# Permis de construire de Ceyzériat (Ain) : 226 autorisations

De 2013 à 2026 : 160 de logement, 55 de locaux, 2 d'aménagement, 9 de démolition. Sur les cinq dernières années, 50 autorisations et 54 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 01/07/2026 ; permis de construire 00107226B0007 ; Rue du Dr. Rollin ; parcelle AH 267 ; 1 logement, 106,64 m² ; terrain 468 m² ; autorisé
- 01/04/2026 ; déclaration préalable 00107226B0018 ; 0003 Rue Pierre de Coubertin ; parcelle AB 218 ; terrain 870 m² ; autorisé
- 31/03/2026 ; permis de construire 00107225B0015 ; 0013 Allée Bellevue ; parcelle AD 140 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 935 m² ; commencé
- 05/02/2026 ; permis de construire 00107225B0012 ; 18 Avenue du Revermont ; parcelle AM 253 ; 3 logements, 194,9 m² ; terrain 541 m² ; autorisé
- 29/01/2026 ; permis de construire 00107225B0014 ; Chemin de Fortunat ; parcelles AK 287, AK 291 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 122 m² ; autorisé
- 14/01/2026 ; permis de construire 00107225B0013 ; Route de Revonnas ; parcelle 0D 1168 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 1 246 m² ; commencé
- 02/12/2025 ; permis de construire 00107225B0010 ; Rue Henri Dunant ; parcelles AL 1002, AL 1003 ; 7 logements, 691 m² ; terrain 1 776 m² ; autorisé ; 3AE  REVERMONT
- 02/12/2025 ; permis de construire 00107225B0010 ; Rue Henri Dunant ; parcelles AL 1002, AL 1003 ; 691 m² ; terrain 1 776 m² ; autorisé ; 3AE  REVERMONT
- 13/11/2025 ; permis de construire 00107225B0008 ; Grand Jayr ; parcelles AL 65, AL 491, AL 258 ; 63 m² ; terrain 2 095 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CEYZERIAT
- 17/09/2025 ; permis de construire 00107225B0011 ; 18 Chemin des Billets ; parcelle AK 557 ; 1 logement, 3 m² ; terrain 275 m² ; autorisé
- 30/07/2025 ; déclaration préalable 00107225B0053 ; 13 Rue Joseph Juenin ; parcelle AL 268 ; terrain 97 m² ; terminé ; PHUONG SF
- 12/05/2025 ; permis de construire 00107225B0006 ; Les Plans ; parcelles ZA 173, ZA 174 ; 529 m² ; terrain 1 738 m² ; terminé ; CASADA
- 23/04/2025 ; permis de construire 00107224B0019 ; Rue du Dr Rollin ; parcelle AH 267 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 468 m² ; autorisé
- 08/04/2025 ; permis de construire 00107225B0004 ; Avenue du Revermont ; parcelles AM 704, AM 946, AM 457 ; 6 logements, 567 m² ; terrain 3 593 m² ; autorisé ; VINI
- 07/04/2025 ; permis de construire 00107224B0018 ; Chemin des Aures ; parcelles AB 697, AB 559 ; 150 m² ; terrain 114 091 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CEYZERIAT
- 18/02/2025 ; permis de construire 00107224B0015 ; Les Plans ; parcelle ZA 179 ; 435 m² ; terrain 1 329 m² ; autorisé ; SCI GALIS DEVELOPPEMENT
- 08/02/2025 ; permis de construire 00107224B0017 ; 316 Rue Albert Metras ; parcelle AB 694 ; 55 m² ; terrain 2 457 m² ; commencé ; CL2N
- 13/01/2025 ; permis de construire 00107224B0016 ; 4 Route des Soudanieres ; parcelle AD 226 ; terrain 5 455 m² ; annulé ; SCI DES SOUDANIERES
- 06/11/2024 ; permis de construire 00107224B0012 ; 136 Rue de la Gare ; parcelles AI 14, AI 221, AI 15 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 4 274 m² ; autorisé
- 02/10/2024 ; permis de construire 00107224B0007 ; 132 Rue Albert Metras ; parcelle AB 624 ; 348 m² ; terrain 4 300 m² ; terminé
- 03/09/2024 ; permis de construire 00107224B0010 ; Rue Jerome Lalande ; parcelle AI 402 ; 9 logements ; terrain 1 841 m² ; terminé ; IMOES
- 25/07/2024 ; permis de construire 00107224B0006 ; 320 Chemin de la Z.a. ; parcelle 0A 2091 ; 55 m² ; terrain 1 695 m² ; autorisé ; M AIR CLIM
- 22/07/2024 ; permis de construire 00107224B0008 ; Za Domagne ; parcelle AB 745 ; 100 m² ; terrain 1 510 m² ; commencé
- 21/05/2024 ; permis de construire 00107224B0003 ; Chemin de la Zone Artisana ; parcelle 0A 1996 ; 50 m² ; terrain 511 m² ; autorisé ; ACDC
- 11/04/2024 ; permis de construire 00107223B0022 ; Les Soudanieres ; parcelle AD 25 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 603 m² ; autorisé
- 21/12/2023 ; permis de construire 00107223B0019 ; Les Brouvieres ; parcelles 0B 417, 0B 696 ; 306 m² ; terrain 20 267 m² ; autorisé ; SCI DES SOUDANIERES
- 28/09/2023 ; permis de construire 00107223B0015 ; Route de Jasseron ; parcelle AI 433 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 553 m² ; autorisé
