# Permis de construire de Cénac (Gironde) : 248 autorisations

De 2013 à 2026 : 218 de logement, 17 de locaux, 11 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 22 autorisations et 22 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 03/07/2026 ; permis de construire 0331182600006 ; 5 de Montignac ; parcelles AC 182, AC 183, AC 184 ; 1 079 m² ; terrain 126 038 m² ; autorisé
- 12/01/2026 ; déclaration préalable 0331182500059 ; 23 Avenue du Bois du Mouli ; parcelle AE 373 ; 1 logement, 39 m² ; terrain 1 598 m² ; autorisé
- 15/12/2025 ; permis de construire 0331182500013 ; 3 Avenue de Pujade ; parcelle AL 190 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 780 m² ; autorisé
- 07/10/2025 ; permis de construire 0331182500009 ; Chemin de Mons ; parcelles AC 500, AC 502 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 07/10/2025 ; permis de construire 0331182500010 ; Chemin de Mons ; parcelles AC 501, AC 503 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé
- 02/12/2024 ; permis de construire 03311824X0013 ; 32 D Avenue de Lignan ; parcelle AC 510 ; 1 logement ; commencé ; THVB
- 25/11/2024 ; permis de construire 03311824X0011 ; 14 Avenue de la Republique ; parcelles AK 559, AK 792, AK 793 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 770 m² ; autorisé
- 22/05/2024 ; permis de construire 03311824X0003 ; 52bis Avenue de Moutille ; parcelle AE 595 ; 1 logement, 164 m² ; autorisé
- 31/01/2024 ; permis de construire 03311823X0022 ; 13 Allee Lamothe ; parcelles AL 399, AL 407, AL 409 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 6 069 m² ; terminé
- 08/11/2023 ; permis de construire 03311823X0015 ; 1 Avenu des 1ere Cotes ; parcelle AE 311 ; 4 logements, 95 m² ; terrain 649 m² ; terminé
- 03/05/2023 ; permis de construire 03311823X0006 ; Allee de Raffi ; parcelle AE 312 ; 2 logements, 240 m² ; terrain 470 m² ; autorisé ; BURDIGALA FONCIERE
- 26/04/2023 ; permis de construire 03311823X0008 ; 1 Avenu de Mons ; parcelles AC 486, AC 488 ; 190 m² ; terrain 5 317 m² ; autorisé ; SCI LENAUD D'ILLATS
- 15/03/2023 ; permis de construire 03311823X0001 ; 12 Avenu de Moutille ; parcelles AE 171, AE 172 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 1 738 m² ; autorisé
- 08/03/2023 ; permis de construire 03311823X0005 ; 12 Avenu de Moutille ; parcelle AE 1166 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 426 m² ; commencé
- 12/10/2022 ; permis de construire 03311822X0013 ; 50 Avenu de Bordeaux ; parcelles AK 103, AK 104, AK 105 ; 290 m² ; terrain 10 519 m² ; commencé ; COMMUNE DE CENAC
- 14/09/2022 ; permis de construire 03311822X0014 ; 2 Avenu de la Republique ; parcelle AK 344 ; 61 m² ; terrain 5 603 m² ; commencé ; COMMUNE DE CENAC
- 12/07/2022 ; permis de construire 03311822X0010 ; 1 logement, 150 m² ; autorisé
- 29/06/2022 ; permis de construire 03311822X0012 ; Vinagrey ; parcelle AE 716 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 488 m² ; autorisé
- 23/03/2022 ; permis de construire 03311822X0003 ; Avenue de Moutille ; parcelles AH 348, AH 350 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 993 m² ; autorisé
- 14/03/2022 ; permis de construire 03311821X0025 ; Moutille ; parcelles AE 946, AE 949, AE 957 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 749 m² ; autorisé
- 11/02/2022 ; permis de construire 03311822X0004 ; 8 le Va de Gratian ; parcelle AE 1109 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 722 m² ; terminé
- 02/02/2022 ; permis de construire 03311821X0020 ; 8 Allee Bernadotte ; parcelle AL 170 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 2 796 m² ; terminé
- 29/12/2021 ; permis de construire 03311821X0019 ; Lot 14 le Val de Caudeyra ; parcelles AL 362, AL 366 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 730 m² ; terminé
- 29/12/2021 ; permis de construire 03311821X0021 ; Lot 10 le Val de Gratian ; parcelle AE 1112 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 705 m² ; commencé
- 13/10/2021 ; permis de construire 03311821X0015 ; Lot 3 le Val de Caudeyran ; parcelles AL 336, AL 361 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 732 m² ; terminé
- 12/10/2021 ; permis de construire 03311821X0010 ; Lot 14 le Val de Caudeyran ; parcelles AL 333, AL 338 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 760 m² ; terminé
- 12/10/2021 ; permis de construire 03311821X0011 ; Lot 12 le Val de Caudeyran ; parcelle AL 364 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 791 m² ; terminé
- 12/10/2021 ; permis de construire 03311821X0012 ; Lot 13 le Val de Caudeyran ; parcelles AL 339, AL 359, AL 368 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 778 m² ; terminé
- 05/08/2021 ; permis de construire 03311821X0014 ; Lot N_5 Lotissement le Clo ; parcelle AE 1048 ; 1 logement, 191 m² ; terrain 2 226 m² ; terminé
