fr/caudebronde-11079/rue-du-pont-de-la-cave-0150.md ; Impasse de l'Eglise (39 m) https://aucadastre.fr/caudebronde-11079/impasse-de-l-eglise-0070.md ; Quai de la Dure (52 m) https://aucadastre.fr/caudebronde-11079/quai-de-la-dure-0050.md ; Place des Tilleuls (59 m) https://aucadastre.fr/caudebronde-11079/place-des-tilleuls-0180.md ; Grand Rue (92 m) https://aucadastre.fr/caudebronde-11079/grand-rue-sjj7dt.md ; Route de la Félide (92 m) https://aucadastre.fr/caudebronde-11079/route-de-la-felide-0080.md ; Chemin des Clauses (95 m) https://aucadastre.fr/caudebronde-11079/chemin-des-clauses-0040.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/caudebronde-11079/chemin-de-la-capelle-0030
La commune : https://aucadastre.fr/caudebronde-11079.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/11079_0030