# Permis de construire de Cessey (Doubs) : 16 autorisations

De 2013 à 2025 : 10 de logement, 5 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 5 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 28/08/2025 ; permis de construire 02510925C0002 ; 16 Rue Grande ; parcelles AA 82, AA 83, AA 84 ; 3 logements, 155 m² ; terrain 814 m² ; autorisé
- 15/05/2023 ; permis de construire 02510923C0001 ; Chemin de la Grande Plaine ; parcelle AC 202 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 742 m² ; autorisé
- 29/10/2022 ; permis d'aménager 02510922C0001 ; Rd110 Rte de Charney   Rd110a ; parcelle AC 31 ; terrain 1 693 m² ; terminé
- 08/09/2022 ; permis de construire 02510922C0001 ; Rue des Gges du Champs du Four ; parcelle AC 31 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 694 m² ; commencé
- 14/01/2021 ; permis de construire 02510920C0005 ; 9 Chem de la Grande Plaine ; parcelle AC 1146 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 800 m² ; terminé
- 03/11/2020 ; permis de construire 02510920C0004 ; Chemin du Vignole ; parcelles C 957, C 132, C 959 ; 1 logement, 175 m² ; terrain 1 431 m² ; commencé
- 07/03/2020 ; permis de construire 02510920C0001 ; Chemin de la Grande Plaine ; parcelle AC 203 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 1 707 m² ; commencé
- 25/02/2020 ; permis de construire 02510919C0004 ; 5 Grande Rue ; parcelle AA 13 ; 1 logement, 192 m² ; terrain 1 535 m² ; commencé
- 03/02/2020 ; permis de construire 02510919C0003 ; Chemin du Vignoble ; parcelle AA 97 ; 1 logement ; terrain 3 934 m² ; autorisé
- 04/07/2019 ; déclaration préalable 02510919C0009 ; 23 Gran Grande Rue ; parcelle AA 78 ; 1 m² ; terrain 44 m² ; terminé ; SM DOUBS TRES HAUT DEBIT
- 12/10/2018 ; permis de construire 02510918C0003 ; 21 Grande Rue ; parcelle AA 36 ; 148 m² ; terrain 1 543 m² ; terminé
- 04/05/2018 ; permis de construire 02510918C0001 ; 26 Grande Rue ; parcelles AA 66, AA 65 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 987 m² ; terminé
- 10/02/2017 ; permis de construire 02510916C0004 ; 49c Grande Rue ; parcelle AB 76 ; 38 m² ; terrain 1 463 m² ; annulé
- 22/06/2015 ; déclaration préalable 02510915C0004 ; 26 m² ; autorisé
- 30/04/2013 ; permis de construire 02510913C0002 ; Pres aux Maillers ; parcelles C 580, C 551, C 552 ; 3 468 m² ; terminé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE LA PILLARDE
- 22/03/2013 ; permis de construire 02510912C0010 ; 2 Chem de la Grande Plaine ; parcelles A 1838, A 1831 ; 2 logements, 249 m² ; terrain 3 240 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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