- 01/06/2021 ; permis de construire 03311821X0008 ; N_18 Lotissement le Val de ; parcelle AE 1116 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 600 m² ; commencé
- 12/05/2021 ; permis de construire 03311821X0004 ; 11 Lot le Val de Gratian ; parcelle AE 1113 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 717 m² ; commencé
- 01/04/2021 ; permis de construire 03311821X0001 ; Zi Bel Air ; parcelle AH 301 ; 294 m² ; terrain 26 387 m² ; autorisé
- 22/03/2021 ; permis de construire 03311821X0002 ; Lot 4 le Val de Gratian ; parcelle AE 1105 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 661 m² ; terminé
- 04/11/2020 ; permis de construire 03311820X0016 ; Lot 18 le Val de Gratian ; parcelle AE 1166 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 600 m² ; annulé
- 04/11/2020 ; permis de construire 03311820X0018 ; Lot 4 le Val de Gratian ; parcelle AE 1105 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 661 m² ; annulé
- 04/11/2020 ; permis de construire 03311820X0021 ; Lot 1 le Val de Gratian ; parcelle AE 1122 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 510 m² ; terminé
- 04/11/2020 ; permis de construire 03311820X0022 ; Lot 1 le Val de Gratian ; parcelle AE 1123 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 510 m² ; commencé
- 04/11/2020 ; permis de construire 03311820X0023 ; Lot 3 Val de Gratian ; parcelle AE 1104 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 640 m² ; terminé
- 04/11/2020 ; permis de construire 03311820X0025 ; Lot 1 Val de Gratian ; parcelle AE 1118 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 625 m² ; commencé
- 04/11/2020 ; permis de construire 03311820X0026 ; Lot 5 le Val de Gratian ; parcelle AE 1106 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 668 m² ; autorisé
- 04/11/2020 ; permis de construire 03311820X0027 ; Lot 7 le Val de Gratian ; parcelle AE 1108 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 722 m² ; terminé
- 04/11/2020 ; permis de construire 03311820X0028 ; Lot 6 le Val de Gratian ; parcelle AE 1107 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 742 m² ; terminé
- 03/11/2020 ; permis de construire 03311820X0012 ; Lot 2 le Val de de Gratian ; parcelle AE 1103 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 03/11/2020 ; permis de construire 03311820X0015 ; 9 Lot le Val de Gratian ; parcelle AE 1111 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 678 m² ; commencé
- 03/11/2020 ; permis de construire 03311820X0017 ; Lot 8 le Val de Gratian ; parcelle AE 1109 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 722 m² ; annulé
- 03/11/2020 ; permis de construire 03311820X0019 ; Lot 1 le Val de Gratian ; parcelle AE 1102 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 600 m² ; commencé
- 30/10/2020 ; permis de construire 03311820X0024 ; 17 Lot Val de Gratian ; parcelle AE 1117 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 630 m² ; terminé
- 26/08/2020 ; permis de construire 03311820X0011 ; Z.i Bel Air ; parcelle AH 301 ; 205 m² ; terrain 26 387 m² ; autorisé ; SCI LES PLATANES
- 22/07/2020 ; permis de construire 03311820X0009 ; Allee du Cloutet ; parcelle AD 409 ; 2 logements, 144 m² ; terrain 705 m² ; commencé
- 22/07/2020 ; permis de construire 03311820X0010 ; Allee du Cloutet ; parcelle AD 410 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 836 m² ; terminé
- 01/07/2020 ; permis de construire 03311820X0008 ; 40 Avenue de la Moutille ; parcelles AE 552P, AE 554P, AE 931P ; 1 logement, 89 m² ; terrain 402 m² ; commencé
- 17/06/2020 ; permis de construire 03311820X0001 ; Avenue Jean Robert ; parcelles AK 666P, AK 745 ; 183 m² ; terrain 354 m² ; terminé
- 11/02/2020 ; permis de construire 03311819X0021 ; 4 Clos du Petit Maitre ; parcelle AE 1047 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 1 397 m² ; commencé
- 27/01/2020 ; déclaration préalable 03311819X0056 ; 8 All du Cloutet ; parcelles AD 335, AD 79, AD 80 ; 3 logements ; terrain 4 082 m² ; autorisé
- 16/12/2019 ; permis de construire 03311819X0015 ; Chemin de Mandin  Lot 2 ; parcelles AI 394, AI 396 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 933 m² ; terminé
- 04/12/2019 ; permis de construire 03311819X0014 ; Clos de Moutille ; parcelle AC 8 ; 1 logement, 60 m² ; terrain 35 160 m² ; annulé
- 29/11/2019 ; permis de construire 03311819X0012 ; Videau ; parcelle AI 340 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 062 m² ; autorisé
- 06/11/2019 ; permis de construire 03311819X0013 ; Avenue de la Fon de Buc ; parcelles AK 126, AK 127 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 450 m² ; terminé
