# Permis de construire de Chalezeule (Doubs) : 106 autorisations

De 2013 à 2026 : 40 de logement, 53 de locaux, 11 d'aménagement, 2 de démolition. Sur les cinq dernières années, 20 autorisations et 50 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 28/07/2026 ; déclaration préalable 02511226C0013 ; Rue des Bruyeres ; parcelles AO 194, AO 290 ; 14 m² ; terrain 2 146 m² ; autorisé ; SCI LAVILLE
- 05/03/2026 ; permis de construire 02511225C0004 ; 3 Chemin des Vareilles du Milieu ; parcelle AV 58 ; 1 logement, 68 m² ; terrain 420 m² ; autorisé
- 05/03/2026 ; permis d'aménager 02511225C0002 ; 3 Chemin des Vareilles du Mi ; parcelle AV 58 ; terrain 1 377 m² ; autorisé
- 03/03/2026 ; permis d'aménager 02511225C0001 ; Rue de la Cure ; parcelle AS 61 ; terrain 2 229 m² ; autorisé
- 24/11/2025 ; déclaration préalable 02511225C0039 ; 12 Rue du Valset ; parcelle AO 41 ; terrain 8 080 m² ; autorisé ; SOCIETE INDUSTRIELLE DE L'OUEST DES PRODUITS ISOLANTS - OUEST ISOL
- 29/09/2025 ; déclaration préalable 02511225C0035 ; Zc Besancon Est ; parcelles A9 68, AP 107, AP 130 ; 19 m² ; terrain 83 469 m² ; autorisé ; GREENYELLOW
- 10/07/2025 ; permis de construire 02511224C0004 ; 4 Grande Rue ; parcelles AS 317, AS 317, AS 1 ; 23 logements, 1 626 m² ; terrain 18 122 m² ; commencé ; LOGE.GBM
- 10/07/2025 ; permis de construire 02511224C0004 ; 4 Grande Rue ; parcelles AS 317, AS 317, AS 1 ; 1 626 m² ; terrain 18 122 m² ; commencé ; LOGE.GBM
- 09/07/2025 ; permis de construire 02511224C0005 ; Chemin de la Tuilerie ; parcelle AR 103 ; 22 logements, 1 975 m² ; terrain 9 388 m² ; commencé ; VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE
- 28/06/2024 ; permis de construire 02511223C0007 ; Chemin de Port Arthur ; parcelles AP 52, AP 51, AP 53 ; 974 m² ; terrain 5 426 m² ; terminé ; CHALIMMO
- 04/06/2024 ; permis de construire 02511223C0008 ; 4 Rue du Gay ; parcelle AO 184 ; 42 m² ; terrain 7 873 m² ; terminé ; BANQUE ALIMENTAIRE DE FRANCHE-COMTE
- 09/11/2023 ; déclaration préalable 02511223C0018 ; Chemin de la Combe Balland ; parcelles AP 30, AP 132, AP 33 ; 18 m² ; terrain 11 646 m² ; autorisé ; SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
- 18/10/2023 ; permis de construire 02511223C0005 ; Rue du Tartre ; parcelles AS 289, AS 290, AS 312 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 068 m² ; terminé
- 01/09/2023 ; déclaration préalable 02511223C0010 ; Chemin de la Combe Balland ; parcelles AP 30, AP 132, AP 33 ; 17 m² ; terrain 11 646 m² ; autorisé ; SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
- 17/08/2023 ; permis de construire 02511223C0004 ; 49 m² ; autorisé ; CU GRAND BESANCON METROPOLE
- 08/06/2023 ; permis d'aménager 02511223C0001 ; 19 Chemin du Bois Sud ; parcelles AV 390, AV 398, AV 399 ; terrain 1 475 m² ; autorisé
- 31/10/2022 ; permis de construire 02511222C0005 ; Rue du Tartre ; parcelles AS 290, AS 289, AS 312 ; 1 logement, 217 m² ; terrain 1 068 m² ; annulé
- 26/09/2022 ; permis d'aménager 02511222C0001 ; 5 Chemin de Clemetigney ; parcelles AV 340, AV 342 ; terrain 2 101 m² ; autorisé
- 19/07/2022 ; permis de construire 02511222C0001 ; Chemin de la Tuilerie ; parcelle AR 86 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 4 505 m² ; autorisé