- 15/09/2023 ; permis de construire 00107223B0007 ; Avenue du Revermont ; parcelles AM 284, AM 402, AM 681 ; 294 m² ; terrain 1 772 m² ; autorisé ; SCI CRECHE DE CEYZERIAT
- 12/06/2023 ; permis de construire 00107223B0004 ; Route de Jasseron ; parcelles AH 566, AH 559, AH 560 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 081 m² ; terminé
- 12/06/2023 ; permis de construire 00107223B0009 ; 7 Rue Jayr ; parcelle AL 344 ; 1 logement ; terrain 77 m² ; terminé
- 05/06/2023 ; permis de construire 00107223B0008 ; 15 Allee Bellevue ; parcelle AD 263 ; 1 logement, 51 m² ; commencé
- 05/06/2023 ; permis de construire 00107223B0010 ; Les Rippes ; parcelles AM 910, AM 917, AM 928 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 500 m² ; autorisé ; LAUREV 2
- 04/05/2023 ; permis de construire 00107222B0002 ; En Cuiron ; parcelles 0C 820, 0C 975, 0C 974 ; 87 m² ; terrain 22 308 m² ; terminé ; SYNDICAT DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE BRESSE SURAN REVERMONT
- 15/03/2023 ; permis de construire 00107223B0001 ; Les Rippes ; parcelle AM 913 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 147 m² ; commencé
- 07/11/2022 ; permis de construire 00107222B0014 ; Rue Paul Berliet ; parcelle ZA 172 ; 1 logement, 75 m² ; terrain 1 329 m² ; autorisé ; LYNESSE
- 12/09/2022 ; permis de construire 00107222B0012 ; Les Plans ; parcelles ZA 126, ZA 128 ; 1 189 m² ; terrain 2 945 m² ; commencé ; LA VALLIERE
- 05/08/2022 ; permis de construire 00107222B0008 ; Les Rippes ; parcelle AM 927 ; 1 logement, 93 m² ; terminé ; LAUREV 2
- 03/08/2022 ; permis de construire 00107222B0011 ; 3 Chemin de Schall ; parcelle AI 388 ; 1 logement, 172 m² ; terrain 1 700 m² ; terminé
- 05/07/2022 ; permis de construire 00107222B0007 ; Croix de Bois ; parcelle AK 549 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 801 m² ; terminé
- 17/06/2022 ; permis de construire 00107222B0006 ; Le Cart ; parcelles AH 533, AH 536 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 680 m² ; autorisé
- 11/05/2022 ; permis de construire 00107222B0004 ; Pres des Gouilles ; parcelle 0B 278 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 352 m² ; autorisé
- 22/04/2022 ; permis de construire 00107221D0040 ; 203 Route de Jasseron ; parcelle AL 709 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 2 118 m² ; autorisé
- 15/04/2022 ; permis de construire 00107222B0005 ; Rue de l'Avenir ; parcelle AB 217 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 879 m² ; terminé
- 15/03/2022 ; permis de démolir 00107222B0001 ; Place Jean Moulin ; parcelles AL 103, AL 102 ; terrain 2 183 m² ; autorisé ; ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE L'AIN
- 07/03/2022 ; permis de construire 00107221D0039 ; Les Metras ; parcelle AC 452 ; 2 logements, 177 m² ; terrain 950 m² ; terminé ; KALIMMO
- 07/02/2022 ; permis de construire 00107221D0037 ; 660 Route de Treconnas ; parcelle AC 368 ; 1 logement ; terrain 769 m² ; commencé
- 24/01/2022 ; permis de construire 00107221D0032 ; L'Epinet ; parcelles AK 89, AK 88, AK 375 ; 1 logement, 204 m² ; autorisé
- 21/01/2022 ; permis de construire 00107221D0033 ; L Epinet ; parcelles 0D 1167, 0D 1129 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 200 m² ; terminé
- 20/01/2022 ; permis de construire 00107221D0030 ; 364 Rue  General Leschere ; parcelles AH 586, AH 585, AH 44 ; 1 logement ; terrain 1 078 m² ; terminé
- 20/01/2022 ; permis de construire 00107221D0035 ; Route de Jasseron ; parcelle AH 507 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 612 m² ; terminé
- 06/12/2021 ; permis de construire 00107221D0025 ; Za Domagne ; parcelle 0A 1869 ; 3 100 m² ; terrain 6 005 m² ; autorisé
- 27/10/2021 ; permis de construire 00107221D0022 ; Le Village ; parcelle AL 459 ; 1 623 m² ; terrain 4 480 m² ; commencé ; PEPSIMMO
- 30/09/2021 ; permis de construire 00107221D0020 ; Le Cart - Lot N_ 17 ; parcelle AH 185 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 964 m² ; autorisé ; EURL IMMO-VENTE
- 29/09/2021 ; permis de construire 00107221D0026 ; Les Metras ; parcelles AC 304, AC 422, AC 263 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 1 831 m² ; commencé
