# Permis de construire de Cessoy-en-Montois (Seine-et-Marne) : 11 autorisations

De 2013 à 2024 : 8 de logement, 2 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 3 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 04/01/2024 ; permis de construire 0770682300005 ; Rue Basse ; parcelles C 1717, C 1719 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 777 m² ; autorisé
- 02/10/2023 ; permis de construire 0770682300004 ; 13 Route de Donnemarie ; parcelles C 1192, C 1598, C 1874 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 447 m² ; terminé
- 27/04/2023 ; permis de construire 0770682300001 ; La Guilloterie ; parcelles ZB 73, ZB 68, ZB 69 ; 71 m² ; terrain 25 541 m² ; commencé
- 01/09/2022 ; permis de construire 0770682200002 ; 3 Rue du Coq ; parcelle C 1920 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 540 m² ; autorisé
- 05/08/2021 ; permis de construire 0770682100002 ; 8 Chemin des Pierres ; parcelles C 1763, C 1762 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 3 578 m² ; commencé
- 22/02/2021 ; permis de construire 0770682100001 ; 2 Chemin des Pierres ; parcelle C 1321 ; 3 logements ; terrain 420 m² ; autorisé
- 16/08/2018 ; permis de construire 0770681800001 ; Rue du Coq ; parcelle C 1265 ; 34 m² ; terrain 1 055 m² ; terminé
- 25/08/2017 ; permis de construire 0770681700002 ; 9 Route de Donnemarie ; parcelle C 1905 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 1 667 m² ; terminé
- 23/04/2015 ; permis d'aménager 0770681400001 ; Rue de Donnemarie ; parcelles C 1900, C 1899, C 1898 ; autorisé
- 29/04/2013 ; permis de construire 0770681200004 ; 7 Rue des Charmes ; parcelles C 1888, C 1892 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 949 m² ; terminé
- 31/01/2013 ; permis de construire 0770681200003 ; 5 Rue des Charmes Cd N 106 ; parcelles C 1889, C 1890, C 1891 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 149 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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