- 25/09/2019 ; permis de construire 03311819X0010 ; Allee de Lamothe ; parcelles AK 28, AK 29 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 756 m² ; terminé
- 04/09/2019 ; permis de construire 03311819X0006 ; Le Domaine de la Graviere ; parcelle AC 479 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 851 m² ; commencé
- 26/06/2019 ; permis de construire 03311819X0005 ; Gratian ; parcelles AE 697, AE 931P ; 1 logement, 102 m² ; terrain 518 m² ; commencé
- 26/04/2019 ; déclaration préalable 03311819X0016 ; 1 All du Pin Franc ; parcelle AI 197 ; terrain 2 434 m² ; autorisé
- 27/02/2019 ; permis de construire 03311818X0036 ; N_4 Lotissement le Domaine ; parcelles AC 159P, AC 314P ; 1 logement, 135 m² ; terrain 826 m² ; commencé
- 27/02/2019 ; permis de construire 03311818X0038 ; Lot N_2 Domaine de la Grav ; parcelle AC 159P ; 1 logement, 113 m² ; terrain 776 m² ; commencé
- 20/02/2019 ; permis de construire 03311818X0034 ; N_5 Lotissement le Domaine ; parcelle AC 314P ; 1 logement, 114 m² ; terrain 846 m² ; commencé
- 18/02/2019 ; permis de construire 03311819X0001 ; N_6 Lotissement le Domaine ; parcelle AC 314 ; 1 logement, 157 m² ; terrain 6 181 m² ; annulé
- 18/02/2019 ; permis de construire 03311819X0002 ; N_4 Lotissement le Clos du ; parcelle AE 1047 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 1 397 m² ; annulé
- 23/01/2019 ; permis de construire 03311818X0031 ; Na_8 Lotissement Domaine D ; parcelle AC 314P ; 1 logement, 155 m² ; terrain 1 064 m² ; commencé
- 23/01/2019 ; permis de construire 03311818X0032 ; Lot Na_3 Domaine de la Gra ; parcelle AC 314P ; 1 logement, 97 m² ; terrain 740 m² ; commencé
- 23/01/2019 ; permis de construire 03311818X0033 ; Na_1 Lotissement le Domain ; parcelle AC 159P ; 1 logement, 120 m² ; terrain 720 m² ; commencé
- 04/01/2019 ; permis de construire 03311818X0029 ; Na_7 Lotissement Domaine D ; parcelle AC 314 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 711 m² ; terminé
- 27/12/2018 ; permis de construire 03311818X0006 ; 40 Avenue de Moutille Lot ; parcelles AE 552, AE 554, AE 697 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 509 m² ; autorisé
- 17/12/2018 ; permis de construire 03311818X0027 ; Lotissement le Val de Grat ; parcelles AE 137, AE 152, AE 797 ; 17 logements, 1 310 m² ; terrain 13 708 m² ; commencé
- 18/10/2018 ; permis de construire 03311818X0019 ; N_18 Lotissement le Val D ; parcelle AL 342 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 778 m² ; commencé
- 03/10/2018 ; permis de construire 03311818X0023 ; Lotissement le Val de Caud ; parcelle AL 367 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 734 m² ; commencé
- 03/10/2018 ; permis de construire 03311818X0025 ; 13 All de Lamothe ; parcelle AL 152 ; 1 logement, 252 m² ; terrain 13 048 m² ; commencé
- 02/10/2018 ; permis de construire 03311818X0024 ; Les Bois de Mons ; parcelle AC 66 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 249 m² ; commencé
- 02/08/2018 ; permis de construire 03311818X0020 ; Avenue de Moutille ; parcelle AE 980 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 755 m² ; commencé
- 27/06/2018 ; permis de construire 03311818X0014 ; Avenue de Mons ; parcelle AC 66 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 550 m² ; terminé
- 20/06/2018 ; permis de construire 03311818X0004 ; Lotissement le Val de Grat ; parcelles AE 152, AE 157, AE 890 ; 8 logements, 750 m² ; terrain 2 079 m² ; commencé ; MESOLIA HABITAT
- 13/06/2018 ; permis de construire 03311818X0011 ; Z.a Bel Air ; parcelle AH 315 ; 648 m² ; terrain 4 825 m² ; autorisé ; SCI BLANCHE
- 06/06/2018 ; permis de construire 03311818X0009 ; Videau ; parcelle AI 339 ; 1 logement, 163 m² ; terrain 1 043 m² ; terminé
- 16/05/2018 ; permis de construire 03311818X0012 ; 20 Avenue de Lignan ; parcelle AC 467 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 814 m² ; terminé
- 18/04/2018 ; permis de construire 03311817X0037 ; 8 Avenue de Mons ; parcelle AC 64 ; 1 logement, 37 m² ; terrain 4 270 m² ; autorisé
- 21/03/2018 ; permis de construire 03311818X0001 ; Allee Videau ; parcelle AI 341 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 080 m² ; terminé
- 14/03/2018 ; permis de construire 03311817X0039 ; Che de Mandin ; parcelle AI 285 ; 1 logement, 166 m² ; terrain 1 067 m² ; terminé
- 02/03/2018 ; permis de construire 03311817X0033 ; Avenue Jean Robert ; parcelles AK 670, AK 671, AK 674 ; 24 logements, 1 756 m² ; terrain 3 999 m² ; autorisé ; CLAIRSIENNE
- 02/02/2018 ; permis de construire 03311817X0040 ; Lot 2 Lotissement le Clos du Pe ; parcelle AE 1065 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 568 m² ; commencé
- 26/01/2018 ; permis d'aménager 03311817X0002 ; 22 Avenue de Lignan ; parcelles AC 159, AC 314 ; terrain 8 234 m² ; autorisé ; ATOL AMENAG FONCI TRN BATIR OPERA IMM...
