# Permis de construire de Chaînée-des-Coupis (Jura) : 18 autorisations

De 2013 à 2026 : 13 de logement, 5 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 5 autorisations et 4 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/04/2026 ; permis de construire 03909026J0002 ; 1 Grande Rue ; parcelles ZD 188, ZD 190 ; 1 logement, 96,67 m² ; autorisé
- 30/04/2026 ; permis de construire 03909026J0003 ; Rue des Pelouses ; parcelle ZD 6 ; 1 logement, 96,67 m² ; autorisé
- 30/04/2026 ; permis de construire 03909026J0004 ; 1b Grande Rue ; parcelles ZD 189, ZD 191 ; 1 logement, 96,67 m² ; autorisé
- 08/10/2024 ; permis de construire 03909024J0003 ; 1 Rue de L Etang ; parcelle ZD 187 ; 1 logement, 120 m² ; commencé
- 12/05/2024 ; permis de construire 03909024J0001 ; 5 Rue de L Etang ; parcelles ZE 60, ZE 70 ; 80 m² ; terrain 3 004 m² ; commencé
- 10/09/2020 ; permis de construire 03909020J0002 ; 9bis Rue des Pelouses ; parcelle ZC 134 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 601 m² ; terminé
- 19/11/2019 ; permis de construire 03909019J0006 ; 9 Grande Rue ; parcelle ZD 184 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 2 686 m² ; autorisé
- 28/05/2019 ; permis de construire 03909019J0003 ; 24 Grande Rue ; parcelle ZD 162 ; 2 logements, 246 m² ; terrain 8 992 m² ; terminé
- 29/05/2018 ; permis de construire 03909018J0001 ; 3 Rue des Etangs ; parcelle ZD 122 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 1 537 m² ; autorisé
- 29/05/2018 ; permis de construire 03909018J0001 ; 3 Rue des Etangs ; parcelle ZD 122 ; 127 m² ; terrain 1 537 m² ; autorisé
- 29/01/2018 ; permis de construire 03909017J0003 ; 13 Rue des Pelouses ; parcelle ZC 25 ; 1 logement, 86 m² ; terrain 40 021 m² ; terminé
- 16/01/2018 ; permis de construire 03909017J0002 ; 5 Rue du Muguet ; parcelle ZD 50 ; 90 m² ; terrain 1 018 m² ; terminé
- 07/06/2016 ; permis de construire 03909016J0001 ; 6 Grande Rue ; parcelle ZD 171 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 2 087 m² ; terminé
- 10/08/2015 ; permis de construire 03909015D0002 ; 14 Grande Rue ; parcelle ZD 155 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé
- 28/08/2014 ; permis de construire 03909014D0005 ; Rue des Vergers ; parcelles ZC 124, ZC 123 ; 1 logement, 142 m² ; terrain 3 384 m² ; terminé
- 29/07/2014 ; permis de construire 03909014D0001 ; Les Essarts ; parcelles ZA 56, ZA 54 ; 179 m² ; terrain 24 000 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES PETITS COUPIS
- 17/12/2013 ; permis de construire 03909013D0002 ; Grande Rue ; parcelle ZD 171 ; 1 logement, 111 m² ; terrain 2 087 m² ; annulé
- 22/01/2013 ; permis de construire 03909012D0003 ; Chem des Coupis - Vc 7 ; parcelle ZA 42 ; 491 m² ; terrain 8 300 m² ; commencé ; GAEC SAINTE BARBE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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