# Permis de construire de Cessales (Haute-Garonne) : 15 autorisations

De 2013 à 2020 : 12 de logement, 1 de locaux, 2 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 21/09/2020 ; permis de construire 03113720Z0002 ; Dauly ; parcelles ZA 161, ZA 155, ZA 154 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 046 m² ; autorisé
- 29/06/2020 ; permis de construire 03113720Z0001 ; Lotissement  le Marignol ; parcelle ZA 142 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 180 m² ; commencé
- 20/04/2020 ; permis de construire 03113719Z0006 ; Marignol Sud ; parcelle ZA 143 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 1 318 m² ; autorisé
- 20/08/2019 ; permis de construire 03113719Z0001 ; Dauly ; parcelle ZA 149 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 1 026 m² ; terminé
- 27/09/2018 ; permis de construire 03113718Z0004 ; Dauly ; parcelle ZA 27P ; 1 logement, 100 m² ; commencé
- 24/05/2018 ; permis de construire 03113718Z0002 ; Dauly ; parcelle ZA 27P ; 1 logement, 98 m² ; terrain 920 m² ; terminé
- 16/04/2018 ; permis de construire 03113718Z0001 ; Lotissement Lemarignol 3 ; parcelle ZA 145 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 166 m² ; terminé
- 21/10/2017 ; permis de construire 03113717Z0002 ; 11 Lot Lotissement  le Marignol 3 ; parcelle ZA 119 ; 1 logement, 93 m² ; terrain 1 319 m² ; annulé
- 19/10/2017 ; permis de construire 03113717Z0003 ; 10 Lot ; parcelle ZA 119P ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 181 m² ; annulé
- 08/07/2017 ; permis de construire 03113717Z0001 ; 13 Lot Lotissement  le Marignol ; parcelle ZA 122P ; 1 logement, 76 m² ; terrain 1 242 m² ; terminé
- 22/03/2017 ; permis d'aménager 03113716Z0002 ; Marignol Sud ; parcelle ZA 122 ; terminé
- 22/03/2017 ; permis d'aménager 03113716Z0001 ; Marignol Sud ; parcelle ZA 119 ; terminé
- 08/04/2014 ; permis de construire 03113714Z0001 ; Marigonol ; parcelle A 80P ; 1 logement, 74 m² ; terminé
- 23/01/2014 ; permis de construire 03113713Z0002 ; Raubali ; parcelle ZA 116 ; 1 logement, 37 m² ; terrain 2 500 m² ; terminé
- 25/07/2013 ; permis de construire 03113713V0001 ; Le Buguet ; parcelles ZB 7, ZB 8, ZB 12 ; terrain 295 690 m² ; annulé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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