# Le Cart, 01250 Ceyzériat : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (2 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.18307, 5.32542 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01072_vctij4.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 321,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 8,6 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 672 kWh par an, pour 1 552 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone N, zone naturelle, du PLU Ceyzeriat, en vigueur depuis le 19/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- SUP T1 de l'Ain

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 4 sur les 226 de la commune

- 05/07/2021 ; permis de construire 00107221D0017 ; Le Cart ; parcelle AH 181 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 1 385 m² ; terminé
- 16/12/2020 ; permis de construire 00107220D0024 ; Le Cart ; parcelles AH 172, AH 173, AH 171 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 907 m² ; terminé ; VAL IMMOBILIERE
- 16/12/2020 ; permis de construire 00107220D0025 ; Le Cart ; parcelle AH 173 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 316 m² ; terminé ; VAL IMMOBILIERE
- 09/03/2020 ; permis de construire 00107220D0001 ; Le Cart ; parcelle AH 150 ; 2 logements, 173 m² ; terrain 1 612 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/ceyzeriat-01072/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 4 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 3 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Lucie Aubrac (Collège, ULIS)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 30, dont SCI CURTALCLE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/802893917) ; BROIZAT PARTICIPATIONS (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/803036482) ; SCI PLAXINE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/381623651) ; HUGOMATIS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/845303767) ; LES ECUREUILS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/829557867) ; SE PLAXINE ET FILS (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/453462905)
- Voies voisines : Rue des Carpates (15 m) https://aucadastre.fr/ceyzeriat-01072/rue-des-carpates-0267.md ; Lotissement le Cart (40 m) https://aucadastre.fr/ceyzeriat-01072/lotissement-le-cart-9g9b9x.md ; Route de Jasseron (63 m) https://aucadastre.fr/ceyzeriat-01072/route-de-jasseron-0095.md ; Allee le Cart (72 m) https://aucadastre.fr/ceyzeriat-01072/allee-le-cart-0028.md ; Rue de la Gare (76 m) https://aucadastre.fr/ceyzeriat-01072/rue-de-la-gare-0083.md ; Chemin de la Gare (93 m) https://aucadastre.fr/ceyzeriat-01072/chemin-de-la-gare-0082.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/ceyzeriat-01072/le-cart-vctij4
La commune : https://aucadastre.fr/ceyzeriat-01072.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01072_vctij4