# L’Horto, 11300 Cépie : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (11 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 43.10490, 2.24748 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 11090_vq5kh5.

## La parcelle

- Parcelle : A 513
- Contenance : 604 m²
- Identifiant : 110900000A0513
- Feuille : 000 A 02, échelle 1:2500, édition 5
- Bâtiment au point : 2,1 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 152,6 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 1,2 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 4 016 kWh par an, pour 1 683 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de prévention des risques naturels (PM1)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 37 de la commune

- 09/05/2019 ; permis de construire 01109019H0001 ; L Horto ; parcelle 0A 190 ; 1 logement, 107 m² ; terrain 1 874 m² ; autorisé
- 29/11/2018 ; permis de construire 01109018H0003 ; L Horto ; parcelle 0A 190 ; 1 logement, 144 m² ; terrain 1 970 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/cepie-11090/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 2 - faible, zone 2 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 15 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire (Ecole, sans cantine)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 61, dont SARL BERNARD BERAIL (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/439720640) ; 2R (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/449980945) ; ZEIRA INVEST (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/490954542) ; SCI SAINT MARCEL (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/750676116) ; ARCADIE 11 (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/453811093) ; SCI LES 4 TERROIRS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/448360768)
- Voies voisines : Rue Fabre d’Eglantine (19 m) https://aucadastre.fr/cepie-11090/rue-fabre-d-eglantine-0086.md ; Rue Marcelin Albert (46 m) https://aucadastre.fr/cepie-11090/rue-marcelin-albert-0108.md ; Chemin de Mont Aude (79 m) https://aucadastre.fr/cepie-11090/chemin-de-mont-aude-0068.md ; Route du Piemont (95 m) https://aucadastre.fr/cepie-11090/route-du-piemont-0124.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/cepie-11090/l-horto-vq5kh5
La commune : https://aucadastre.fr/cepie-11090.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/11090_vq5kh5