# Impasse a la Bise, 01170 Cessy : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (8 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.31523, 6.07567 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01071_0020.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 521,2 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,8 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 890 kWh par an, pour 1 638 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UGp1, zone urbaine générale à préserver, du PLUi du Pays de Gex, en vigueur depuis le 22/10/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (2)

- Limite agglomération RLPi
- Zonage RLPi : Secteurs d habitat

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 5 sur les 233 de la commune

- 20/03/2025 ; permis de construire 00107125B0001 ; 0081 Impasse A la Bise ; parcelle AD 115 ; 1 logement, 232 m² ; terrain 1 350 m² ; autorisé
- 14/10/2022 ; permis de construire 00107122B0011 ; 226 Impasse A la Bise ; parcelle AD 121 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 3 257 m² ; autorisé ; IMOTIS SAS
- 01/06/2021 ; permis de construire 00107121B0012 ; 159 Impasse A la Bise ; parcelle AD 119 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 3 257 m² ; terminé
- 01/12/2020 ; permis de construire 00107120B0023 ; 159 Impasse A la Bise ; parcelle AD 119 ; 1 logement, 151 m² ; terrain 3 257 m² ; terminé
- 09/10/2020 ; permis de construire 00107120B0016 ; 0159 Impasse A la Bise ; parcelle AD 119 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 3 257 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/cessy-01071/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 3

- 23/03/2021 ; vente ; Imp A la Bise ; Maison, Dépendance ; 480 000 € ; 99 m² bâtis, 812 m² de terrain, 4 848 €/m²
- 11/03/2021 ; vente ; Imp A la Bise ; sols ; 320 000 € ; 812 m² de terrain
- 14/01/2021 ; vente ; Imp A la Bise ; sols ; 330 000 € ; 812 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 01/05/2024 ; 81 Impasse a la Bise 01170 Cessy ; maison, 168,2 m² ; énergie G, climat G

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 1 arrêté sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 11/06/2007.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 3 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 36, dont MCG IMMOBILIER (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/840242754) ; FOREST LAND DEVELOPPEMENT (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/539159558) ; NCSV&ENTREPRISE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/944382118) ; SCI FAMILY'S (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/990703795) ; MADA IMMOBILIER (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/877851311) ; ASSOCIATION GESSIENNE DE MUSIQUE ROCK (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/879564334)
- Voies voisines : Rue des Rampons (50 m) https://aucadastre.fr/cessy-01071/rue-des-rampons-0225.md ; Rue des Marguerons (55 m) https://aucadastre.fr/cessy-01071/rue-des-marguerons-0145.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/cessy-01071/impasse-a-la-bise-0020
La commune : https://aucadastre.fr/cessy-01071.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01071_0020