# Permis de construire de Cérilly (Côte-d'Or) : 6 autorisations

De 2013 à 2022 : 4 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 10/02/2022 ; permis de construire 02112521M0004 ; 15 Rue de la Mare ; parcelle G 88 ; 1 logement, 83 m² ; terminé
- 05/01/2022 ; permis de construire 02112521M0002 ; Rue des Es Meix ; parcelle C 166 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 373 m² ; autorisé
- 06/09/2019 ; permis de construire 02112519M0002 ; 6 Rte de Bouix ; parcelles YB 30, YB 21 ; 930 m² ; terrain 4 174 m² ; commencé ; S.C.I. DE L'OYAPOCK
- 07/06/2019 ; permis de construire 02112519M0001 ; Rue D Es Meix ; parcelle C 47 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 2 690 m² ; commencé
- 08/06/2016 ; permis de construire 02112516M0001 ; 3 Grande Rue ; parcelles G 161, G 160 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 1 290 m² ; terminé
- 14/09/2013 ; permis de construire 02112513M0001 ; La Voie de Chatillon ; parcelle B 13 ; 1 268 m² ; terrain 85 990 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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