# Permis de construire de Cendrecourt (Haute-Saône) : 14 autorisations

De 2013 à 2024 : 3 de logement, 9 de locaux, 0 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 02/07/2024 ; permis de construire 07011424C0001 ; Rte de Jussey ; parcelle D 431 ; 350 m² ; autorisé ; GAEC DES SILLONS
- 01/09/2023 ; permis de construire 07011423C0005 ; 11 Rue de la Combotte ; parcelle A 955 ; 1 logement, 145 m² ; autorisé
- 01/09/2023 ; permis de construire 07011423C0004 ; Rue des Vignes au Maire ; parcelle ZB 108 ; 40 m² ; autorisé
- 09/06/2023 ; permis de démolir 07011423C0001 ; Rte de Magny-les-Juseey ; parcelle D 134 ; autorisé
- 01/12/2020 ; permis de construire 07011420O0003 ; En Ossange ; parcelles ZH 14, ZB 90 ; 950 m² ; terminé ; IMMOVAL
- 23/10/2020 ; permis de construire 07011420C0002 ; En la Core ; parcelle ZB 90 ; 1 logement, 29 m² ; terrain 20 002 m² ; autorisé
- 02/10/2020 ; permis de démolir 07011420C0001 ; 4 6 Rue du Coin ; parcelles D 470, D 397, D 396 ; autorisé
- 01/09/2020 ; permis de construire 07011420C0003 ; En Ossange ; parcelles ZB 90, ZH 14 ; 950 m² ; terrain 65 142 m² ; terminé ; GAEC CUNY
- 24/03/2020 ; permis de construire 07011420C0001 ; Cd 46 ; parcelles ZH 56, D 431 ; 405 m² ; terrain 80 991 m² ; terminé ; GAEC DES SILLONS
- 28/03/2017 ; permis de construire 07011417C0002 ; Chem Departemental N 46 ; parcelles D 431, ZH 56 ; 580 m² ; terrain 80 000 m² ; commencé ; GAEC DES SILLONS
- 15/06/2016 ; permis de construire 07011416C0001 ; 6 Rue du Treuil ; parcelles D0 259, D0 262 ; 1 logement, 65 m² ; terrain 1 114 m² ; commencé
- 15/02/2014 ; permis de construire 07011413C0003 ; Rue des Roges ; parcelles ZB 90, ZH 14 ; 50 m² ; terrain 84 000 m² ; autorisé ; GAEC CUNY
- 11/06/2013 ; permis de construire 07011413C0002 ; Cd 46 ; parcelles ZB 14, ZH 90 ; 643 m² ; terrain 84 000 m² ; commencé ; GAEC CUNY
- 15/03/2013 ; permis de construire 07011413C0001 ; Rte de Venisey ; parcelle D 431 ; 570 m² ; terrain 11 296 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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