- 19/07/2022 ; permis de construire 02511222C0003 ; Chemin des Pres ; parcelle AM 178 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 419 m² ; terminé
- 25/11/2021 ; permis de construire 02511221C0007 ; 6 Rue du Valset ; parcelle AO 44 ; terrain 11 586 m² ; terminé ; GARAGE HENRIET
- 24/08/2021 ; déclaration préalable 02511221C0035 ; Chemin de la Combe Balland ; parcelles AC 166, AC 167, AC 168 ; 4 m² ; terrain 174 321 m² ; autorisé ; CU GRAND BESANCON METROPOLE
- 22/07/2021 ; permis de démolir 02511221C0001 ; 3 Chemin des Vareilles du Mi ; parcelle AV 58 ; terrain 1 377 m² ; terminé
- 21/07/2021 ; permis de construire 02511221C0005 ; Grande Rue ; parcelle AS 29 ; 4 logements, 388 m² ; terrain 1 068 m² ; commencé ; CR IMMOBILIER
- 22/06/2021 ; permis de construire 02511221C0003 ; Rue des Vallieres ; parcelle AP 145 ; 1 178 m² ; terrain 2 669 m² ; commencé ; CHALEZEULEBOX
- 31/05/2021 ; permis de construire 02511221C0002 ; Chemin des Marnieres ; parcelles AO 122, AO 125, AO 126 ; 5 017 m² ; terrain 13 299 m² ; terminé ; ELTIA 1055
- 12/03/2021 ; déclaration préalable 02511220C0017 ; Chemin de la Combe Balland ; parcelle AC 175 ; 6 m² ; terrain 17 099 m² ; autorisé ; CU GRAND BESANCON METROPOLE
- 16/12/2020 ; permis d'aménager 02511220C0001 ; 2 Rue des Fours A Chaux ; parcelles AV 107, AV 104 ; terrain 4 865 m² ; autorisé
- 20/10/2020 ; permis de construire 02511220C0005 ; 3 Rue du Murgelot ; parcelle AO 238 ; terrain 3 130 m² ; terminé
- 13/08/2020 ; permis de construire 02511219C0012 ; Zac des Marnieres ; parcelles AO 54, AO 120, AO 287 ; 5 945 m² ; terrain 17 900 m² ; commencé
- 07/07/2020 ; permis de construire 02511220C0001 ; 4 Rue du Valset ; parcelle AO 44 ; 1 005 m² ; terrain 11 586 m² ; terminé ; VANOLAND
- 02/06/2020 ; permis de construire 02511220C0002 ; 1 Rue du Rond Buisson ; parcelle AO 208 ; terrain 3 391 m² ; commencé ; CREA TEMPS
- 21/04/2020 ; permis de construire 02511219C0014 ; 1 Rue du Valset ; parcelle AO 248 ; terrain 248 m² ; terminé ; VIEILLE MATERIAUX
- 14/02/2020 ; permis d'aménager 02511219C0002 ; Chemin des Vareilles du Mi ; parcelle AV 34 ; terrain 2 633 m² ; terminé
- 17/09/2019 ; permis de construire 02511219C0005 ; 23 Chemin du Bois Sud ; parcelles AV 231, AV 127 ; 1 logement, 48 m² ; terrain 589 m² ; terminé
- 31/07/2019 ; permis d'aménager 02511219C0001 ; 62 Rue Mirabeau ; parcelle AV 14 ; terrain 4 665 m² ; autorisé
- 11/07/2019 ; permis de construire 02511219C0006 ; Lotissement A Pray ; parcelle AR 227 ; 1 logement, 115 m² ; terrain 639 m² ; terminé
- 11/07/2019 ; permis de construire 02511219C0007 ; Rue de Pray - Lot N_4 ; parcelle AR 249 ; 1 logement, 131 m² ; terrain 572 m² ; terminé
- 04/07/2019 ; permis de construire 02511219C0002 ; Chemin des Marnieres - Cen ; parcelle AP 168 ; terrain 65 040 m² ; commencé ; AUTO LAVAGE 25
- 27/06/2019 ; permis de construire 02511219C0004 ; 24 Rue du Rond Buisson ; parcelle AO 31 ; 46 m² ; terrain 423 m² ; commencé ; A CHACUN SON BOX
- 11/06/2019 ; permis de construire 02511219C0001 ; 1 Grande Rue ; parcelles AS 207, AS 208 ; 15 logements, 208 m² ; terrain 2 214 m² ; terminé ; CR IMMOBILIER
- 29/05/2019 ; permis de construire 02511218C0012 ; Chemin des Tuileries ; parcelle AR 256 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 618 m² ; terminé
