# Permis de construire de Censerey (Côte-d'Or) : 19 autorisations

De 2013 à 2026 : 8 de logement, 9 de locaux, 0 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 7 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/06/2026 ; permis de démolir 02112426B0001 ; 20 Rue  Fontaine saint Barthe ; parcelle A 514 ; autorisé
- 22/05/2026 ; permis de construire 02112426B0001 ; Sur le Crai ; parcelles B 160, B 294, B 295 ; 2 525 m² ; autorisé ; GAEC DES 4 VENTS
- 19/11/2024 ; permis de démolir 02112424B0001 ; 2 Rue de la Luzerne ; parcelle A 109 ; autorisé
- 26/10/2024 ; déclaration préalable 02112424B0007 ; Rue des Grands Buissons ; parcelle D 483 ; 9 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 23/05/2024 ; permis de construire 02112424B0002 ; 1 logement ; commencé
- 06/06/2023 ; permis de construire 02112423B0001 ; 1 logement, 165 m² ; autorisé
- 27/02/2022 ; permis de construire 02112421B0002 ; L Ouche de la Fontaine ; parcelle D 451 ; 1 logement, 246 m² ; autorisé
- 20/04/2020 ; permis de construire 02112420B0001 ; Rue de Lichard ; parcelle C 701 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 340 m² ; terminé
- 18/07/2019 ; permis de construire 02112419B0002 ; Rue des Ouches ; parcelles D 130, D 127, D 124 ; 164 m² ; terrain 4 330 m² ; commencé ; EARL DU NOYER
- 28/06/2019 ; permis de construire 02112419B0001 ; 6 Grande Rue ; parcelles D 78, D 75, D 77 ; 108 m² ; terrain 427 m² ; autorisé
- 04/12/2018 ; permis de construire 02112418B0002 ; parcelles D 306, D 468, D 465 ; 1 logement, 222 m² ; terrain 1 321 m² ; terminé
- 16/03/2018 ; permis de construire 02112417B0002 ; 3 Rue de la Fontaine Gobelot ; parcelles C 639, C 640 ; 195 m² ; terminé ; PLOMBERIE CHAUFFAGE JEANNIN
- 12/07/2016 ; déclaration préalable 02112416B0002 ; Nailly ; parcelle D 456 ; 14 m² ; autorisé ; EARL DU NOYER
- 04/06/2015 ; permis de construire 02112415B0004 ; 18 Rue de la Fontaine Gobelotte ; parcelle AB 509 ; 1 logement, 47 m² ; terrain 2 069 m² ; autorisé
- 04/06/2015 ; permis de construire 02112415B0002 ; Derriere les Ouches ; parcelles D 124, D 121 ; 273 m² ; autorisé ; EARL DU NOYER
- 16/03/2015 ; permis de construire 02112414M0003 ; Rte Departementale 117 ; parcelle C 32 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 2 537 m² ; annulé
- 18/10/2014 ; permis de construire 02112414M0002 ; Rue Colmere ; parcelle A 246 ; 248 m² ; terrain 1 125 m² ; terminé ; BOISSELET DAVID ET GERARD
- 20/06/2014 ; permis de construire 02112414M0001 ; 3 Rue des Grands Buissons ; parcelles D 163, D 166, D 165 ; 1 486 m² ; terrain 12 450 m² ; autorisé ; EARL BEURTON MANIERE
- 07/10/2013 ; permis de construire 02112413M0001 ; 5 Rue de Lichard ; parcelles C 45, C 44, C 653 ; 1 logement ; terrain 156 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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