- 27/09/2021 ; permis de construire 00107221D0021 ; 1 logement, 109 m² ; terminé ; EURL IMMO-VENTE
- 16/08/2021 ; permis de construire 00107221D0024 ; Rue des Pivoines ; parcelle AM 941 ; 2 logements, 241 m² ; terrain 941 m² ; autorisé ; PATRICIA MAUGER INVESTISSEMENT
- 07/07/2021 ; déclaration préalable 00107221D0062 ; Bernoijaune ; parcelle AM 487 ; terrain 1 574 m² ; terminé
- 05/07/2021 ; permis de construire 00107221D0016 ; Le Village ; parcelles AL 794, AL 792 ; 1 logement ; terrain 221 m² ; commencé
- 05/07/2021 ; permis de construire 00107221D0017 ; Le Cart ; parcelle AH 181 ; 1 logement, 159 m² ; terrain 1 385 m² ; terminé
- 05/07/2021 ; permis de construire 00107221D0005 ; 29 Rue Leon Morand ; parcelles AM 594, AM 165, AM 163 ; 151 m² ; terrain 1 858 m² ; autorisé ; CA DU BASSIN DE BOURG-EN-BRESSE
- 24/06/2021 ; permis de construire 00107221D0015 ; parcelles AH 544, AH 607 ; 1 logement, 186 m² ; autorisé
- 08/06/2021 ; permis de construire 00107221D0013 ; Croix de Bois ; parcelles AK 556, AK 37, AK 551 ; 1 logement, 199 m² ; terrain 1 926 m² ; terminé
- 08/06/2021 ; permis de construire 00107221D0009 ; Les Plans ; parcelles ZA 157, ZA 124 ; 444 m² ; terrain 14 082 m² ; annulé ; CASADA
- 30/05/2021 ; permis de construire 00107221D0011 ; 2 Rue Jean Jaures ; parcelle AL 792 ; 1 logement ; terrain 97 m² ; annulé
- 29/04/2021 ; permis de construire 00107221D0004 ; Lot le Clos des Biches ; parcelles AC 415, AC 454, AC 345P ; 1 logement, 161 m² ; terrain 3 606 m² ; autorisé
- 22/04/2021 ; permis de construire 00107221D0007 ; Lot N_ 14 ; parcelles AH 522, AH 505, AH 516 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 098 m² ; commencé
- 11/02/2021 ; permis de construire 00107220D0036 ; Treconnas ; parcelles AC 149, AC 150, AC 151 ; 1 logement ; autorisé
- 28/01/2021 ; permis de construire 00107220D0032 ; 660 Route Treconnas ; parcelles AC 367, AC 368 ; 5 logements, 267 m² ; terrain 1 083 m² ; annulé ; ENTREPRISE CLERE
- 28/01/2021 ; permis de construire 00107220D0028 ; La Teppe ; parcelle AB 631 ; 189 m² ; terrain 21 000 m² ; autorisé ; BISCUITS BOUVARD
- 19/01/2021 ; permis de construire 00107220D0033 ; Le Clos des Carpates - Lot ; parcelles AH 534, AH 537 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 763 m² ; commencé
- 19/01/2021 ; permis de construire 00107220D0034 ; 1 logement, 109 m² ; annulé
- 19/01/2021 ; permis de construire 00107220D0035 ; 1 logement, 109 m² ; autorisé
- 07/01/2021 ; permis de construire 00107220D0030 ; Lotissement le Clos des Ca ; parcelle AH 538 ; 1 logement, 139 m² ; terrain 322 m² ; autorisé
- 22/12/2020 ; permis de construire 00107220D0019 ; parcelles AH 567, AH 562, AH 575 ; 6 logements, 553 m² ; commencé ; SA COOP PRODUCTION D'HLM AIN HABITAT
- 21/12/2020 ; permis de construire 00107220D0008 ; Za la Plaine ; parcelles AB 696, 0B 417 ; 1 932 m² ; terrain 21 022 m² ; terminé ; KH ENERGY
- 18/12/2020 ; permis de construire 00107220D0029 ; Teppes du Chene ; parcelle AM 862 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 628 m² ; terminé
- 17/12/2020 ; permis de construire 00107220D0026 ; parcelles AH 552, AH 504, AH 502 ; 1 logement, 89 m² ; terminé
- 16/12/2020 ; permis de construire 00107220D0024 ; Le Cart ; parcelles AH 172, AH 173, AH 171 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 1 907 m² ; terminé ; VAL IMMOBILIERE
- 16/12/2020 ; permis de construire 00107220D0025 ; Le Cart ; parcelle AH 173 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 316 m² ; terminé ; VAL IMMOBILIERE
- 12/12/2020 ; permis de construire 00107220D0022 ; parcelles AH 552, AH 504, AH 502 ; 1 logement, 143 m² ; autorisé
- 03/12/2020 ; permis de construire 00107220D0023 ; 10 Allee de la Marceliere ; parcelle AI 252 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 662 m² ; terminé
- 02/12/2020 ; permis de construire 00107220D0027 ; Za de Domagne ; parcelle 0A 1882 ; 17 m² ; terrain 2 503 m² ; autorisé
- 26/11/2020 ; permis de construire 00107220D0020 ; 498 les Soudanieres ; parcelle AD 26 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 1 544 m² ; terminé
- 26/11/2020 ; permis de construire 00107220D0021 ; Bernoijaune ; parcelles AM 810, AM 812 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 791 m² ; terminé
