# Permis de construire de Chalèze (Doubs) : 14 autorisations

De 2015 à 2026 : 10 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 6 autorisations et 5 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 13/03/2026 ; déclaration préalable 02511126C0001 ; 15 Rue de Besancon ; parcelle AC 145 ; 1 logement, 35 m² ; terrain 495 m² ; autorisé ; M.G.M
- 22/02/2024 ; déclaration préalable 02511124C0001 ; 6 Impasse du Champ de Fouche ; parcelle AD 176 ; 14 m² ; terrain 285 m² ; autorisé
- 20/02/2024 ; permis de construire 02511124C0001 ; 3 Grande Rue ; parcelles AC 38, AC 103 ; 2 logements ; terrain 217 m² ; autorisé ; AUX BONS SOINS
- 03/02/2023 ; permis de construire 02511122C0003 ; 18 Rue de l'Aqueduc ; parcelles AC 68, AC 69 ; 1 logement, 79 m² ; terrain 1 192 m² ; autorisé
- 23/09/2022 ; permis de démolir 02511122C0001 ; 35 Rue de Besancon ; parcelle AC 124 ; terrain 807 m² ; autorisé
- 19/05/2022 ; permis de construire 02511122C0001 ; Rue du Mont - Impasse Raba ; parcelles AD 102, AD 103 ; 1 logement, 141 m² ; terrain 938 m² ; terminé
- 30/08/2021 ; permis de construire 02511121C0003 ; 1 Rue de Besancon ; parcelles AC 108, AC 109 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 327 m² ; autorisé ; KYLELOU
- 18/06/2021 ; permis de construire 02511121C0001 ; 1 Rue de la Malate ; parcelles AD 14, AC 95 ; 2 logements ; terrain 851 m² ; terminé
- 29/03/2019 ; déclaration préalable 02511119C0003 ; 8 Rue de la Malate ; parcelle AC 106 ; 4 m² ; terrain 670 m² ; autorisé
- 26/03/2019 ; déclaration préalable 02511119C0002 ; 21 Rue de la Malate ; parcelle AD 1 ; 9 m² ; terrain 2 600 m² ; autorisé
- 25/03/2019 ; permis de construire 02511118C0003 ; 4 Rue du Mont ; parcelle AD 106 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 721 m² ; commencé
- 11/10/2018 ; permis de construire 02511118C0002 ; 1 logement, 121 m² ; commencé
- 20/09/2018 ; permis de construire 02511118C0001 ; 1 logement, 148 m² ; terminé
- 10/11/2015 ; permis de construire 02511115C0002 ; Rue du Mont ; parcelles AD 205, AD 207, AD 209 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 921 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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