# Route de Culoz, 01350 Ceyzérieu : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (22 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.83655, 5.72759 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01073_0037.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 267,3 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 4,8 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 844 kWh par an, pour 1 638 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UA, zone urbaine de village et de hameau ancien, du PLU Ceyzerieu, en vigueur depuis le 23/10/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Assainissement Collectif

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de prévention des risques naturels (PM1)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 81 de la commune

- 10/06/2022 ; permis de construire 00107322C0004 ; 1 Route de Culoz ; parcelle 0C 682 ; 1 logement ; terrain 333 m² ; autorisé
- 18/03/2015 ; permis de construire 00107315C0001 ; Route de Culoz ; parcelle 0C 106 ; 1 logement, 13 m² ; terrain 72 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/ceyzerieu-01073/permis.md

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 8

- 23/06/2026 ; 334 Route de Culoz 01350 Ceyzérieu ; maison, 35,9 m² ; énergie C, climat A
- 23/06/2026 ; 334 Route de Culoz 01350 Ceyzérieu ; maison, 251,6 m² ; énergie C, climat A
- 23/06/2026 ; 334 Route de Culoz 01350 Ceyzérieu ; maison, 78,2 m² ; énergie C, climat B
- 23/06/2026 ; 334 Route de Culoz 01350 Ceyzérieu ; maison, 60 m² ; énergie C, climat B
- 10/03/2025 ; 5 Route de Culoz 01350 Ceyzérieu ; maison, 115,7 m² ; énergie F, climat C
- 04/12/2024 ; 163 Route de Culoz 01350 Ceyzérieu ; maison, 53,5 m² ; énergie D, climat B
- 28/11/2022 ; 41 Route de Culoz 01350 Ceyzérieu ; maison, 69 m², construit en 1949 ; énergie F, climat C
- 25/10/2021 ; Route de Culoz 01350 Ceyzérieu ; maison, 170 m², construit en 1948 ; énergie E, climat D

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 1 arrêté sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/02/1990.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 4 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole primaire Anne-Marie Lagrange (Ecole, ULIS)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 51, dont SLRT RHONA'LEA (énergie, https://auregistre.fr/entreprise/952744985) ; COMMUNE DE CEYZERIEU (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/210100731) ; UNION REGIONALE DES FOYERS RURAUX RHONE-ALPES (U.R.F.R. RHONE-ALPES) (autres services, https://auregistre.fr/entreprise/404205684) ; LA FERME DU MARAIS (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/490520087) ; PARTICIPE PRESENT (enseignement, https://auregistre.fr/entreprise/518639851) ; MARPA LE GRAND COLOMBIER (santé et action sociale, https://auregistre.fr/entreprise/104702386)
- Voies voisines : Route d’Aignoz (8 m) https://aucadastre.fr/ceyzerieu-01073/route-d-aignoz-0005.md ; Impasse du Four de Bourbouillon (39 m) https://aucadastre.fr/ceyzerieu-01073/impasse-du-four-de-bourbouillon-0060.md ; Impasse de la Cure (42 m) https://aucadastre.fr/ceyzerieu-01073/impasse-de-la-cure-0038.md ; Rue de Bourbouillon (52 m) https://aucadastre.fr/ceyzerieu-01073/rue-de-bourbouillon-0016.md ; Rue de la Cure (80 m) https://aucadastre.fr/ceyzerieu-01073/rue-de-la-cure-0180.md ; Rue des Ecoles (84 m) https://aucadastre.fr/ceyzerieu-01073/rue-des-ecoles-0039.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/ceyzerieu-01073/route-de-culoz-0037
La commune : https://aucadastre.fr/ceyzerieu-01073.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01073_0037