- 19/11/2020 ; permis de construire 00107220D0015 ; 4 logements, 327 m² ; terminé ; LOGIDIA  SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
- 13/10/2020 ; permis de démolir 00107220D0001 ; Le Cart ; parcelle AH 140 ; autorisé ; SNCF RESEAU
- 14/09/2020 ; permis de construire 00107220D0009 ; Les Raies ; parcelles AK 239, AK 240 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 939 m² ; commencé
- 14/09/2020 ; permis de construire 00107220D0009 ; Les Raies ; parcelles AK 239, AK 240 ; 110 m² ; terrain 939 m² ; commencé
- 10/09/2020 ; permis de construire 00107220D0013 ; Rue Pierre de Coubertin ; parcelles AB 641, AB 639 ; 1 logement, 208 m² ; terrain 1 482 m² ; terminé
- 05/09/2020 ; permis de construire 00107220D0011 ; Les Plans ; parcelles ZA 113, ZA 118, ZA 119 ; 8 812 m² ; terrain 44 585 m² ; commencé ; PEREMM IMMO 1
- 17/08/2020 ; permis de construire 00107220D0012 ; Route de Treconnas ; parcelle AC 137 ; 1 logement ; terrain 548 m² ; terminé
- 06/07/2020 ; permis de construire 00107220D0010 ; 1 logement, 111 m² ; autorisé ; LAUREV 2
- 11/05/2020 ; permis de construire 00107220D0007 ; Le Village ; parcelles AL 742, AL 738, AL 740 ; 2 logements, 144 m² ; terrain 3 569 m² ; autorisé
- 22/04/2020 ; permis de construire 00107220D0004 ; Chemin de la Grande Fontai ; parcelles AI 420, AI 386 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 1 009 m² ; autorisé ; REVERMONT-CREATIONS
- 09/04/2020 ; permis de construire 00107220D0005 ; 386 Rue du General Lescheres ; parcelles AH 44, AH 585, AH 586 ; 1 logement, 54 m² ; terrain 1 621 m² ; terminé
- 09/03/2020 ; permis de construire 00107220D0001 ; Le Cart ; parcelle AH 150 ; 2 logements, 173 m² ; terrain 1 612 m² ; terminé
- 01/03/2020 ; permis de construire 00107219D0023 ; 450 Route de Treconnas ; parcelles AM 882, AM 877, AM 690 ; 3 logements ; terrain 9 m² ; terminé ; CS.RAY
- 17/02/2020 ; permis de construire 00107219D0025 ; Rue Charles Guillon - Lot ; parcelle AM 470 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 5 880 m² ; terminé
- 06/02/2020 ; permis de construire 00107219D0024 ; Rue Charles Guillon - Loti ; parcelles AM 860, AM 855, AM 853 ; 1 logement, 145 m² ; commencé
- 05/02/2020 ; permis de construire 00107219D0019 ; Treconnas ; parcelle AM 136 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 408 m² ; commencé
- 23/12/2019 ; permis de construire 00107219D0016 ; Route de Treconnas ; parcelles AC 149, AC 150, AC 151 ; 2 logements, 99 m² ; terrain 9 903 m² ; annulé
- 23/12/2019 ; permis de construire 00107219D0020 ; Treconnas ; parcelle AM 134 ; 1 logement ; terrain 286 m² ; commencé
- 06/12/2019 ; permis de construire 00107219D0022 ; Chemin de la Gare ; parcelle AH 150 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 1 612 m² ; terminé
- 18/11/2019 ; permis de construire 00107219D0008 ; 45 Route des Soudanieres ; parcelles AD 217, AD 149, AD 222 ; 1 579 m² ; terrain 19 073 m² ; terminé ; SCI DES SOUDANIERES
- 30/10/2019 ; déclaration préalable 00107219D0051 ; Rue Jerome Lalande ; parcelle AL 537 ; 9 m² ; terrain 600 m² ; autorisé ; SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN
- 26/09/2019 ; permis de construire 00107219D0013 ; La Plantee ; parcelle AD 97 ; 2 logements, 206 m² ; commencé
- 14/08/2019 ; permis de construire 00107219D0006 ; Treconnas ; parcelles AM 360, AM 123 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 6 112 m² ; commencé
- 01/06/2019 ; permis de construire 00107219D0003 ; Route de Treconnas ; parcelle AM 869 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 774 m² ; commencé
- 07/04/2019 ; permis de construire 00107219D0001 ; 21 Rue Charles Guillon ; parcelle AM 199 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 3 636 m² ; autorisé
- 04/03/2019 ; permis de construire 00107218D0024 ; La Teppe ; parcelle AB 693 ; 26 m² ; terrain 2 456 m² ; autorisé ; OMBRE FENETRE
- 18/02/2019 ; permis de construire 00107218D0025 ; Rue de la Gare ; parcelle AH 414 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 960 m² ; terminé
- 12/02/2019 ; permis de construire 00107218D0023 ; Lotissement 'le Clos des B ; parcelles AC 412, AC 414 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 769 m² ; autorisé
- 04/02/2019 ; permis de construire 00107218D0021 ; Teppes du Chene ; parcelle AM 81 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 686 m² ; commencé
