# Permis de construire de Censeau (Jura) : 40 autorisations

De 2013 à 2026 : 18 de logement, 19 de locaux, 2 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 17 autorisations et 18 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 27/07/2026 ; permis de construire 0390832600005 ; Chemin des Tarots ; parcelles ZA 281, ZA 283 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 116 m² ; autorisé
- 03/06/2026 ; permis de construire 0390832600002 ; Rue de Ronde ; parcelles ZA 289, ZA 291 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 1 873 m² ; autorisé
- 03/03/2026 ; déclaration préalable 0390832600003 ; 2 Route des Chazeaux ; parcelle AO 155 ; 2 logements, 182 m² ; terrain 159 m² ; autorisé
- 06/02/2026 ; permis d'aménager 0390832500004 ; Rue du Magasin ; parcelles ZA 302, ZA 303, ZA 306 ; terrain 7 481 m² ; autorisé ; GOURSOLL'IMMO
- 20/01/2026 ; permis de construire 0390832500005 ; 5 B Rue des Chazeaux ; parcelle AO 380 ; 1 logement ; terrain 447 m² ; commencé
- 23/09/2025 ; permis de construire 0390832500003 ; 3 T Rue de la Diligence ; parcelle ZA 256 ; 110 m² ; terrain 4 480 m² ; commencé
- 21/07/2025 ; permis de construire 0390832500001 ; 8 Rue du Magasin ; parcelles AO 129, AO 130, AO 131 ; 7 logements, 565 m² ; terrain 2 567 m² ; autorisé ; LES LILAS
- 19/05/2025 ; permis d'aménager 0390832500001 ; Le Touillon ; parcelles ZC 110, ZC 111 ; terrain 50 770 m² ; commencé
- 26/02/2025 ; permis de construire 03908324C0005 ; 24 Chemin de la Sarrazine ; parcelle ZC 5 ; 1 728 m² ; terrain 23 870 m² ; commencé ; DES LYS
- 28/01/2025 ; permis de construire 03908324C0004 ; Chemin de Haute Chaux ; parcelles ZA 297, ZA 300 ; 1 496 m² ; terrain 9 887 m² ; terminé ; SA GIROUX MAURICE ET SES FILS
- 27/11/2024 ; déclaration préalable 03908324C0007 ; parcelle ZA 301 ; 400 m² ; terrain 1 884 m² ; autorisé
- 15/11/2024 ; déclaration préalable 03908324C0008 ; Rue du Magasin ; parcelle ZA 201 ; 10 m² ; terrain 5 468 m² ; terminé ; COMMUNE DE CHAMPAGNOLE
- 29/10/2024 ; permis de construire 03908324C0002 ; 3 Rue du Val de Mieges ; parcelle AO 159 ; 5 logements ; terrain 558 m² ; autorisé ; SCI LES 3 AS
- 11/06/2024 ; déclaration préalable 03908324C0003 ; Rue du Violon ; parcelle ZC 23 ; 19 m² ; terrain 16 130 m² ; autorisé ; SIVOM DU PLATEAU DE NOZEROY
- 30/05/2023 ; permis de construire 03908323C0002 ; Le Boichat ; parcelle ZA 220 ; 320 m² ; terrain 53 918 m² ; commencé ; GAEC DU TARTRE
- 04/04/2023 ; permis de construire 03908323C0001 ; 10 Rue du Magasin ; parcelles AO 132P, AO 133P, ZA 293 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 812 m² ; autorisé
- 14/07/2022 ; permis de construire 03908322C0003 ; Sur le Tartre ; parcelles ZA 218, ZA 97 ; 393 m² ; terrain 29 052 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU MARGUIER REGIS ET CHRISTELLE
- 01/07/2021 ; permis de construire 03908320C0002 ; Le Jacquillot ; parcelle ZD 128 ; 113 m² ; terrain 58 680 m² ; commencé
- 13/04/2021 ; permis de construire 03908321C0002 ; Le Tartre ; parcelle ZA 246 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 428 m² ; autorisé
