# Impasse du Puits, 01170 Cessy : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.32233, 6.06706 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01071_0220.

## La parcelle

- Parcelle : AV 40
- Contenance : 765 m²
- Identifiant : 01071000AV0040
- Feuille : 000 AV 01, échelle 1:1000, édition 9
- Bâtiment au point : 3 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 555,8 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2,5 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 887 kWh par an, pour 1 636 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UGm2, zone urbaine générale de densité moyenne, du PLUi du Pays de Gex, en vigueur depuis le 22/10/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (2)

- Limite agglomération RLPi
- Zonage RLPi : Secteurs d habitat

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 2

- 13/03/2025 ; vente ; 48 Imp du Puits ; Maison ; 416 000 € ; 70 m² bâtis, 597 m² de terrain, 5 943 €/m²
- 03/02/2022 ; vente ; 24 Imp du Puits ; Maison, Dépendance ; 442 150 € ; 98 m² bâtis, 1 222 m² de terrain, 4 512 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 1

- 25/10/2024 ; 48 Impasse du Puits 01170 Cessy ; maison, 70,8 m², construit en 1976 ; énergie E, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 1 arrêté sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 11/06/2007.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 3 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 68, dont MICRO CENTER (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/812370252) ; SOCIETE DE DISTRIBUTION DES AUTOMOBILES DU LIMOUSIN (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/789252160) ; MA.MI.LI.NUM. (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/419762323) ; EMERY ET COMPAGNIE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/762200640) ; ELLOT PATRIMOINE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/909218083) ; GRENOBLE CAMPING CAR (GRENOBLE CAMPING CAR) (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/751787060)
- Voies voisines : Impasse des Alpes (45 m) https://aucadastre.fr/cessy-01071/impasse-des-alpes-0005.md ; Rue des Hauts de Cessy (50 m) https://aucadastre.fr/cessy-01071/rue-des-hauts-de-cessy-0100.md ; Rue du Jura (53 m) https://aucadastre.fr/cessy-01071/rue-du-jura-0115.md ; Les Villas Raphaël (60 m) https://aucadastre.fr/cessy-01071/les-villas-raphael-a065.md ; Impasse à Brémont (96 m) https://aucadastre.fr/cessy-01071/impasse-a-bremont-0025.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/cessy-01071/impasse-du-puits-0220
La commune : https://aucadastre.fr/cessy-01071.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01071_0220