- 04/02/2019 ; permis de construire 00107218D0026 ; Teppes du Chene ; parcelle AM 470 ; 1 logement, 116 m² ; terrain 5 880 m² ; terminé
- 28/01/2019 ; permis de construire 00107218D0022 ; Rue Charles Guillon ; parcelles AM 194, AM 192, AM 470 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 10 255 m² ; terminé
- 17/01/2019 ; permis de construire 00107218D0017 ; Lotissement 'charles Guill ; parcelles AM 194, AM 192, AM 470 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 7 155 m² ; autorisé
- 13/12/2018 ; permis de construire 00107218D0015 ; Grand Jayr ; parcelles AL 774, AL 771, AL 62 ; 153 m² ; terrain 7 964 m² ; commencé ; COMMUNE DE CEYZERIAT
- 12/12/2018 ; permis de construire 00107218D0020 ; Rue Charles Guillon ; parcelle AM 6 ; 1 logement, 80 m² ; commencé
- 10/12/2018 ; permis de construire 00107218D0016 ; Route de Treconnas ; parcelle AM 693 ; 1 logement, 238 m² ; terrain 5 003 m² ; commencé
- 10/12/2018 ; permis de construire 00107218D0018 ; Teppes du Chene ; parcelle AM 470 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 5 880 m² ; terminé
- 10/12/2018 ; permis de construire 00107218D0019 ; Teppes du Chene ; parcelles AM 81, AM 82, AM 83 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 10 255 m² ; terminé
- 20/10/2018 ; permis de construire 00107218D0010 ; 135 Rue Albert Metras ; parcelle AB 624 ; 301 m² ; terrain 4 300 m² ; autorisé ; CS.RAY
- 18/10/2018 ; permis de construire 00107218D0008 ; La Plantee ; parcelle AD 208 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 2 383 m² ; commencé
- 08/10/2018 ; permis de construire 00107218D0013 ; Rue Paul Berliet ; parcelles ZA 119, ZA 121, ZA 120 ; 361 m² ; terrain 26 332 m² ; autorisé ; CS.RAY
- 13/09/2018 ; permis de construire 00107218D0012 ; Chemi des Billets ; parcelle AK 377 ; 1 logement, 156 m² ; terrain 1 036 m² ; annulé
- 09/07/2018 ; permis de construire 00107218D0011 ; Les Rippes ; parcelle 0A 1928 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 317 m² ; autorisé
- 20/06/2018 ; permis de construire 00107218D0006 ; Chemi des Billets ; parcelles AK 377, AK 379 ; 1 logement, 118 m² ; terrain 896 m² ; commencé
- 30/04/2018 ; permis de construire 00107218D0005 ; Croix de Bois ; parcelle AK 379 ; 1 logement, 135 m² ; terrain 3 172 m² ; terminé
- 23/04/2018 ; permis de construire 00107218D0003 ; Za les Plans ; parcelle ZA 129 ; 448 m² ; terrain 2 364 m² ; autorisé ; SC LES PLANS
- 10/04/2018 ; permis de construire 00107218D0002 ; Chemin de Schall ; parcelles AI 146, AI 376 ; 1 logement, 129 m² ; terrain 3 832 m² ; commencé ; SCI L C F
- 31/03/2018 ; permis de construire 00107218D0001 ; 35 Rue Paul Berliet ; parcelles ZA 119, ZA 120, ZA 121 ; 361 m² ; terrain 13 393 m² ; terminé ; CS.RAY
- 29/01/2018 ; permis de construire 00107217D0019 ; La Fontaine ; parcelle AI 136 ; 1 logement, 331 m² ; terrain 2 792 m² ; terminé
- 29/01/2018 ; permis de construire 00107217D0021 ; Chemi de Schall ; parcelles AI 376, AI 146 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 3 832 m² ; commencé
- 18/12/2017 ; permis de construire 00107217D0016 ; Les Plans ; parcelle ZA 108 ; 408 m² ; terrain 14 228 m² ; autorisé
- 16/12/2017 ; permis de construire 00107217D0018 ; Les Billets ; parcelle AK 52 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 815 m² ; commencé
- 11/12/2017 ; permis de construire 00107217D0013 ; Pres des Gouilles ; parcelle 0B 278 ; 1 logement, 145 m² ; terrain 352 m² ; autorisé
- 23/10/2017 ; permis de construire 00107217D0014 ; 3 Rue Jayr ; parcelle AL 309 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 2 370 m² ; autorisé
- 23/10/2017 ; permis de construire 00107217D0017 ; Chemi de la Barteliere ; parcelle AL 20 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 1 014 m² ; autorisé
- 02/10/2017 ; permis de construire 00107217D0005 ; 69 m² ; autorisé ; SCI LTB
- 25/09/2017 ; permis de construire 00107217D0015 ; Chemi de l'Achar ; parcelles AL 952, AL 463 ; 1 logement, 193 m² ; terrain 4 181 m² ; autorisé
- 07/08/2017 ; permis de construire 00107217D0008 ; L Epinet ; parcelle AK 65 ; 1 logement, 134 m² ; terrain 550 m² ; commencé
- 07/08/2017 ; permis de construire 00107217D0009 ; En Domagne ; parcelle 0A 1997 ; 372 m² ; terrain 6 372 m² ; autorisé ; CHRISTOPHE SICLER
