# Permis de construire de Chaffois (Doubs) : 78 autorisations

De 2013 à 2026 : 53 de logement, 20 de locaux, 3 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 28 autorisations et 69 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 28/07/2026 ; permis de construire 0251102600004 ; 8 Rue de la Chapelle ; parcelles AB 486, AB 488 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 769 m² ; autorisé
- 03/04/2026 ; permis de construire 0251102500011 ; Grande Rue ; parcelles AD 105, AD 106, AD 107 ; 17 logements, 1 405 m² ; terrain 14 682 m² ; autorisé ; VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE
- 02/04/2026 ; permis de construire 0251102600001 ; 18 Rue de Sombacour ; parcelle AA 363 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 2 570 m² ; autorisé
- 29/01/2026 ; permis de construire 0251102500010 ; Rue du Faubourg ; parcelle AB 104 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 573 m² ; autorisé
- 24/10/2025 ; permis de construire 0251102500007 ; Rue de la Chapelle ; parcelle AB 14 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 1 250 m² ; autorisé
- 11/09/2025 ; permis de construire 0251102500006 ; En Oies ; parcelles ZP 63, ZT 25 ; 75 m² ; terrain 45 250 m² ; autorisé ; GAEC DU MOULIN
- 18/06/2025 ; déclaration préalable 0251102500018 ; Rue de Levier ; parcelle AA 351 ; 6 m² ; autorisé ; SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS
- 02/05/2025 ; permis de construire 0251102500001 ; Lotisseent Derriere Chanoz ; parcelle AD 244 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 812 m² ; commencé
- 06/06/2024 ; permis de construire 02511024P0002 ; Rue de Levier ; parcelle ZL 134 ; 18 logements, 1 533 m² ; terrain 4 469 m² ; commencé ; VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE
- 06/06/2024 ; permis de construire 02511024P0003 ; 15 Rue de la Chapelle ; parcelle AA 69 ; 7 logements, 566 m² ; terrain 770 m² ; autorisé ; SCI AMCS JACQUET
- 26/03/2024 ; permis de démolir 02511024P0001 ; Rue de la Gare ; parcelle AC 36 ; terrain 59 m² ; annulé ; COMMUNAUTE DE COMMUNES DU GRAND PONTARLIER
- 05/03/2024 ; permis de construire 02511023P0010 ; Au Village ; parcelle AB 9 ; 1 logement, 90 m² ; terrain 251 m² ; commencé
- 05/03/2024 ; permis de construire 02511023P0010 ; Au Village ; parcelle AB 9 ; 90 m² ; terrain 251 m² ; commencé
- 18/01/2024 ; permis de construire 02511023P0009 ; Vers Jardelle ; parcelles ZI 42, ZI 43 ; 590 m² ; terrain 53 200 m² ; commencé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE JARDELLE
- 16/08/2023 ; permis de démolir 02511023P0001 ; 8 Rue du Cret du Four ; parcelle AD 139 ; terrain 1 221 m² ; autorisé
- 11/04/2023 ; permis de construire 02511023P0003 ; 2 Rue de la Cote ; parcelles AB 145, AB 146 ; 4 logements, 280 m² ; terrain 996 m² ; commencé
- 19/01/2023 ; permis de construire 02511022P0016 ; Grand Clos ; parcelles AB 128, AB 129, AB 131 ; 6 logements, 756 m² ; terrain 2 605 m² ; commencé
- 06/10/2022 ; permis de construire 02511022P0011 ; Derriere Chanoz ; parcelles AD 220, AD 227 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 510 m² ; terminé
- 29/09/2022 ; permis de construire 02511022P0010 ; Derriere Chanoz ; parcelle AD 234 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 634 m² ; terminé
- 17/08/2022 ; permis de construire 02511022P0008 ; 35 Rue Royale ; parcelles AA 79, AA 84 ; 1 logement, 36 m² ; terrain 1 365 m² ; autorisé
- 10/08/2022 ; permis de construire 02511022P0009 ; En Boin ; parcelle ZN 56 ; 285 m² ; terrain 5 151 m² ; terminé
- 28/07/2022 ; permis de construire 02511022P0007 ; Derriere Chanoz ; parcelles AD 100, AD 196, AD 223 ; 1 logement, 120 m² ; terrain 496 m² ; terminé
- 22/06/2022 ; permis de construire 02511022P0003 ; Lotissement Derriere Chano ; parcelles AD 101P, AD 160, AD 160P ; 1 logement, 135 m² ; terrain 1 420 m² ; terminé
- 03/06/2022 ; permis de construire 02511022P0005 ; Lot sur Terroir Lot 5 ; parcelles ZO 80, ZO 82 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 527 m² ; commencé ; ZENITH CONSTRUCTION
- 17/03/2022 ; permis de construire 02511021P0021 ; La Censure ; parcelle AC 150 ; 262 m² ; terrain 3 513 m² ; commencé ; S.D.T.