- 09/05/2019 ; permis d'aménager 02511218C0001 ; Chemin de Charmarin ; parcelle AS 116 ; terrain 32 218 m² ; terminé
- 26/03/2019 ; permis de construire 02511218C0011 ; Chemin des Tuileries ; parcelle AR 256 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 618 m² ; terminé
- 15/02/2019 ; permis de construire 02511218C0013 ; Lotissement les Epinettes ; parcelle AR 120 ; 1 logement, 115 m² ; terminé
- 31/01/2019 ; permis de construire 02511218C0009 ; Lotissement les Epinettes ; parcelle AR 120 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 600 m² ; terminé
- 31/12/2018 ; permis de construire 02511218C0008 ; 13 Rue de la Cure ; parcelle AS 67 ; 39 m² ; terrain 1 666 m² ; terminé ; COMMUNE DE CHALEZEULE
- 06/12/2018 ; déclaration préalable 02511218C0021 ; Chemin de la Tuilerie ; parcelle AR 102 ; 8 m² ; terrain 1 738 m² ; autorisé ; ADOMA
- 17/10/2018 ; permis de construire 02511218C0007 ; 3 Grande Rue ; parcelles AS 37, AS 206, AS 209 ; 64 m² ; terrain 7 397 m² ; terminé ; COMMUNE DE CHALEZEULE
- 10/07/2018 ; permis de construire 02511218C0004 ; 12 Route de Belfort ; parcelles AD 60, AD 61, AD 66 ; 11 m² ; terrain 42 359 m² ; commencé ; COMMUNE DE BESANCON
- 25/05/2018 ; déclaration préalable 02511218C0006 ; 9 Rue du Gay ; parcelle AO 42 ; 39 m² ; terrain 5 488 m² ; terminé ; GRUPO ANTOLIN BESANCON
- 15/05/2018 ; permis de construire 02511218C0005 ; 2 Rue des Clos ; parcelle AS 279 ; 1 logement ; commencé
- 02/05/2018 ; permis de construire 02511217C0015 ; 5 Rue du Murgelot ; parcelle AO 238 ; terrain 3 130 m² ; terminé
- 12/04/2018 ; déclaration préalable 02511218C0007 ; Chemin des Marnieres ; parcelle AO 287 ; 9 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 12/04/2018 ; déclaration préalable 02511218C0008 ; Chemin des Marnieres ; parcelle AO 287 ; 9 m² ; terrain 8 033 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 15/03/2018 ; permis de construire 02511218C0001 ; 7 Rue de Pray ; parcelle AR 227 ; 1 logement, 117 m² ; terrain 639 m² ; autorisé
- 13/02/2018 ; permis de construire 02511217C0013 ; Chemin du Bois ; parcelles AR 205, AR 221 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 641 m² ; commencé
- 08/12/2017 ; permis de construire 02511217C0011 ; Secteur des Marnieres - Es ; parcelles AO 72, AO 80, AO 122 ; 3 442 m² ; annulé ; FREY
- 08/12/2017 ; permis de construire 02511217C0012 ; Secteur des Marnieres - Es ; parcelles AO 54, AO 56, AO 118 ; 6 075 m² ; terrain 1 079 m² ; annulé ; FREY
- 02/10/2017 ; permis de construire 02511217C0007 ; 1 A Rue du Murgelot ; parcelles AO 23, AO 24 ; 296 m² ; terminé
- 11/08/2017 ; permis d'aménager 02511217C0001 ; Chemin de la Tuilerie ; parcelles AR 120, AR 102 ; terrain 19 937 m² ; terminé ; LES ILES 2
- 10/07/2017 ; permis de construire 02511217C0005 ; Lotissement A Pray ; parcelle AR 212 ; 1 logement, 124 m² ; terrain 605 m² ; terminé
- 10/05/2017 ; déclaration préalable 02511217C0005 ; Port Arthur ; parcelle AP 129 ; 9 m² ; terrain 67 452 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 13/04/2017 ; permis d'aménager 02511216C0001 ; Chemin de la Voie des Agas ; parcelles AP 107, AP 129, AP 130 ; terrain 70 735 m² ; commencé ; CARREFOUR PROPERTY GESTION
