# Permis de construire de Chalancey (Haute-Marne) : 13 autorisations

De 2013 à 2019 : 2 de logement, 6 de locaux, 0 d'aménagement, 5 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 09/09/2019 ; permis de démolir 05209219S0001 ; autorisé
- 11/03/2019 ; permis de construire 05209219S0001 ; Rue Basse ; parcelles F 224, F 225 ; 1 logement, 78 m² ; terrain 3 023 m² ; commencé
- 02/11/2018 ; permis de construire 05209218S0001 ; Voie de Mouilleron ; parcelles ZI 42, ZI 7, ZI 39 ; 45 m² ; terrain 37 563 m² ; commencé ; CMV BIOGAZ
- 12/10/2015 ; permis de démolir 05209215S0001 ; 2 Rue du Chaeau ; parcelle F 184 ; autorisé
- 13/08/2015 ; permis de construire 05209215S0002 ; Voie de Mouilleron ; parcelle ZI 42 ; 462 m² ; terrain 5 678 m² ; commencé
- 02/04/2015 ; déclaration préalable 05209215S0004 ; Rte de Mouilleron ; parcelle ZI 42 ; 9 m² ; terrain 5 678 m² ; autorisé
- 18/08/2014 ; permis de démolir 05209214S0001 ; 14 Grande Rue ; parcelle F 122 ; autorisé
- 21/07/2014 ; permis de construire 05209214S0004 ; Voie de Mouilleron ; parcelles ZI 6, ZI 5 ; 1 867 m² ; terrain 33 720 m² ; terminé
- 30/06/2014 ; permis de construire 05209214S0003 ; Les Fourches ; parcelle ZK 1 ; 1 431 m² ; terrain 49 570 m² ; commencé ; GAEC DU SAINT BERNARD
- 24/05/2014 ; permis de construire 05209214S0002 ; Les Vignes ; parcelle ZM 9P ; 1 867 m² ; terrain 12 261 m² ; commencé
- 28/04/2014 ; permis de construire 05209214S0001 ; parcelle ZN 4 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 7 000 m² ; terminé
- 04/11/2013 ; permis de démolir 05209213S0002 ; 21 Grande Rue ; parcelle F 18 ; autorisé
- 18/02/2013 ; permis de démolir 05209213S0001 ; 13 Rue de la Maladiere ; parcelle F 86 ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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