- 22/12/2017 ; permis de construire 03311817X0036 ; N_2 Lotissement le Clos du ; parcelle AE 1045 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 446 m² ; terminé
- 08/12/2017 ; permis de construire 03311817X0032 ; Allee du Cloutet ; parcelle AD 361P ; 1 logement, 89 m² ; terrain 428 m² ; autorisé
- 08/12/2017 ; permis de construire 03311817X0034 ; 8 Avenue de Pujade ; parcelle AL 195A ; 1 logement, 82 m² ; terrain 680 m² ; terminé
- 24/11/2017 ; permis de construire 03311817X0031 ; 14 Che de Mons ; parcelle AC 420 ; 2 logements, 222 m² ; terrain 4 103 m² ; autorisé
- 24/10/2017 ; permis de construire 03311817X0029 ; Chabrot ; parcelle AC 167 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 325 m² ; terminé
- 24/10/2017 ; permis de construire 03311817X0030 ; N_1 Lotissement les Vignes ; parcelle AK 710 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 330 m² ; terminé ; MAGOLDIMMO
- 24/10/2017 ; permis de construire 03311817X0028 ; 360 m² ; autorisé ; ASS APPRENTIS INDUSTRIEL COMMERCIAL
- 05/09/2017 ; permis de démolir 03311817X0001 ; 2 All des Ecoliers ; parcelle AK 410 ; terrain 2 642 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CENAC
- 17/08/2017 ; permis de construire 03311817X0026 ; N_3 Lotissement le Clos du ; parcelle AE 1044 ; 1 logement, 210 m² ; terrain 1 471 m² ; terminé
- 17/08/2017 ; permis de construire 03311817X0027 ; N_11 Lotissement le Clos D ; parcelle AE 1054 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 804 m² ; commencé
- 05/07/2017 ; permis de construire 03311817X0022 ; 1 logement, 107 m² ; autorisé
- 19/06/2017 ; permis de construire 03311817X0025 ; 13 Allee Lamothe Lot A ; parcelle AL 152P ; 1 logement, 248 m² ; terrain 3 083 m² ; annulé
- 01/06/2017 ; permis de construire 03311817X0018 ; 8 Route de Creon - Lot A ; parcelles AI 220, AI 220P, AI 223 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 966 m² ; terminé
- 19/05/2017 ; permis de construire 03311817X0007 ; N_17 Lotissement le Clos D ; parcelles AE 17, AE 18 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 660 m² ; commencé
- 19/05/2017 ; permis de construire 03311817X0014 ; N_20 Lotissement le Clos D ; parcelle AE 15P ; 1 logement, 113 m² ; terrain 568 m² ; autorisé
- 19/05/2017 ; permis de construire 03311817X0020 ; N_12 Lotissement le Clos D ; parcelle AE 16P ; 1 logement, 116 m² ; terrain 808 m² ; terminé
- 12/05/2017 ; permis de construire 03311817X0008 ; N_9 Lotissement le Clos du ; parcelle AE 13P ; 1 logement, 148 m² ; terrain 1 025 m² ; autorisé
- 12/05/2017 ; permis de construire 03311817X0021 ; 1 logement, 105 m² ; autorisé
- 09/05/2017 ; permis de construire 03311816X0059 ; Allee Videau ; parcelles AI 55, AI 56 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 073 m² ; commencé
- 02/05/2017 ; permis de construire 03311816X0056 ; N_14 Lotissement le Clos D ; parcelle AE 16P ; 1 logement, 98 m² ; terminé
- 02/05/2017 ; permis de construire 03311816X0058 ; N_13 Lotissement le Clos D ; parcelle AE 16P ; 1 logement, 152 m² ; terrain 836 m² ; commencé
- 02/05/2017 ; permis de construire 03311816X0061 ; N_1 Lotissement le Clos du ; parcelle AE 13P ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 343 m² ; commencé
- 02/05/2017 ; permis de construire 03311817X0003 ; N_21 Lotissement le Clos D ; parcelles AE 15P, AE 16P ; 1 logement, 106 m² ; terrain 595 m² ; terminé
- 02/05/2017 ; permis de construire 03311817X0004 ; N_15 Lotissement le Clos D ; parcelle AE 16P ; 1 logement, 111 m² ; terminé
- 02/05/2017 ; permis de construire 03311817X0005 ; N_19 Lotissement le Clos D ; parcelle AE 13 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 572 m² ; commencé
- 02/05/2017 ; permis de construire 03311817X0006 ; N_7 Lotissement le Clos du ; parcelle AE 15P ; 1 logement, 126 m² ; terminé
- 19/04/2017 ; permis de construire 03311816X0057 ; N_16 Lotissement le Clos D ; parcelles AE 18P, AE 19P ; 1 logement, 101 m² ; terrain 619 m² ; commencé
- 19/04/2017 ; permis de construire 03311816X0063 ; N_10 Lotissement le Clos D ; parcelle AE 16P ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 035 m² ; commencé
- 19/04/2017 ; permis de construire 03311816X0064 ; N_6  Lotissement le Clos D ; parcelle AE 15P ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 038 m² ; terminé
- 19/04/2017 ; permis de construire 03311816X0069 ; N_8 Lotissement le Clos du ; parcelles AE 18P, AE 19P ; 1 logement, 166 m² ; terrain 1 025 m² ; commencé
- 19/04/2017 ; permis de construire 03311817X0013 ; N_8  Lotissement Rauze Syb ; parcelle AD 392 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 640 m² ; autorisé
- 19/04/2017 ; permis de construire 03311817X0017 ; Allee de Cloutet Lot A ; parcelle AD 361P ; 1 logement, 95 m² ; terminé
- 19/04/2017 ; permis de construire 03311817X0019 ; Moutille ; parcelles AE 581, AE 62, AE 841 ; 1 logement, 181 m² ; terrain 4 408 m² ; commencé