- 06/08/2017 ; permis de construire 00107217D0007 ; Chemin de l'Achar ; parcelle AL 463 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 4 181 m² ; autorisé
- 26/07/2017 ; permis de construire 00107217D0011 ; Rue Charles Guillon ; parcelle AM 428P ; 2 logements, 261 m² ; terrain 565 m² ; autorisé ; IGEC
- 24/07/2017 ; permis de construire 00107217D0006 ; Le Village ; parcelle AL 463 ; 1 logement, 224 m² ; terrain 4 181 m² ; autorisé
- 17/05/2017 ; permis de construire 00107217D0004 ; Lot le Fortunat Lot 34 ; parcelles AK 312, AK 381, AK 107 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 810 m² ; commencé
- 01/05/2017 ; permis de construire 00107217D0003 ; Chem de L Achar ; parcelle AL 463 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 900 m² ; terminé
- 26/04/2017 ; permis de construire 00107216D0031 ; En Domagne ; parcelles A 1921, A 1964 ; 240 m² ; terrain 4 791 m² ; annulé ; SCI LES QUATRE D
- 12/04/2017 ; permis de construire 00107216D0020 ; Rue Jerome Lalande ; parcelle AL 877 ; 66 logements, 4 982 m² ; terrain 11 325 m² ; autorisé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- 12/04/2017 ; permis de construire 00107216D0020 ; Rue Jerome Lalande ; parcelle AL 877 ; 4 982 m² ; terrain 11 325 m² ; autorisé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- 21/02/2017 ; permis de construire 00107217D0001 ; 48 Rue du Pressoir ; parcelle AH 222 ; 1 logement, 10 m² ; terrain 288 m² ; commencé
- 17/02/2017 ; permis de construire 00107216D0030 ; 73 Rue Albert Metras ; parcelle AB 631 ; 177 m² ; terrain 21 000 m² ; terminé ; BISCUITS BOUVARD
- 10/01/2017 ; permis de construire 00107216D0027 ; Lot le Fortunat ; parcelle AK 457 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 798 m² ; commencé
- 23/12/2016 ; permis de construire 00107216D0022 ; Zac de la Teppe ; parcelle AB 707 ; 1 020 m² ; terrain 1 440 m² ; autorisé ; XAAR
- 30/11/2016 ; permis de construire 00107216D0029 ; Rd 52a ; 2 logements, 135 m² ; terrain 2 943 m² ; autorisé ; Y.M.E.
- 30/11/2016 ; permis de construire 00107216D0029 ; Rd 52a ; 135 m² ; terrain 2 943 m² ; autorisé ; Y.M.E.
- 27/11/2016 ; permis de construire 00107216D0024 ; parcelle ZA 1 ; 2 logements, 135 m² ; terrain 2 943 m² ; autorisé
- 27/11/2016 ; permis de construire 00107216D0024 ; parcelle ZA 1 ; 135 m² ; terrain 2 943 m² ; autorisé
- 15/10/2016 ; permis de construire 00107216D0002 ; Rue Jerome Lalande ; parcelle AL 877 ; 66 logements, 4 982 m² ; terrain 11 325 m² ; commencé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- 15/10/2016 ; permis de construire 00107216D0002 ; Rue Jerome Lalande ; parcelle AL 877 ; 4 982 m² ; terrain 11 325 m² ; commencé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- 08/10/2016 ; permis de construire 00107216D0023 ; Lot le Fortunats ; parcelle AK 458 ; 1 logement, 105 m² ; terrain 766 m² ; autorisé
- 01/10/2016 ; permis de construire 00107216D0021 ; 48 Rue du Pressoir ; parcelle AH 222 ; 1 logement ; terrain 288 m² ; annulé
- 20/09/2016 ; permis de construire 00107216D0016 ; Chem de la Grande Fontaine ; parcelles AI 320, AI 318 ; 1 logement, 152 m² ; terrain 1 152 m² ; autorisé
- 12/09/2016 ; permis de construire 00107216D0017 ; Vc 203 ; parcelle AB 293 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 977 m² ; commencé
- 12/09/2016 ; permis de construire 00107216D0019 ; Rue Albert Metras ; parcelle AB 649 ; 74 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé ; SCI LOLA
- 28/07/2016 ; permis de démolir 00107216D0001 ; Rue Jerome Lalande ; parcelle AL 877 ; autorisé ; COMMUNE DE CEYZERIAT
- 12/07/2016 ; permis d'aménager 00107216D0001 ; Chem de L Achar ; parcelles AL 159, AL 463 ; autorisé ; AMENAGEMENTS FONCIERS DE L'AIN
- 07/07/2016 ; permis de construire 00107216D0013 ; Chem de Schall ; parcelle AI 395 ; 1 logement, 143 m² ; terrain 822 m² ; autorisé
- 07/07/2016 ; permis de construire 00107216D0015 ; Vc 203 ; parcelle AB 293P ; 1 logement, 118 m² ; terrain 973 m² ; terminé
- 27/06/2016 ; permis de construire 00107216D0011 ; Rte de Treconnas ; parcelles AB 294, AB 293P, AB 292 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 087 m² ; terminé
- 16/06/2016 ; permis de construire 00107216D0012 ; 16 Av du Revermont ; parcelle AM 252 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 665 m² ; commencé
