# Rue des Puits, 01430 Ceignes : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (9 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.12044, 5.49880 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01067_0108.

## La parcelle

- Parcelle : ZE 264 (la plus proche : le point est sur la voie, à 0 m de son bord)
- Contenance : 1 320 m²
- Identifiant : 01067000ZE0264
- Feuille : 000 ZE 01, échelle 1:2000, édition 9
- Bâtiment au point : 5,9 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 626,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,4 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 588 kWh par an, pour 1 512 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone Uc3c, zone urbaine a vocation principale habitat correspondant aux centralites, du PLUi Haut-Bugey Agglomeration, en vigueur depuis le 19/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Perimetre de voisinage infrastructure de transport terrestre

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 3 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 24, dont COMMUNE DE CEIGNES (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/210100673) ; SCNG (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/811051358) ; 2FS IMMO (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/913981726) ; LES COMPAGNONS MENUISIERS (L.C.M) (construction, https://auregistre.fr/entreprise/503395667) ; ARTHUR AUBOEUF SAS (information et communication, https://auregistre.fr/entreprise/107638835) ; BRAIN BOX (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/802107268)
- Voies voisines : Rue du Quart d'Amont (72 m) https://aucadastre.fr/ceignes-01067/rue-du-quart-d-amont-0105.md ; Rue de la Mairie (75 m) https://aucadastre.fr/ceignes-01067/rue-de-la-mairie-0085.md ; Route de la Tillette (88 m) https://aucadastre.fr/ceignes-01067/route-de-la-tillette-0123.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/ceignes-01067/rue-des-puits-0108
La commune : https://aucadastre.fr/ceignes-01067.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01067_0108