# Permis de construire de Cenans (Haute-Saône) : 10 autorisations

De 2013 à 2026 : 8 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 13/07/2026 ; permis de construire 07011326C0001 ; Des Cigognes ; parcelle ZB 25 ; 1 logement, 133,76 m² ; autorisé
- 25/05/2023 ; permis de démolir 07011323C0001 ; 1 Rue du Lavoir ; parcelle AB 113 ; autorisé
- 13/10/2022 ; permis de construire 07011322C0003 ; 1 logement, 98 m² ; commencé
- 22/09/2022 ; permis de construire 07011322O0002 ; 5 Rue des Vignes ; parcelles ZB 207, ZB 208, ZB 209 ; 1 logement, 24 m² ; terrain 2 755 m² ; autorisé
- 03/01/2022 ; permis de construire 07011321C0002 ; Rue de la Fontaine ; parcelles AB 177, AB 176, AB 180 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 788 m² ; annulé
- 28/09/2018 ; permis de construire 07011318C0002 ; Moulet ; parcelle ZA 139 ; 75 m² ; terrain 25 582 m² ; autorisé ; GAEC DES CINQ CHENES
- 27/11/2017 ; permis de construire 07011317C0002 ; Rue de la Fontaine ; parcelles AB 187, AB 183, AB 179 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 1 427 m² ; terminé
- 21/07/2017 ; permis de construire 07011317C0001 ; Rue des Vignes ; parcelle ZB 30 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 682 m² ; terminé
- 03/09/2013 ; permis de construire 07011313C0002 ; 4 Rue des Vignes ; parcelles SB 175, SB 121, SB 120 ; 1 logement, 38 m² ; terrain 889 m² ; autorisé
- 25/02/2013 ; permis de construire 07011312C0004 ; Rue des Vignes ; parcelles ZB 204, ZB 125 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 3 271 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/cenans-70113/permis
La commune : https://aucadastre.fr/cenans-70113.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/70113/permits