- 23/02/2021 ; permis de construire 03908321C0001 ; 5011 Rue des Tarrots ; parcelle ZA 266 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 32 232 m² ; terminé
- 19/01/2021 ; permis de construire 03908320C0005 ; 8 Che des Grangettes ; parcelle ZD 137 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 84 400 m² ; commencé
- 09/09/2020 ; permis de construire 03908320C0003 ; 1 Rue de la Diligence ; parcelles AP 120, AP 148, AP 150 ; terrain 6 642 m² ; autorisé
- 03/08/2020 ; permis de construire 03908320C0001 ; Le Tartre ; parcelle ZA 201 ; 916 m² ; terrain 5 468 m² ; terminé
- 28/10/2019 ; permis de construire 03908319C0003 ; 5160 le Touillon ; parcelle ZC 198 ; 1 logement, 43 m² ; terrain 1 988 m² ; terminé
- 28/10/2019 ; permis de construire 03908319C0003 ; 5160 le Touillon ; parcelle ZC 198 ; 43 m² ; terrain 1 988 m² ; terminé
- 06/09/2019 ; permis de démolir 03908319C0001 ; Rue des Forgerons ; parcelle AO 238 ; terrain 250 m² ; terminé
- 19/06/2019 ; permis de construire 03908319C0001 ; Le Touillon ; parcelle ZC 193 ; 158 m² ; terrain 3 787 m² ; autorisé
- 26/10/2018 ; permis de construire 03908318J0002 ; Rue de la Ronde ; parcelle ZA 271 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 1 000 m² ; annulé
- 26/09/2018 ; permis de construire 03908318J0001 ; 8 ; parcelle ZD 137 ; 520 m² ; terrain 84 400 m² ; commencé ; EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES GRANGETTES
- 29/11/2017 ; permis de construire 03908317J0006 ; Rte des Chazeaux ; parcelle AO 66 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 795 m² ; commencé
- 26/08/2017 ; déclaration préalable 03908317J0005 ; Chem des Oyes ; parcelles ZD 37, ZD 36, ZD 35 ; 13 m² ; terrain 4 570 m² ; autorisé ; CC CHAMPAGNOLE NOZEROY JURA
- 23/06/2017 ; permis de construire 03908317J0002 ; 5 Chemin des Tarrots ; parcelle ZC 179 ; 1 logement, 18 m² ; terrain 1 881 m² ; terminé
- 23/06/2017 ; permis de construire 03908317J0002 ; 5 Chemin des Tarrots ; parcelle ZC 179 ; 18 m² ; terrain 1 881 m² ; terminé
- 24/05/2017 ; permis de construire 03908317J0004 ; Chem des Tarrots ; parcelle ZA 264 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 4 206 m² ; commencé
- 22/05/2017 ; permis de construire 03908317J0001 ; Rue de Ronde ; parcelle ZA 174 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 900 m² ; terminé
- 04/05/2017 ; déclaration préalable 03908317J0003 ; Le Tartre ; parcelle ZA 218 ; 17 m² ; terrain 1 890 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU MARGUIER REGIS ET CHRISTELLE
- 21/12/2016 ; permis de construire 03908316J0003 ; 12bis Rue du Magasin ; parcelle AP 23 ; 1 logement, 52 m² ; terrain 779 m² ; autorisé
- 26/09/2014 ; permis de construire 03908314B0005 ; Sur le Clos Grand Germain ; parcelle ZC 194 ; 66 m² ; terrain 1 988 m² ; autorisé
- 16/05/2014 ; permis de construire 03908314B0003 ; 7 Rue de la Diligence ; parcelles ZA 50, ZA 49, AP 35 ; 212 m² ; terrain 31 188 m² ; autorisé
- 09/09/2013 ; permis de construire 03908313B0003 ; 1 Chem des Tarots ; parcelles AO 127, AO 128, AO 126 ; 1 logement, 119 m² ; terrain 1 080 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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