- 13/04/2017 ; permis de construire 03311816X0067 ; 13 Rte de Bordeaux ; parcelle AK 714 ; 2 logements, 170 m² ; terrain 496 m² ; annulé ; TRANSACTION FONCIERE ET BATIMENT
- 13/04/2017 ; permis de construire 03311817X0015 ; 18b Avenue de Mons ; parcelles AC 448, AC 461, AC 463 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 655 m² ; terminé
- 24/03/2017 ; permis de construire 03311817X0010 ; Avenue Pierre Larquey - Lo ; parcelle AD 360 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 582 m² ; commencé
- 24/03/2017 ; permis de construire 03311817X0012 ; 18 Bi Avenue de Mons ; parcelle AC 460 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 631 m² ; terminé
- 14/03/2017 ; permis de construire 03311817X0009 ; 53 Av de Moutille ; parcelles AE 646, AE 646P ; 1 logement, 128 m² ; terrain 2 816 m² ; autorisé
- 09/02/2017 ; permis de construire 03311816X0054 ; N_ 2 Lotissement les Jardi ; parcelle AC 444 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 768 m² ; commencé
- 09/02/2017 ; permis de construire 03311817X0002 ; N_11 Lotissement le Clos D ; parcelle AE 976 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 746 m² ; commencé
- 30/01/2017 ; permis de construire 03311816X0051 ; 10 Avenue de la Mouline ; parcelles AE 915, AE 917, AE 919 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 757 m² ; commencé
- 27/01/2017 ; permis de construire 03311816X0065 ; 42 Avenue de la Moutille ; parcelle AE 1012 ; 1 logement, 89 m² ; terminé
- 27/01/2017 ; permis de construire 03311816X0068 ; Lot A Avenue de la Moutille ; parcelle AE 1026 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 780 m² ; terminé
- 27/01/2017 ; permis de démolir 03311816X0002 ; Allee Videau ; parcelle AI 55 ; terrain 76 m² ; autorisé
- 25/11/2016 ; permis de construire 03311816X0050 ; N_8 Lotissement le Clos la ; parcelle AL 385 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 25/11/2016 ; permis de construire 03311816X0052 ; Lot B Avenue Pierre Larque ; parcelle AD 360 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 582 m² ; annulé
- 25/11/2016 ; permis de construire 03311816X0053 ; N_4 le Clos du Cheval Blan ; parcelles AE 977, AE 994 ; 1 logement, 190 m² ; terrain 792 m² ; autorisé
- 27/10/2016 ; permis de construire 03311816X0046 ; N_ 1 Lotissement le Pre de ; parcelle AD 382 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 898 m² ; autorisé
- 27/10/2016 ; permis de construire 03311816X0048 ; N_ 2 Lotissement le Pre de ; parcelle AD 382 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 610 m² ; terminé
- 04/10/2016 ; permis de construire 03311816X0041 ; N_2 Lotissement les Vignes ; parcelle AK 711 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 423 m² ; commencé
- 04/10/2016 ; permis de construire 03311816X0043 ; Avenue de Materre ; parcelles AE 109, AE 109P, AE 527 ; 1 logement, 240 m² ; terrain 2 660 m² ; commencé
- 04/10/2016 ; permis de construire 03311816X0049 ; N_ Lotissement le Val de C ; parcelles AL 330, AL 335 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 776 m² ; terminé
- 04/10/2016 ; permis de construire 03311816X0033 ; 5001 Bel Air ; parcelle AH 248 ; 274 m² ; terrain 1 191 m² ; commencé
- 23/09/2016 ; permis de construire 03311816X0047 ; N_3 Lotissement le Clos du ; parcelle AE 969 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 775 m² ; autorisé
- 15/09/2016 ; permis de construire 03311816X0042 ; 54 Avenue de Moutille ; parcelle AE 1024 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 910 m² ; terminé
- 08/09/2016 ; permis de construire 03311816X0039 ; N_11 Lotissement le Val de ; parcelle AL 345 ; 2 logements, 173 m² ; terrain 1 109 m² ; terminé
- 29/07/2016 ; permis d'aménager 03311816X0002 ; Avenue du Bois du Moulin ; parcelles AE 13P, AE 15, AE 16 ; terrain 25 713 m² ; commencé ; HOLDING FTP
- 28/07/2016 ; permis de construire 03311816X0037 ; 2-4 Allee de Videau Lot N_ 3 ; parcelles AI 62 P, AI 63P ; 1 logement, 89 m² ; terrain 1 281 m² ; terminé
- 20/07/2016 ; permis de construire 03311816X0040 ; Avenue des Graves ; parcelle AD 60P ; 1 logement, 146 m² ; terrain 581 m² ; commencé
- 12/07/2016 ; permis de construire 03311816X0026 ; N_6 Lotissement les Vignes ; parcelle AK 715 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 524 m² ; terminé
- 06/07/2016 ; permis de construire 03311816X0038 ; N_ 7 Lotissement le Hamea ; parcelles AD 117P, AD 268P ; 1 logement, 135 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 20/06/2016 ; permis de construire 03311816X0014 ; 42 Route de Creon ; parcelles AH 183, AH 185 ; 500 m² ; terrain 30 000 m² ; terminé ; TONNELLERIE BEL AIR
- 10/06/2016 ; permis de construire 03311816X0034 ; N_16 Lotissement le Val de ; parcelle AL 340 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 831 m² ; autorisé