- 04/04/2017 ; permis de construire 02511216C0013 ; Rue du Bois Nord ; parcelles AR 118, AR 137 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 556 m² ; terminé
- 29/03/2017 ; permis de construire 02511217C0002 ; Chemin du Coignier ; parcelle AR 118 ; 1 logement, 84 m² ; terrain 617 m² ; terminé
- 27/03/2017 ; permis de construire 02511217C0001 ; Lotissement A Pray Lot N_6 ; parcelles AR 208, AR 222 ; 1 logement, 169 m² ; terrain 619 m² ; commencé
- 09/03/2017 ; permis de construire 02511216C0011 ; 1 logement, 118 m² ; terminé
- 03/03/2017 ; permis de construire 02511216C0010 ; Lotissement A Pray ; parcelle AR 213 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 607 m² ; terminé
- 24/02/2017 ; permis de construire 02511216C0008 ; Chemin du Bois Nord ; parcelle AR 118 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 603 m² ; terminé
- 24/02/2017 ; permis de construire 02511216C0012 ; A Pray ; parcelles AR 226, AR 218 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 655 m² ; commencé
- 27/01/2017 ; permis de construire 02511216C0007 ; Lotissement A Pray  (lot ; parcelle AR 204 ; 1 logement, 154 m² ; terrain 660 m² ; terminé
- 20/10/2016 ; permis de construire 02511216C0006 ; Chemin du Bois Nord ; parcelle AR 118 ; 8 logements, 741 m² ; terrain 1 864 m² ; terminé ; CARRE EST
- 20/09/2016 ; permis de construire 02511216C0004 ; 2a Rue du Gay ; parcelle AO 277 ; terrain 803 m² ; terminé ; LE TEASING
- 23/08/2016 ; permis de construire 02511216C0003 ; 1 Rue Gay ; parcelle AO 44 ; terrain 11 586 m² ; terminé ; SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DES VALIERES 1
- 21/07/2016 ; permis de construire 02511215C0013 ; parcelles AH 16, AH 24, AH 25 ; 14 636 m² ; terrain 102 327 m² ; terminé ; IMMOBILIERE CARREFOUR
- 21/07/2016 ; déclaration préalable 02511216C0006 ; 1 Chemin des Agasses ; parcelle AP 73 ; 16 m² ; terrain 1 570 m² ; autorisé ; MNG3
- 20/06/2016 ; permis de construire 02511216C0001 ; Chemin de la Voie des Agas ; parcelles AP 60, AP 61, AP 62 ; 551 m² ; terrain 4 364 m² ; terminé ; MC DONALD'S FRANCE SERVICE
- 13/06/2016 ; permis de construire 02511216C0002 ; Ruelle des Clos ; parcelle AS 283 ; 1 logement, 153 m² ; terrain 800 m² ; commencé
- 12/05/2016 ; permis de construire 02511215C0010 ; Rue des Bruyeres Z.i. de T ; parcelle AO 290 ; 19 m² ; terrain 842 m² ; commencé ; SCI LAVILLE
- 19/04/2016 ; permis de construire 02511215C0011 ; Rue des Bruyeres ; parcelles AC 3, AC 75, AC 200 ; 49 m² ; terrain 27 577 m² ; commencé ; SYNDICAT MIXTE DE BESANCON ET SA REGION POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS (SYBERT)
- 10/03/2016 ; permis de démolir 02511216C0001 ; Rue des Bruyeres ; parcelle AO 140 ; terrain 42 m² ; autorisé ; SCI AMETHYSTE
- 01/03/2016 ; permis de construire 02511215C0012 ; 8 Rue du Valset ; parcelle AO 43 ; terrain 4 809 m² ; terminé ; FAMILY KIDS
- 21/10/2015 ; permis d'aménager 02511215C0008 ; Chem du Bois Nord ; parcelles AR 137, AR 118, AR 116 ; terminé ; SARL PARC DU CHATEAU MONTALEMBERT
- 29/09/2015 ; déclaration préalable 02511215C0013 ; 1 A Place de la Fontaine ; parcelle AS 88 ; terrain 1 641 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CHALEZEULE
- 16/07/2015 ; déclaration préalable 02511215C0012 ; 1 Rue des Clos ; parcelle AS 88 ; 9 m² ; terrain 1 641 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CHALEZEULE
