# Rue du Plan, 01350 Ceyzérieu : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (8 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.84091, 5.71075 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 01073_0107.

## La parcelle

- Parcelle : G 327
- Contenance : 1 500 m²
- Identifiant : 010730000G0327
- Feuille : 000 G 02, échelle 1:2000, édition 9
- Bâtiment au point : 4,5 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 337 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 5,2 %, vers l'est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 844 kWh par an, pour 1 639 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UC, zone urbaine à dominante résidentielle de type pavillonnaire, du PLU Ceyzerieu, en vigueur depuis le 23/10/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (1)

- Assainissement Collectif

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Plan de prévention des risques naturels (PM1)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 2 sur les 81 de la commune

- 25/11/2025 ; permis de construire 00107325C0007 ; Rue du Plan ; parcelle 0G 1450 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 711 m² ; terminé
- 18/07/2018 ; permis de construire 00107318C0003 ; Rue du Plan ; parcelle 0G 1578 ; 1 logement, 123 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/ceyzerieu-01073/permis.md

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 1 arrêté sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 13/02/1990.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 12, dont S. GARCIA (construction, https://auregistre.fr/entreprise/900298472) ; JAKMOU (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/880844683) ; SCI KLM (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/818039505) ; DALGAR (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/853542579)
- Voies voisines : Rue des Combes (69 m) https://aucadastre.fr/ceyzerieu-01073/rue-des-combes-0031.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/ceyzerieu-01073/rue-du-plan-0107
La commune : https://aucadastre.fr/ceyzerieu-01073.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/01073_0107