- 10/06/2016 ; permis de construire 03311816X0035 ; Lot N_2 Lotissement les Ja ; parcelles AC 444, AC 446P ; 1 logement, 96 m² ; terrain 768 m² ; annulé
- 10/06/2016 ; permis de construire 03311816X0036 ; N_1 Lotissement le Val de ; parcelle AL 324 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 814 m² ; commencé
- 09/06/2016 ; permis de construire 03311816X0029 ; 4 Bis Lot 2 Allee Videau ; parcelles AI 361, AI 365, AI 366 ; 2 logements, 209 m² ; terrain 1 052 m² ; terminé
- 31/05/2016 ; permis de construire 03311816X0025 ; N_10 Lotissement le Val de ; parcelle AL 346 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 986 m² ; commencé
- 31/05/2016 ; permis de construire 03311816X0028 ; N_9 Lotissement le Val de ; parcelle AL 347 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 737 m² ; terminé
- 31/05/2016 ; permis de construire 03311816X0031 ; Lot N_3 le Hameau de Rauze ; parcelle AD 384P ; 1 logement, 94 m² ; terrain 677 m² ; terminé
- 25/05/2016 ; permis de construire 03311816X0021 ; N_2 Lotissement le Clos la ; parcelle AL 372 ; 1 logement, 69 m² ; terrain 540 m² ; terminé
- 25/05/2016 ; permis de construire 03311816X0023 ; N_8 Lotissement le Clos du ; parcelle AE 978 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 768 m² ; commencé
- 24/05/2016 ; permis de construire 03311816X0012 ; 11 Avenue du Bois du Moulin ; parcelle AE 411P ; 1 logement, 145 m² ; terrain 808 m² ; terminé
- 20/05/2016 ; permis de construire 03311816X0018 ; 16 Av de la Republique ; parcelle AK 109 ; 1 logement, 1 m² ; terrain 904 m² ; terminé
- 09/05/2016 ; permis de construire 03311816X0015 ; Allee du Cloutet ; parcelles AD 85P, AD 86 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 869 m² ; commencé
- 04/05/2016 ; permis d'aménager 03311816X0001 ; Lieu Dit Cloutet ; parcelle AD 382 ; terrain 1 552 m² ; autorisé
- 29/04/2016 ; permis de construire 03311816X0017 ; N_1 Lotissement les Jardin ; parcelle AC 443 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 06/04/2016 ; permis de construire 03311816X0016 ; Allee du Cloutet ; parcelles AD 394, AD 397 ; 2 logements, 183 m² ; terrain 1 534 m² ; terminé
- 04/04/2016 ; permis de construire 03311816X0009 ; 6 Allee Lamothe ; parcelle AK 335 ; 2 logements, 214 m² ; terrain 1 031 m² ; commencé ; ECO-CONSTRUCTION RENOVATION ET INNOVATION
- 04/04/2016 ; permis de construire 03311816X0011 ; N_ 11 Lotissement le Clos ; parcelles AE 193P, AE 197P, AE 912P ; 1 logement, 142 m² ; terrain 707 m² ; annulé
- 04/04/2016 ; permis de construire 03311816X0013 ; Avenue de Mons ; parcelles AC 456, AC 458, AC 459 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 694 m² ; commencé
- 21/03/2016 ; permis de construire 03311815X0056 ; 13 Allee du Pin Franc ; parcelle AL 183P ; 1 logement, 92 m² ; terrain 796 m² ; terminé
- 21/03/2016 ; permis de construire 03311816X0008 ; N_10 Lotissement le Clos L ; parcelle AL 162P ; 1 logement, 121 m² ; terrain 805 m² ; terminé
- 10/03/2016 ; permis de construire 03311815X0046 ; Lot N_9 le Clos Lamothe ; parcelle AL 162P ; 1 logement, 124 m² ; terrain 806 m² ; terminé
- 10/03/2016 ; permis de construire 03311816X0003 ; Avenue de Moutille ; parcelles AE 148, AE 149 ; 1 logement, 194 m² ; terrain 1 030 m² ; commencé
- 04/03/2016 ; permis de construire 03311816X0005 ; N_6 Lotissement le Clos Lamoth ; parcelle AL 162P ; 1 logement, 92 m² ; terrain 700 m² ; terminé
- 03/03/2016 ; permis de construire 03311816X0007 ; N_10 Lotissement le Clos D ; parcelle AE 975 ; 1 logement, 232 m² ; terrain 718 m² ; terminé
- 17/02/2016 ; déclaration préalable 03311815X0036 ; Av du Bois des Filles ; parcelle AL 78 ; 12 m² ; terrain 1 595 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 15/02/2016 ; permis de construire 03311815X0024 ; 12 Clos Lamothe ; parcelles AL 144P, AL 162P ; 1 logement, 117 m² ; terrain 806 m² ; terminé
- 01/02/2016 ; permis de construire 03311816X0004 ; Lot N_8 le Val de Caudeyra ; parcelles AL 348, AL 355 ; 1 logement, 101 m² ; terrain 730 m² ; commencé
- 27/01/2016 ; permis de construire 03311815X0037 ; 5 Lot le Clos Lamothe ; parcelle AL 162P ; 1 logement, 93 m² ; terrain 540 m² ; terminé
- 27/01/2016 ; permis de construire 03311815X0044 ; Lot N_7 le Clos du Cheval ; parcelles AE 974P, AE 987P ; 1 logement, 116 m² ; terrain 704 m² ; terminé
- 20/01/2016 ; permis de construire 03311815X0054 ; 11 Lot Lot N_ 11 le Clos Lamothe ; parcelle AL 162 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 19 969 m² ; commencé
- 18/01/2016 ; permis de construire 03311815X0031 ; 15 Lot le Val de Cau ; parcelles AL 102P, AL 276, AL 279 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 750 m² ; commencé
- 18/01/2016 ; permis de construire 03311815X0045 ; 7 Lot le Val de Caudeyra ; parcelles AL 349, AL 356 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 874 m² ; terminé
