# Impasse des Tilleuls, 01170 Cessy : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (12 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.32340, 6.06967 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01071_0262.

## La parcelle

- Parcelle : AB 145
- Contenance : 588 m²
- Identifiant : 01071000AB0145
- Feuille : 000 AB 01, échelle 1:1000, édition 9
- Bâtiment au point : 7,7 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 556,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,1 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 888 kWh par an, pour 1 637 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UGm2, zone urbaine générale de densité moyenne, du PLUi du Pays de Gex, en vigueur depuis le 22/10/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (2)

- Limite agglomération RLPi
- Zonage RLPi : Secteurs d habitat

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 4

- 06/09/2024 ; vente ; 115 Imp des Tilleuls ; Maison, Dépendance ; 1 003 950 € ; 158 m² bâtis, 1 688 m² de terrain, 6 354 €/m²
- 04/09/2024 ; vente ; 20 Imp des Tilleuls ; Maison ; 912 100 € ; 169 m² bâtis, 800 m² de terrain, 5 397 €/m²
- 15/05/2024 ; vente ; 110 Imp des Tilleuls ; Maison ; 660 000 € ; 144 m² bâtis, 4 583 €/m²
- 09/12/2021 ; vente ; 13 Imp des Tilleuls ; Maison ; 615 000 € ; 120 m² bâtis, 5 125 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 4

- 12/04/2024 ; 20 Impasse des Tilleuls 01170 Cessy ; maison, 170 m², construit en 2004 ; énergie C, climat C
- 11/11/2023 ; 110a Impasse des Tilleuls 01170 Cessy ; maison, 136,6 m², construit en 2004 ; énergie D, climat D
- 25/08/2023 ; 115 Impasse des Tilleuls 01170 Cessy ; maison, 195,2 m² ; énergie C, climat C
- 23/07/2021 ; 13b Impasse des Tilleuls 01170 Cessy ; maison, 120 m², construit en 2004 ; énergie D, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 1 arrêté sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 11/06/2007.
- Installations classées pour l'environnement : 4 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 5 dans 500 m.

## Autour

- Voies voisines : Rue du Moulin (52 m) https://aucadastre.fr/cessy-01071/rue-du-moulin-0175.md ; Impasse de la Coffire (59 m) https://aucadastre.fr/cessy-01071/impasse-de-la-coffire-0048.md ; Les Jardins de Cessy (79 m) https://aucadastre.fr/cessy-01071/les-jardins-de-cessy-9zq6kk.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/cessy-01071/impasse-des-tilleuls-0262
La commune : https://aucadastre.fr/cessy-01071.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01071_0262