# Impasse du Tartre, 39250 Censeau : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (7 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.81572, 6.06422 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39083_0075.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 844,5 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,8 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 455 kWh par an, pour 1 442 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 3 sur les 40 de la commune

- 14/07/2022 ; permis de construire 03908322C0003 ; Sur le Tartre ; parcelles ZA 218, ZA 97 ; 393 m² ; terrain 29 052 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU MARGUIER REGIS ET CHRISTELLE
- 13/04/2021 ; permis de construire 03908321C0002 ; Le Tartre ; parcelle ZA 246 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 428 m² ; autorisé
- 03/08/2020 ; permis de construire 03908320C0001 ; Le Tartre ; parcelle ZA 201 ; 916 m² ; terrain 5 468 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/censeau-39083/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 14/02/2025 ; vente ; 2 Imp du Tartre ; Maison ; 250 000 € ; 145 m² bâtis, 690 m² de terrain, 1 724 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 23/08/2023 ; 2 Impasse du Tartre 39250 Censeau ; maison, 149 m², construit en 1976 ; énergie D, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 2 arrêtés sur la commune, le dernier : Mouvement de Terrain, 25/12/1999.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 12, dont OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION A L'ECOLE DU JURA (OCCE) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/442081188) ; COMMUNE DE CENSEAU (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/213900830) ; KASSI (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/899177869) ; OPTIC 2R (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/326993094) ; ANIM'CENSEAU (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/538163502) ; LE MOULIN (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/932678717)
- Voies voisines : Rue des Tarrots (37 m) https://aucadastre.fr/censeau-39083/rue-des-tarrots-0072.md ; Rue du Magasin (39 m) https://aucadastre.fr/censeau-39083/rue-du-magasin-0050.md ; Chemin des Tarrots (55 m) https://aucadastre.fr/censeau-39083/chemin-des-tarrots-myiiy9.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/censeau-39083/impasse-du-tartre-0075
La commune : https://aucadastre.fr/censeau-39083.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/39083_0075