# Route des Vignes, 01170 Cessy : cadastre, parcelle et urbanisme Lu au point de référence de la voie (17 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=` sur la page et sur ce jumeau. Coordonnées : 46.32267, 6.09461 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01071_0290. ## La parcelle - Parcelle : AI 338 - Contenance : 967 m² - Identifiant : 01071000AI0338 - Feuille : 000 AI 01, échelle 1:1000, édition 9 - Bâtiment au point : 6 m de haut (BD TOPO, IGN) - Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle ## Le terrain (IGN, PVGIS) - Altitude : 548,4 m - Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 7,7 %, vers le sud. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. - Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 892 kWh par an, pour 1 639 kWh/m² reçus. ## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme) Zone UGp1, zone urbaine générale à préserver, du PLUi du Pays de Gex, en vigueur depuis le 22/10/2025. Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi. ## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie) ### Informations (2) - Limite agglomération RLPi - Zonage RLPi : Secteurs d habitat ## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 9 sur les 233 de la commune - 24/07/2024 ; permis de construire 00107124B0023 ; 244 Route des Vignes ; parcelle AK 60 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 757 m² ; autorisé - 17/07/2020 ; permis de construire 00107120B0006 ; Route des Vignes ; parcelle AI 332 ; 2 logements, 160 m² ; terrain 246 m² ; commencé - 11/05/2018 ; permis de construire 00107117B0038 ; 183 Route des Vignes ; parcelle AI 21 ; 18 logements, 1 833 m² ; terrain 5 762 m² ; terminé ; ARTIS - 27/04/2015 ; permis de construire 00107115B0008 ; Route des Vignes ; parcelle AK 62 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 800 m² ; autorisé - 16/01/2014 ; permis de construire 00107113B0029 ; 244 Route des Vignes ; parcelle AK 57 ; 1 logement, 221 m² ; terrain 1 225 m² ; autorisé - 14/11/2013 ; permis de construire 00107113B0008 ; 244 Route des Vignes ; parcelle AK 5 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 416 m² ; commencé - 19/03/2013 ; permis de construire 00107112B0028 ; 194 Route des Vignes ; parcelles AI 301, AI 85 ; 1 logement, 238 m² ; terrain 800 m² ; commencé - 22/01/2013 ; permis d'aménager 00107112B0004 ; 244 Route des Vignes ; parcelle AK 5 ; terrain 3 558 m² ; autorisé ; ISIS - 22/01/2013 ; permis d'aménager 00107112B0003 ; 244 Route des Vignes ; parcelle AK 5 ; terrain 1 610 m² ; autorisé ; LES VIGNES DE TUTEGNY Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/cessy-01071/permis.md ## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 3 - 18/08/2023 ; vente ; 176 Rte des Vignes ; Appartement, Maison ; 977 730 € ; 340 m² bâtis, 3 045 m² de terrain - 06/01/2022 ; vente ; 30 Rte des Vignes ; Maison ; 700 600 € ; 157 m² bâtis, 1 124 m² de terrain, 4 462 €/m² - 19/04/2021 ; vente en l'état futur d'achèvement ; 241 Rte des Vignes ; Maison ; 594 000 € ; 131 m² bâtis, 330 m² de terrain, 4 534 €/m² Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne. ## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 3 - 08/12/2025 ; 239 Route des Vignes 01170 Cessy ; appartement, 42,4 m², construit en 2021 ; énergie C, climat C - 22/08/2023 ; 213 Route des Vignes 01170 Cessy ; maison, 65,7 m², construit en 1890 ; énergie C, climat B - 07/02/2023 ; 30d Route des Vignes 01170 Cessy ; maison, 118,6 m², construit en 2000 ; énergie D, climat D ## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point) - Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction. - Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5. - Potentiel radon : classe 1 sur 3. - Catastrophes naturelles : 1 arrêté sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 11/06/2007. ## Autour - Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 47, dont D 2 C (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/478744584) ; LA BATIE GESSIENNE (construction, https://auregistre.fr/entreprise/889129102) ; SOCIETE NOUVELLE GEXALU (construction, https://auregistre.fr/entreprise/490039401) ; LCL (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/439319245) ; MPC (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/894207992) ; BOUMILLOD (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/524326949) - Voies voisines : Route de Tutegny (83 m) https://aucadastre.fr/cessy-01071/route-de-tutegny-0270.md --- Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété. Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source. Page : https://aucadastre.fr/cessy-01071/route-des-vignes-0290 La commune : https://aucadastre.fr/cessy-01071.md En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01071_0290