- 15/03/2022 ; permis de construire 02511021P0022 ; 4 Rue de Fer ; parcelles AA 163, AA 314, AA 334B ; 2 logements ; terrain 257 m² ; autorisé
- 01/03/2022 ; permis de construire 02511021P0024 ; Derriere Chanoz ; parcelles AD 100, AD 196, AD 223 ; 1 logement, 195 m² ; terrain 2 267 m² ; commencé
- 18/02/2022 ; permis de construire 02511021P0023 ; Grand Clos ; parcelles AB 142, AB 143P ; 2 logements, 240 m² ; terrain 967 m² ; autorisé ; SASU ALINEAIMMO
- 31/12/2021 ; permis de construire 02511021P0020 ; Rue de l'Eglise ; parcelle AB 9 ; 147 m² ; terrain 251 m² ; annulé
- 23/12/2021 ; permis d'aménager 02511021P0002 ; 16 Rue Basse ; parcelles AB 128, AB 129, AB 131 ; terrain 2 021 m² ; autorisé
- 05/10/2021 ; déclaration préalable 02511021P0031 ; 16 Rue de Pre Martin ; parcelle AA 277 ; 20 m² ; terrain 1 262 m² ; autorisé
- 04/10/2021 ; permis de construire 02511021P0015 ; 25 Rue de Sombacour ; parcelle AA 359 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 374 m² ; terminé ; SCI GT
- 19/08/2021 ; permis de construire 02511021P0013 ; 5001 sur le Mont ; parcelle A 1159 ; 233 m² ; terrain 114 045 m² ; terminé
- 26/07/2021 ; permis d'aménager 02511021P0001 ; 13 Rue de Sombacour ; parcelles AD 100, AD 101, AD 160 ; terrain 4 309 m² ; terminé
- 11/05/2021 ; permis de construire 02511021P0007 ; 2 logements, 200 m² ; terminé ; PHL INVEST
- 10/05/2021 ; permis de construire 02511021P0011 ; parcelles ZO 80, ZO 82 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 527 m² ; annulé
- 07/05/2021 ; permis de construire 02511021P0009 ; 13 Rue de Levier ; parcelle AD 27 ; 1 logement, 162 m² ; terrain 1 712 m² ; terminé
- 22/04/2021 ; permis de construire 02511021P0010 ; La Censure ; parcelle AC 167 ; 28 m² ; terrain 11 717 m² ; annulé ; COMMUNE DE CHAFFOIS
- 19/04/2021 ; permis de construire 02511021P0001 ; Sous le Mont ; parcelles ZO 71, ZO 76 ; 2 logements, 243 m² ; terrain 253 m² ; commencé
- 20/02/2021 ; permis de construire 02511020P0010 ; 13 Rue de Levier ; parcelle AD 27 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 1 712 m² ; commencé
- 15/02/2021 ; permis de construire 02511020P0012 ; Longues Pieces ; parcelles AD 28, AD 29 ; 1 logement, 148 m² ; terrain 712 m² ; commencé
- 11/02/2021 ; permis de construire 02511020P0011 ; Derriere Chanoz ; parcelles AD 209, AD 211 ; 1 logement, 187 m² ; terrain 1 192 m² ; commencé
- 28/12/2020 ; permis de construire 02511020P0009 ; Rue du Terroir ; parcelle AB 163 ; 2 logements, 268 m² ; terrain 1 724 m² ; autorisé
- 04/12/2020 ; permis d'aménager 02511020P0001 ; 13 Rue de Levier ; parcelle AD 27 ; terrain 1 712 m² ; commencé ; IMMOXALIS
- 23/11/2020 ; permis de construire 02511020P0007 ; En Sauge ; parcelle ZL 121 ; 776 m² ; terrain 19 403 m² ; commencé
- 14/05/2020 ; permis de construire 02511020P0003 ; Sur Terroir ; parcelle ZO 69P ; 1 logement, 110 m² ; terrain 362 m² ; terminé
- 02/03/2020 ; permis de construire 02511019P0012 ; Aux Routes ; parcelles AC 114, AC 67, AC 75 ; 1 995 m² ; terrain 37 525 m² ; terminé
- 21/02/2020 ; permis de construire 02511020P0001 ; 30 Grande Rue ; parcelle AB 409 ; 3 logements, 444 m² ; terrain 900 m² ; commencé
- 19/08/2019 ; permis de construire 02511019P0009 ; 24 Rue de Sombacour ; parcelle AA 38P ; 1 logement, 200 m² ; terrain 913 m² ; commencé
- 15/07/2019 ; permis de construire 02511019P0007 ; 9 Rue du Cret du Four ; parcelles AD 77, AD 78 ; 2 logements, 125 m² ; terrain 1 432 m² ; annulé
- 04/03/2019 ; permis de construire 02511019P0002 ; Au Village ; parcelle AB 9 ; 1 logement, 170 m² ; terrain 251 m² ; annulé
- 25/02/2019 ; permis de construire 02511019P0003 ; 7 Grande Rue ; parcelle AB 409 ; 8 logements, 470 m² ; terrain 900 m² ; autorisé
- 06/08/2018 ; permis de construire 02511018P0006 ; Rue du Terroir ; parcelle ZO 69 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 16 122 m² ; terminé