- 18/01/2016 ; permis de construire 03311815X0052 ; 1 Lot le Hameau de Rau ; parcelle AD 384P ; 1 logement, 102 m² ; terrain 725 m² ; commencé
- 14/01/2016 ; permis de construire 03311815X0038 ; 6 Lot le Val D ; parcelle AL 350 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 810 m² ; commencé
- 13/01/2016 ; permis de construire 03311816X0001 ; 22 Av de Moutille ; parcelles AE 169, AE 174 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 657 m² ; commencé
- 12/01/2016 ; permis de construire 03311815X0041 ; 7 Lot le Clos Lamothe ; parcelle AL 370P ; 1 logement, 123 m² ; terrain 700 m² ; terminé
- 12/01/2016 ; permis de construire 03311815X0050 ; N_9 Lot le Clos du Che ; parcelle AE 979 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 756 m² ; commencé
- 06/01/2016 ; permis de construire 03311815X0040 ; 3 Lot les Jardins de ; parcelle AC 445 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 1 006 m² ; commencé
- 06/01/2016 ; permis de construire 03311815X0049 ; Lot N Lot le Clos Lamoth ; parcelle AL 162P ; 1 logement, 97 m² ; terrain 540 m² ; terminé
- 06/01/2016 ; permis de construire 03311815X0053 ; 1 Lot le Clos du Cheval ; parcelle AE 971 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 711 m² ; commencé
- 06/01/2016 ; permis de construire 03311815X0011 ; 25 Av de la Republique ; parcelles AE 604, AE 606 ; 165 m² ; terrain 832 m² ; commencé
- 17/12/2015 ; permis de construire 03311815X0039 ; 15 Lot Clos Lamothe ; parcelle AL 162P ; 1 logement, 142 m² ; terrain 824 m² ; commencé
- 16/12/2015 ; permis de construire 03311815X0020 ; 13 Lot le Clos du Cheval Blanc ; parcelles AL 144P, AL 162P ; 1 logement, 108 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 16/12/2015 ; permis de construire 03311815X0021 ; Ch Bernadotte ; parcelle AL 162P ; 1 logement, 107 m² ; terrain 540 m² ; commencé
- 16/12/2015 ; permis de construire 03311815X0032 ; 8 Lot le Clo ; parcelle AL 162P ; 1 logement, 168 m² ; terrain 800 m² ; annulé
- 16/12/2015 ; permis de construire 03311815X0034 ; Lot Clos Lamothe ; parcelle AL 162P ; 1 logement, 153 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 16/12/2015 ; permis de construire 03311815X0036 ; 1 Lot Clos Lamothe ; parcelle AL 162P ; 1 logement, 91 m² ; terrain 736 m² ; commencé
- 11/12/2015 ; permis de construire 03311815X0047 ; Lot N le Val de Caud ; parcelle AL 81P ; 1 logement, 126 m² ; terrain 830 m² ; commencé
- 09/12/2015 ; permis de construire 03311815X0051 ; 6 Lot le Hameau de Rauze ; parcelles AD 117P, AD 268P ; 1 logement, 96 m² ; terrain 680 m² ; commencé
- 05/11/2015 ; permis de construire 03311815X0027 ; N_ 7 Lotissement le Hamea ; parcelles AD 117P, AD 268P ; 1 logement, 104 m² ; terrain 800 m² ; annulé
- 05/11/2015 ; permis de construire 03311815X0028 ; Allee Videau ; parcelle AI 343 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 942 m² ; terminé
- 12/10/2015 ; permis de construire 03311815X0025 ; Av de Moutille ; parcelle AE 970 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 710 m² ; commencé
- 29/09/2015 ; permis de construire 03311815X0022 ; Lot le Hameau de ; parcelles AD 117P, AD 268P ; 1 logement, 110 m² ; terrain 677 m² ; commencé
- 29/09/2015 ; permis de construire 03311815X0023 ; 13 Lot le Clos du Cheval Blanc ; parcelles AE 193P, AE 197P, AE 912P ; 1 logement, 144 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 22/09/2015 ; permis de construire 03311815X0019 ; 4 Lot  le Ha ; parcelle AD 117P ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 150 m² ; terminé
- 15/09/2015 ; permis de construire 03311815X0015 ; 3 Lot le Clos du Cheval Blanc ; parcelle AE 969 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 775 m² ; annulé
- 12/09/2015 ; permis de construire 03311815X0012 ; 13 Route de Bordeaux ; parcelle AK 716 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 722 m² ; terminé
- 12/09/2015 ; permis de construire 03311815X0017 ; 6 Lot le Clos du Cheval Blanc ; parcelles AE 193P, AE 197P ; 1 logement, 123 m² ; terminé
- 08/09/2015 ; permis de construire 03311815X0014 ; 5 Lot le Hameau de Rauze-Sy ; parcelles AD 117P, AD 268P ; 1 logement, 112 m² ; terrain 899 m² ; terminé
- 11/08/2015 ; permis de construire 03311815X0008 ; 16bis Av Materre ; parcelle X 1 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 1 080 m² ; autorisé
- 05/08/2015 ; permis de construire 03311815X0016 ; Av de la Moutille ; parcelles AE 1001, AE 964P ; 1 logement, 208 m² ; terrain 3 878 m² ; commencé
- 29/07/2015 ; permis de construire 03311815X0009 ; 5 Lot le Clos du Chene ; parcelle AE 972 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 783 m² ; terminé
- 08/07/2015 ; permis de construire 03311815X0006 ; Ld Chabrot 33360 Cenac ; parcelle AC 167 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 325 m² ; terminé
