# Treconnas, 01250 Ceyzériat : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.18653, 5.31808 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01072_rovt0a.

## La parcelle

- Parcelle : AC 307
- Contenance : 581 m²
- Identifiant : 01072000AC0307
- Feuille : 000 AC 01, échelle 1:1000, édition 9
- Bâtiment au point : 4,4 m de haut, 2 étages (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 289,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 2 %, vers le nord. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 676 kWh par an, pour 1 553 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UAa, hameaux historiques, du PLU Ceyzeriat, en vigueur depuis le 19/12/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Sites de caractère patrimonial (L.151-19)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 4 sur les 226 de la commune

- 11/02/2021 ; permis de construire 00107220D0036 ; Treconnas ; parcelles AC 149, AC 150, AC 151 ; 1 logement ; autorisé
- 05/02/2020 ; permis de construire 00107219D0019 ; Treconnas ; parcelle AM 136 ; 1 logement, 106 m² ; terrain 408 m² ; commencé
- 23/12/2019 ; permis de construire 00107219D0020 ; Treconnas ; parcelle AM 134 ; 1 logement ; terrain 286 m² ; commencé
- 14/08/2019 ; permis de construire 00107219D0006 ; Treconnas ; parcelles AM 360, AM 123 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 6 112 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/ceyzeriat-01072/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 4 arrêtés sur la commune, le dernier : Sécheresse, 01/07/2003.

## Autour

- Écoles à 500 m : Collège Lucie Aubrac (Collège, ULIS)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 37, dont MAP'IMMOBILIER (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/439621285) ; THERMOPOL LTD (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/443514856) ; SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LES DEUX MONTS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/880474358) ; PSYTRAINING (PSYTRAINING-DORMIUM) (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/801216011) ; OPTI CM (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/834548331) ; VDP AUTOMATION (commerce, https://auregistre.fr/entreprise/444948673)
- Voies voisines : Route de Tréconnas (19 m) https://aucadastre.fr/ceyzeriat-01072/route-de-treconnas-0218.md ; Allee de la Fontaine (39 m) https://aucadastre.fr/ceyzeriat-01072/allee-de-la-fontaine-0310.md ; Chemin de Moland (59 m) https://aucadastre.fr/ceyzeriat-01072/chemin-de-moland-0226.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/ceyzeriat-01072/treconnas-rovt0a
La commune : https://aucadastre.fr/ceyzeriat-01072.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01072_rovt0a