- 26/03/2018 ; permis de construire 02511018P0002 ; Derriere Chanoz ; parcelles AD 208, AD 210, AD 212 ; 156 m² ; terrain 2 178 m² ; terminé
- 11/01/2018 ; permis de construire 02511017P0005 ; 5 Rue du Plat ; parcelle AD 7 ; 1 logement, 125 m² ; terrain 2 942 m² ; autorisé
- 16/10/2017 ; permis de construire 02511017P0004 ; Rue du Terroir ; parcelles AB 320, AB 331, ZO 64 ; 5 logements, 633 m² ; terrain 164 m² ; commencé
- 19/02/2016 ; permis de construire 02511015P0011 ; 3 Rue Royale ; parcelles AA 220, AA 221 ; 11 logements, 85 m² ; terrain 1 719 m² ; terminé
- 08/02/2016 ; permis de construire 02511015P0010 ; 2 au Village ; parcelle AD 175 ; 1 logement ; terrain 511 m² ; commencé ; MIGNO-EVASION
- 11/09/2015 ; permis de construire 02511015P0006 ; La Censure ; parcelle ZR 158 ; 128 m² ; terrain 15 428 m² ; commencé
- 22/06/2015 ; permis de construire 02511015P0003 ; Le Plat ; parcelle ZL 101 ; 96 m² ; terrain 37 053 m² ; commencé
- 27/03/2015 ; permis de construire 02511015P0001 ; Rue des Rochettes ; parcelle AA 83 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 994 m² ; terminé
- 05/02/2015 ; permis de construire 02511014P0012 ; Rue du Chateau ; parcelle AC 170 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 707 m² ; commencé
- 13/10/2014 ; permis de construire 02511014P0011 ; Voie Communale N  67 ; parcelle ZM 85 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 6 541 m² ; commencé ; LES ROCHETTES FLEURIES
- 27/08/2014 ; permis de construire 02511014P0007 ; Rue du Chateau ; parcelle AC 106 ; 4 logements, 263 m² ; terrain 1 067 m² ; commencé ; OLYMPIMMO
- 08/08/2014 ; permis de construire 02511014P0005 ; 9 Rue du Vieux Chalet ; parcelles AA 151, AA 150, AA 149 ; 3 logements, 22 m² ; terrain 1 584 m² ; commencé
- 04/08/2014 ; permis de construire 02511014P0009 ; Voie Communale N 67 ; parcelle ZM 84 ; 2 logements, 259 m² ; terrain 745 m² ; annulé
- 30/07/2014 ; permis de construire 02511014P0004 ; Grande Rue ; parcelle AC 106 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 840 m² ; terminé
- 10/05/2014 ; permis de construire 02511014P0001 ; Voie Communale N  67 ; parcelle ZM 84 ; 1 logement, 279 m² ; terrain 745 m² ; autorisé
- 23/04/2014 ; permis de construire 02511014P0002 ; Rue Voie Communale N  67 ; parcelle ZM 85 ; 1 logement, 99 m² ; terrain 654 m² ; annulé
- 13/03/2014 ; déclaration préalable 02511014P0002 ; La Censure ; parcelle AC 150 ; 14 m² ; terrain 3 513 m² ; terminé ; S.D.T.
- 31/12/2013 ; permis de construire 02511013P0008 ; 20 Rue du Chateau ; parcelle AC 55 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 946 m² ; terminé
- 25/10/2013 ; permis de construire 02511013P0007 ; La Censure ; parcelle AC 159 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 1 487 m² ; commencé ; LES MYOSOTIS
- 25/10/2013 ; permis de construire 02511013P0007 ; La Censure ; parcelle AC 159 ; 96 m² ; terrain 1 487 m² ; commencé ; LES MYOSOTIS
- 06/10/2013 ; déclaration préalable 02511013P0017 ; 14 Rue de Fer ; parcelles ZM 71, ZM 25, ZM 24 ; 18 m² ; terrain 44 719 m² ; terminé
- 12/08/2013 ; permis de construire 02511013P0006 ; 258 Rue de Fer ; parcelle AA 268 ; 32 m² ; terrain 554 m² ; commencé
- 01/07/2013 ; permis de construire 02511013P0004 ; 41 Grande Rue ; parcelle AB 152 ; 8 logements, 622 m² ; terrain 1 124 m² ; terminé ; CA.RE-LOGIS
- 11/06/2013 ; permis de construire 02511013P0002 ; Rte de Jardelle ; parcelles ZL 55, ZL 58, ZL 59 ; 550 m² ; terrain 27 820 m² ; commencé ; GAEC DES HIRONDELLES
- 22/03/2013 ; permis de construire 02511012P0015 ; Rue Royale ; parcelles AB 390, AB 388 ; 3 logements, 326 m² ; terrain 1 096 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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