# Permis de construire de Cernans (Jura) : 25 autorisations

De 2013 à 2025 : 12 de logement, 10 de locaux, 3 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 6 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 22/12/2025 ; permis de construire 03908425J0001 ; Aux Epinettes ; parcelle ZD 109 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 950 m² ; commencé
- 09/12/2024 ; permis de construire 03908424J0004 ; Route de la Mart ; parcelle ZB 45 ; 186 m² ; terrain 10 157 m² ; terminé ; GAEC DES PRES MARIE
- 27/07/2023 ; permis d'aménager 03908423J0006 ; Rue du Parterre ; parcelle ZD 59 ; autorisé
- 27/02/2023 ; permis de construire 03908422J0003 ; Le Clos ; parcelle ZB 35 ; 1 logement ; terrain 61 665 m² ; autorisé
- 09/02/2023 ; permis d'aménager 03908422J0004 ; Rue du Parterre ; parcelles ZD 59, ZD 95 ; autorisé ; COMMUNE DE CERNANS
- 14/04/2022 ; permis de construire 03908422J0001 ; Lot les Epinettes - Lot 5 ; parcelle ZD 84 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 1 006 m² ; terminé
- 16/07/2021 ; permis de construire 03908421J0002 ; Lotissement les Epinettes ; parcelle ZD 86 ; 1 logement, 88 m² ; terrain 947 m² ; commencé
- 03/05/2021 ; permis de construire 03908421J0001 ; Rue du Petit Cernans ; parcelles AB 69, AB 68 ; terminé
- 22/07/2020 ; déclaration préalable 03908420J0006 ; 15 Rue de Salins ; parcelle AB 95 ; 10 m² ; terrain 1 273 m² ; autorisé
- 25/06/2020 ; permis de construire 03908420J0003 ; Lotis. les Epinettes - Lot ; parcelle ZD 85 ; 2 logements, 276 m² ; terrain 987 m² ; terminé
- 12/03/2020 ; permis de construire 03908420J0001 ; Chem des Montilles ; parcelle ZD 81 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 24 089 m² ; autorisé
- 05/11/2019 ; permis de construire 03908419J0004 ; Rue Louis Robardet ; parcelle ZD 85 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 994 m² ; annulé
- 18/07/2019 ; permis de construire 03908419J0003 ; Lot les Epinettes Lot N 4 ; parcelle ZD 83 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 938 m² ; terminé
- 28/04/2019 ; permis de construire 03908419J0002 ; Rue du Parterre ; parcelle ZD 79 ; 1 logement, 216 m² ; terrain 1 512 m² ; terminé
- 25/02/2019 ; permis de construire 03908418J0004 ; 23 Rue de Salins ; parcelles ZB 25, AB 104 ; 308 m² ; terrain 128 987 m² ; commencé ; GAEC DE LA GRANGE COMBARET
- 26/11/2018 ; permis d'aménager 03908418J0001 ; Aux Epinettes ; parcelle ZD 79 ; autorisé
- 15/06/2018 ; permis de construire 03908417J0002 ; 4 Rte de Pontarlier ; parcelles AB 31, AB 30 ; 1 logement ; terrain 1 155 m² ; commencé ; COMMUNE DE CERNANS
- 26/09/2017 ; permis de construire 03908417J0001 ; Rue du Sud ; parcelle ZH 13 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 1 593 m² ; commencé
- 02/01/2017 ; permis de construire 03908416J0003 ; Rue de Pontarlier ; parcelle ZD 81 ; 173 m² ; terrain 24 089 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE DE L'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU PRE SILLEUX
- 26/05/2016 ; permis de construire 03908416J0002 ; Lot les Epinettes ; parcelle ZD 87 ; 2 logements, 226 m² ; terrain 968 m² ; commencé
- 25/04/2016 ; déclaration préalable 03908416J0001 ; Chem de L Epine ; parcelle ZD 65 ; 8 m² ; terrain 12 565 m² ; terminé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 04/02/2014 ; permis de construire 03908413D0004 ; Chem de L Epine ; parcelle ZD 45 ; 375 m² ; terrain 2 533 m² ; terminé ; CHARLES THAURIN SALAISONS DU JURA
- 17/10/2013 ; permis de construire 03908413D0005 ; 1 Rue du Petit Cernans ; parcelle ZD 81 ; 115 m² ; terrain 24 089 m² ; autorisé
- 11/02/2013 ; permis de construire 03908413B0001 ; Au Blegeon ; parcelle ZB 45 ; 176 m² ; terrain 10 157 m² ; terminé
- 16/01/2013 ; permis de construire 03908412B0003 ; Champs de la Fille ; parcelle ZC 12 ; 468 m² ; terrain 57 790 m² ; commencé ; EARL PREVALET

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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