- 13/06/2015 ; permis de construire 03311815X0005 ; Mons ; parcelles AC 86, AC 85 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 314 m² ; commencé
- 01/05/2015 ; permis d'aménager 03311815X0001 ; All Bernadotte ; parcelle AL 144 ; commencé ; FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF
- 18/04/2015 ; permis de construire 03311815X0001 ; Av Moutille ; parcelle AE 947 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 656 m² ; commencé
- 19/03/2015 ; permis de construire 03311814X0020 ; 5bis All de Videau ; parcelle AI 332 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 963 m² ; terminé
- 25/02/2015 ; permis de construire 03311814X0018 ; Lot B Chem Rural ; parcelles AC 85P, AC 86P ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 324 m² ; terminé
- 25/02/2015 ; permis de construire 03311814X0019 ; Zi Bel Air ; parcelles AH 284, AH 282 ; 483 m² ; terrain 6 900 m² ; autorisé ; SCI EMALEX
- 05/01/2015 ; permis de construire 03311814X0016 ; Materre ; parcelle AE 908 ; 1 logement, 202 m² ; terrain 3 866 m² ; annulé
- 24/12/2014 ; permis de construire 03311814X0015 ; Rte de Creon ; parcelle AH 290 ; 235 m² ; terrain 2 572 m² ; autorisé ; SCI LA CAUSSADE
- 22/12/2014 ; permis d'aménager 03311814X0006 ; 3 Voie Communale ; parcelle AE 13P ; autorisé ; HOLDING FTP
- 02/12/2014 ; permis de construire 03311814X0014 ; Av de Lignan ; parcelle AD 62P ; 1 logement, 113 m² ; terrain 2 298 m² ; commencé
- 18/11/2014 ; permis d'aménager 03311814X0005 ; Av du Bois des Filles ; parcelles AL 79, AL 80, AL 81 ; terminé ; BEOLETTO
- 10/10/2014 ; permis d'aménager 03311814X0004 ; 62 Av de Moutille ; parcelles AE 400, AE 395p, AE 89 ; autorisé ; CAZENAVE
- 30/09/2014 ; permis de construire 03311814X0013 ; Av du Bois des Filles ; parcelles AK 590P, AK 589, AK 564 ; 1 logement, 252 m² ; terrain 8 100 m² ; terminé ; SCI VILLA ANTABLOU
- 12/09/2014 ; permis d'aménager 03311814X0003 ; Chabrot ; parcelle AC 163 ; autorisé
- 01/09/2014 ; permis de construire 03311814X0012 ; 3 Av Vinagrey ; parcelle AE 746A ; 1 logement, 168 m² ; terrain 802 m² ; commencé
- 15/07/2014 ; permis de construire 03311814X0004 ; 13 Rte de Bordeaux Lot les ; parcelle AK 717 ; 3 logements, 274 m² ; terrain 586 m² ; terminé
- 07/07/2014 ; permis de construire 03311814X0010 ; Av des Graves ; parcelle AD 60P ; 1 logement, 93 m² ; terrain 581 m² ; annulé
- 10/06/2014 ; permis de construire 03311814X0008 ; 42 Rte de Creon ; parcelle AH 183 ; 292 m² ; terrain 13 040 m² ; terminé ; TONNELLERIE BEL AIR
- 12/05/2014 ; permis de construire 03311814X0006 ; La Chapelle ; parcelle AD 60P ; 1 logement, 93 m² ; terrain 581 m² ; annulé
- 17/04/2014 ; permis d'aménager 03311814X0001 ; Rte Departementale 115e9 ; parcelles AD 268p, AD 117p ; terminé
- 04/04/2014 ; permis d'aménager 03311813X0002 ; 5 Voie Voie Communale ; parcelles AE 912p, AE 197p, AE 193p ; terminé
- 27/03/2014 ; permis de construire 03311813X0012 ; Av de Moutille-Lot B ; parcelle AE 909 ; 1 logement, 161 m² ; terrain 3 781 m² ; terminé
- 21/02/2014 ; permis de construire 03311813X0015 ; Moutille ; parcelle AE 721P ; 1 logement, 160 m² ; terrain 804 m² ; commencé
- 21/02/2014 ; permis de construire 03311814X0002 ; Av de Lignan ; parcelles AD 347, AD 346 ; 1 logement, 186 m² ; terrain 3 747 m² ; commencé
- 18/02/2014 ; permis de construire 03311814X0003 ; Av de Lignan  Rd115 ; parcelle AD 88P ; 1 logement, 92 m² ; terrain 640 m² ; commencé
- 12/02/2014 ; permis de construire 03311813X0014 ; All du Cloutet ; parcelle AD 88P ; 1 logement, 97 m² ; terrain 603 m² ; terminé
- 06/02/2014 ; permis de construire 03311813X0013 ; Av de Lignan - Lot B ; parcelle AD 88P ; 1 logement, 110 m² ; terrain 584 m² ; commencé
- 23/01/2014 ; permis de construire 03311813X0010 ; Av de Moutille ; parcelles AE 936, AE 935, AE 934 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 799 m² ; terminé
- 18/12/2013 ; permis d'aménager 03311813X0001 ; Herve ; parcelles AE 673p, AE 670p ; autorisé
- 04/12/2013 ; permis de construire 03311813X0008 ; All Lamothe ; parcelles AL 143, AK 253, AK 257 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 850 m² ; terminé
- 27/09/2013 ; permis de construire 03311813X0007 ; 13 Rte de Bordeaux ; parcelles AK 321P, AK 320P, AK 318P ; 1 logement, 90 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 09/09/2013 ; permis de construire 03311813X0003 ; 13 Rte de Bordeaux ; parcelle AK 685P ; 1 logement, 137 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 26/03/2013 ; permis de construire 03311812X0013 ; 19 Av de Bordeaux ; parcelle AK 586 ; 4 logements, 341 m² ; terrain 1 559 m² ; commencé
- 01/02/2013 ; permis de construire 03311812X0009 ; Videau ; parcelles AL 217, AL 324 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 2 237 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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