- 10/07/2015 ; déclaration préalable 02511215C0007 ; Rue des Agasses ; parcelle AP 73 ; 39 m² ; terrain 1 570 m² ; annulé ; MNG3
- 16/05/2015 ; permis de construire 02511215C0005 ; 10 Rue des Vallieres Nord ; parcelles AO 181, AO 179, AO 8 ; 121 m² ; terrain 3 265 m² ; terminé ; FADER AFFUTAGE
- 09/04/2015 ; permis de construire 02511215C0003 ; Rue des Clos ; parcelle AS 280 ; 1 logement, 87 m² ; terrain 800 m² ; commencé
- 30/03/2015 ; permis de construire 02511215C0002 ; Ruelle des Clos ; parcelle AS 283 ; 4 logements, 314 m² ; annulé ; JD IMMOBILIER
- 24/01/2015 ; permis de construire 02511214C0010 ; Chemi de la Combe Balland ; parcelles AC 183, AC 185, AC 187 ; 150 m² ; terrain 42 000 m² ; terminé ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRD BESANCON
- 04/01/2015 ; déclaration préalable 02511214C0025 ; Chemi des Marnieres ; parcelle AH 245 ; 15 m² ; terrain 3 793 m² ; autorisé
- 12/11/2014 ; permis de construire 02511214C0007 ; Chem de la Combe Balland ; parcelles AC 174, AC 175, AC 176 ; 536 m² ; terminé ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRD BESANCON
- 17/09/2014 ; permis de construire 02511214C0008 ; 15 Chemi du Bois du Sud ; parcelle AV 362 ; 2 logements, 271 m² ; terrain 826 m² ; commencé
- 16/07/2014 ; permis de construire 02511214C0006 ; 3 Rue des Vallieres Sud ; parcelle AP 140 ; 43 m² ; terrain 2 309 m² ; terminé ; DEPARTEMENT DU DOUBS
- 12/06/2014 ; permis de construire 02511214C0004 ; Rue des Vareilles du Milieu ; parcelle AV 367 ; 1 logement, 137 m² ; terrain 545 m² ; terminé
- 25/05/2014 ; permis de construire 02511214C0002 ; Chem de la Combe Balland ; parcelles AC 38, AC 191, AC 189 ; 3 013 m² ; terrain 42 000 m² ; commencé ; COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRD BESANCON
- 12/12/2013 ; déclaration préalable 02511213C0029 ; 4 Place de la Fontaine ; parcelle AS 279 ; 2 logements ; autorisé
- 05/11/2013 ; permis de construire 02511213C0005 ; Ruelle des Clos ; parcelle AS 282 ; 4 logements, 382 m² ; terrain 803 m² ; terminé
- 29/10/2013 ; permis de construire 02511213C0007 ; Ruell des Clos ; parcelle AS 283 ; 4 logements, 348 m² ; terrain 800 m² ; annulé
- 14/10/2013 ; permis de construire 02511213C0006 ; Chem des Vareilles du Mili ; parcelles AV 176, AV 175 ; 1 logement, 136 m² ; terrain 643 m² ; terminé
- 25/08/2013 ; permis de construire 02511213C0004 ; Rue des Clos ; parcelle AS 263P ; 1 logement, 123 m² ; terrain 800 m² ; terminé
- 10/08/2013 ; déclaration préalable 02511213C0017 ; Rue des Agasses ; parcelle AP 73 ; 31 m² ; terrain 2 605 m² ; terminé
- 02/08/2013 ; déclaration préalable 02511213C0015 ; Chem des Pres ; parcelle AM 127P ; 13 m² ; terrain 363 m² ; terminé
- 15/06/2013 ; permis de construire 02511213C0001 ; Chem des Vareilles du Milieu ; parcelles AV 371, AV 368 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 608 m² ; terminé
- 27/03/2013 ; permis de construire 02511212C0009 ; 3 Rue des Vallieres ; parcelle AP 15 ; 4 m² ; terrain 6 295 m² ; commencé ; SYNDICAT D ETUDES DE L EST BISONTIN

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/chalezeule-25112/permis
La commune : https://aucadastre.fr/chalezeule-25112.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/25112/permits