- 10/05/2016 ; permis de construire 00107216D0007 ; Za les Plans ; parcelle ZA 114 ; 1 logement, 114 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé ; SCI CURTALCLE
- 10/05/2016 ; permis de construire 00107216D0007 ; Za les Plans ; parcelle ZA 114 ; 114 m² ; terrain 2 000 m² ; terminé ; SCI CURTALCLE
- 28/04/2016 ; permis de construire 00107216D0009 ; 903 Rte des Soudanieres ; parcelle AC 449 ; 1 logement ; terrain 177 m² ; commencé
- 25/01/2016 ; permis de construire 00107215D0013 ; Les Rochettes ; parcelles C 1419, C 1765, C 1418 ; 153 m² ; terrain 23 610 m² ; autorisé ; SAS LES ECURIES DU BUGEY
- 27/12/2015 ; permis de construire 00107215D0017 ; La Fontaire ; parcelle AI 301 ; 1 logement, 158 m² ; terrain 1 085 m² ; commencé
- 24/12/2015 ; permis de construire 00107215D0016 ; Lotissement de la Fontaine ; parcelle AI 301 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 775 m² ; commencé
- 18/11/2015 ; permis de construire 00107215D0018 ; Lotissement le Fortunat Lo ; parcelle AK 484 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 784 m² ; commencé
- 28/09/2015 ; permis de construire 00107215D0010 ; Lot 3 Lotissement la Fontaine ; parcelle AI 301 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 796 m² ; terminé
- 14/09/2015 ; permis de construire 00107215D0007 ; Lot le Fortunat ; parcelle AK 432 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 1 249 m² ; commencé
- 14/09/2015 ; permis de construire 00107215D0008 ; Lot le Fortunat ; parcelle AK 493 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 037 m² ; commencé
- 19/08/2015 ; permis de construire 00107215D0011 ; Lot le Fortunat ; parcelle AK 433 ; 1 logement, 122 m² ; terrain 1 161 m² ; terminé
- 09/07/2015 ; permis de démolir 00107215D0001 ; 16 Av du Revermont ; parcelle AM 251 ; autorisé
- 11/05/2015 ; permis de construire 00107215D0004 ; Lot le Fortunat ; parcelles AK 523, AK 522 ; 1 logement, 172 m² ; terrain 1 414 m² ; commencé
- 14/04/2015 ; permis de construire 00107214D0016 ; Rue Paul Berliet ; parcelles ZA 116P, ZA 7P ; 377 m² ; terrain 3 464 m² ; autorisé ; COMMUNAUTE COM DE LA VALLIERE
- 01/04/2015 ; permis de construire 00107215D0003 ; 71 Chem de la Treille ; parcelle AK 525 ; 1 logement, 100 m² ; autorisé
- 30/03/2015 ; permis de construire 00107215D0001 ; Chem des Soudanieres ; parcelles AD 237, AD 235, AD 234 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 365 m² ; terminé
- 04/03/2015 ; permis de construire 00107215D0002 ; Lot le Fortunat Lot N  37 ; parcelle AK 495 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 1 179 m² ; commencé
- 12/02/2015 ; permis de construire 00107214D0014 ; Les Rippes ; parcelles AM 413, AM 7 ; 4 logements, 437 m² ; terrain 1 580 m² ; annulé ; SCI LAUREV
- 29/12/2014 ; permis de construire 00107214D0015 ; 56 Lot le Fortunat ; parcelle AK 526 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 599 m² ; autorisé
- 23/12/2014 ; permis d'aménager 00107214D0001 ; La Fontaine ; parcelle AI 301 ; autorisé
- 06/11/2014 ; permis de construire 00107214D0005 ; Rte de Nantua ; parcelles AI 315, AI 311, AI 310 ; 13 logements, 986 m² ; terrain 14 531 m² ; terminé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- 06/11/2014 ; permis de construire 00107214D0005 ; Rte de Nantua ; parcelles AI 315, AI 311, AI 310 ; 986 m² ; terrain 14 531 m² ; terminé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- 05/11/2014 ; permis de démolir 00107214D0003 ; 7 Rue Pierre de Coubertin ; parcelle AB 214 ; autorisé
- 03/11/2014 ; permis de construire 00107214D0013 ; Rte de Nantua ; parcelle AL 931P ; 1 logement, 134 m² ; terrain 939 m² ; terminé
- 06/10/2014 ; permis de construire 00107214D0008 ; Zac de la Teppe ; parcelles AB 710, AB 709, AB 7070 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 3 159 m² ; commencé ; XAAR
- 06/10/2014 ; permis de construire 00107214D0008 ; Zac de la Teppe ; parcelles AB 710, AB 709, AB 7070 ; 110 m² ; terrain 3 159 m² ; commencé ; XAAR
- 22/09/2014 ; permis de construire 00107214D0012 ; Lot54 Lot le Fortunat ; parcelle AK 488 ; 1 logement, 82 m² ; terrain 761 m² ; autorisé
- 16/09/2014 ; permis de construire 00107214D0009 ; Chem de la Grande Fontaine ; parcelle AI 375 ; 1 logement, 155 m² ; terrain 1 200 m² ; commencé
