# Rte les Billets, 01250 Ceyzériat : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (1 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.17576, 5.32537 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01072_cdg71t.

## La parcelle

- Parcelle : AK 509
- Contenance : 496 m²
- Identifiant : 01072000AK0509
- Feuille : 000 AK 01, échelle 1:1000, édition 9
- Bâtiment au point : 6,7 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 309,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 7,2 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 672 kWh par an, pour 1 552 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB, zones résidentielles, du PLU Ceyzeriat, en vigueur depuis le 18/04/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 4 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 2 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole maternelle (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 76, dont DEPARTEMENT DE L AIN (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/220100010) ; GESTION PROJET INGENIERIE (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/833739246) ; SCI CAMPION CLUSAZ (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/443775580) ; SCI BOURICOT (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/419721402) ; HORIZONS D'AVENIR (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/911180552) ; ELVIS ELEC (construction, https://auregistre.fr/entreprise/838654622)
- Voies voisines : Chemin des Billets (4 m) https://aucadastre.fr/ceyzeriat-01072/chemin-des-billets-0221.md ; Route de Revonnas (11 m) https://aucadastre.fr/ceyzeriat-01072/route-de-revonnas-0202.md ; Les Billets (18 m) https://aucadastre.fr/ceyzeriat-01072/les-billets-qc4qlh.md ; Chemin de la Croix de Bois (23 m) https://aucadastre.fr/ceyzeriat-01072/chemin-de-la-croix-de-bois-0285.md ; Rue Antoine Thermes (44 m) https://aucadastre.fr/ceyzeriat-01072/rue-antoine-thermes-0013.md ; Allee des Residences (77 m) https://aucadastre.fr/ceyzeriat-01072/allee-des-residences-0195.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/ceyzeriat-01072/rte-les-billets-cdg71t
La commune : https://aucadastre.fr/ceyzeriat-01072.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01072_cdg71t