# Permis de construire de Cerniébaud (Jura) : 13 autorisations

De 2013 à 2026 : 7 de logement, 5 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 7 autorisations et 5 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 21/05/2026 ; permis de construire 03908526J0001 ; 24bis Route de Paccaud ; parcelle ZA 95 ; 1 logement, 38,38 m² ; commencé
- 15/03/2026 ; permis de construire 03908525J0003 ; 3 Rue des Renoncules ; parcelle ZA 120 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 1 131 m² ; autorisé
- 06/03/2025 ; permis de construire 03908524J0003 ; Les Cernois ; parcelle ZA 122 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 818 m² ; terminé
- 27/02/2025 ; permis de construire 03908525J0001 ; 2a Grande Rue ; parcelle ZB 140 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 27 385 m² ; autorisé
- 30/09/2024 ; permis de construire 03908524J0002 ; 8 Rue de la Saigne ; parcelle ZA 98 ; 58 m² ; terrain 2 750 m² ; commencé
- 14/03/2024 ; permis de construire 03908524J0001 ; Lotissement les Cernois ; parcelle ZA 119 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 015 m² ; terminé
- 06/01/2022 ; permis d'aménager 03908521J0001 ; Chemin de Paccaud ; parcelle ZA 66 ; terrain 4 670 m² ; terminé ; COMMUNE DE CERNIEBAUD
- 05/07/2021 ; permis de construire 03908521J0001 ; Les Clafioz ; parcelles ZB 91, ZB 90, ZB 89 ; 546 m² ; terrain 13 740 m² ; autorisé
- 09/07/2020 ; permis de construire 03908520J0001 ; 2 Rue de Chavonne ; parcelles ZB 102, ZB 64 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 7 360 m² ; autorisé
- 26/03/2018 ; permis de construire 03908518J0001 ; La Bourdonne ; parcelle ZB 110 ; 1 680 m² ; terrain 186 105 m² ; autorisé ; EARL ALPY
- 08/09/2016 ; permis de construire 03908516J0001 ; Rue de la Chavonne ; parcelle ZB 6 ; 150 m² ; terrain 30 810 m² ; autorisé ; GAEC MATHIEU-CORDIER
- 04/11/2014 ; permis de construire 03908514B0001 ; Rue de la Saigne ; parcelle ZA 98 ; 96 m² ; terrain 2 750 m² ; commencé
- 12/04/2013 ; permis de construire 03908513B0001 ; 1 logement, 112 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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