- 15/09/2014 ; permis de construire 00107214D0010 ; Chem de Schall ; parcelle AI 364P ; 1 logement, 154 m² ; terrain 1 700 m² ; annulé
- 08/09/2014 ; permis de construire 00107214D0011 ; Rue de la Gare ; parcelles AH 358, AH 482, AH 484 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 720 m² ; terminé
- 07/08/2014 ; permis de construire 00107214D0006 ; Chem des Soudanieres ; parcelles AD 237, AD 235, AD 234 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 365 m² ; annulé
- 10/07/2014 ; permis de construire 00107214D0003 ; Les Plans ; parcelle ZA 6P ; 338 m² ; terrain 1 300 m² ; autorisé
- 10/04/2014 ; permis de construire 00107213D0012 ; 3 Rue Jerome Lalande ; parcelles AL 761, AL 863, AL 878 ; 1 m² ; terrain 6 685 m² ; commencé ; BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC HABITAT VILLE BOURG EN BRESSE
- 04/04/2014 ; permis de démolir 00107214D0002 ; 450 Rte de Treconnas ; parcelles AM 694, M 691, AM 696 ; autorisé
- 22/03/2014 ; permis de démolir 00107214D0001 ; Chem du Colombier ; parcelle AL 773 ; autorisé ; COMMUNE DE CEYZERIAT
- 11/02/2014 ; permis de construire 00107213D0016 ; 279 Rue du Gaãâaãâ©naãâaãâ©ral Leschaãâaãâšers ; parcelles AH 96, AH 98, AH 99 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 14 989 m² ; commencé
- 03/02/2014 ; permis de construire 00107213D0013 ; 53 Lot le Fortunat ; parcelle AK 488P ; 1 logement, 137 m² ; terrain 796 m² ; terminé
- 30/11/2013 ; permis de construire 00107213D0011 ; Les Soudanieres ; parcelles AD 1619, AD 221, AD 220 ; 264 m² ; terrain 47 779 m² ; terminé ; UMOTEST
- 20/11/2013 ; permis de construire 00107213D0008 ; Chem de la Grande Fontaine ; parcelle AI 320 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 104 m² ; commencé
- 29/10/2013 ; permis de construire 00107213D0010 ; 1 Rue Charles Guillon ; parcelles D 477, D 476, D 441 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 700 m² ; terminé
- 29/10/2013 ; permis de démolir 00107213D0002 ; Rte de Nantua ; parcelles AI 315, AI 307 ; autorisé ; SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
- 02/10/2013 ; permis de construire 00107213D0009 ; La Fontaine ; parcelle AI 375P ; 1 logement, 124 m² ; terrain 1 555 m² ; terminé
- 12/09/2013 ; permis de construire 00107213D0007 ; Zac de la Teppe ; parcelles AB 648, AB 632P, AB 631P ; 9 906 m² ; terrain 59 852 m² ; terminé ; BISCUITS BOUVARD
- 22/08/2013 ; permis de construire 00107213D0006 ; L Epinet ; parcelles AK 517, AK 520 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 707 m² ; commencé
- 09/07/2013 ; permis de construire 00107213D0005 ; Rue Jerome Lalande ; parcelle AL 142 ; 1 logement, 191 m² ; terrain 1 100 m² ; terminé
- 20/06/2013 ; permis de construire 00107213D0004 ; Rue Charles Guillon ; parcelle AM 644P ; 1 logement, 159 m² ; terrain 1 013 m² ; terminé
- 20/06/2013 ; permis de construire 00107213D0003 ; Rue Henri Dunant ; parcelle AM 757 ; 20 m² ; terrain 4 095 m² ; terminé ; EXPERIENCE IMMOBILIER
- 20/06/2013 ; permis de démolir 00107213D0001 ; Rue Charles Guillon ; autorisé
- 20/05/2013 ; permis de construire 00107212D0023 ; Rue de la Gare ; parcelles AH 357, AH 358, AH 365 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 900 m² ; terminé
- 20/05/2013 ; permis de construire 00107213D0001 ; Lot28 Lot le Fortunat ; parcelle AK 423 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 838 m² ; terminé
- 20/05/2013 ; permis de construire 00107213D0002 ; La Fontaine ; parcelle AI 375 ; 1 logement, 189 m² ; terrain 1 200 m² ; annulé
- 11/03/2013 ; permis de construire 00107212D0018 ; Le Treconnas ; parcelles AB 686, AB 685, AB 684 ; 10 logements, 860 m² ; terrain 15 013 m² ; commencé ; HPL CEYZERIAT
- 20/02/2013 ; permis de construire 00107212D0021 ; Mont Julie ; parcelle AH 4 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 185 m² ; commencé ; SCI LE POTAGER
- 20/02/2013 ; permis de construire 00107212D0022 ; 33 Lot le Fortunat ; parcelle L 33 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 768 m² ; terminé
- 14/01/2013 ; permis de construire 00107212D0019 ; 38 Lot le Fortunat ; parcelle AK 494 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 1 230 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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