# Chemin des Brulis, 77650 Chalmaison : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (6 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 48.48535, 3.24962 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 77076_0015.

## La parcelle

- Parcelle : D 2163 (la plus proche : le point est sur la voie, à 2 m de son bord)
- Contenance : 859 m²
- Identifiant : 770760000D2163
- Feuille : 000 D 03, échelle 1:1000, édition 9
- Bâtiment au point : 3,1 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 69,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 6,1 %, vers le sud-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 477 kWh par an, pour 1 450 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB du PLUi Bassee-Montois, en vigueur depuis le 10/07/2025.

### Autorisé (11)

- 20 Habitation
- 31 Artisanat et commerce de détail
- 32 Restauration
- 33 Commerce de gros
- 34 Activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle
- 35 Cinéma
- 36 Hôtels
- 40 Équipements d'intérêt collectif et services publics
- 51 Industrie
- 53 Bureau
- 54 Centre de congrès et d'exposition

### Sous condition : rien de listé

### Interdit (4)

- 10 Exploitation agricole et forestière
- 37 Autres hébergements touristiques
- 52 Entrepôt
- 55 Cuisine dédiée à la vente en ligne

Destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Eglise Saint-Etienne

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 15/12/2022 ; vente ; 6 Che des Brulis ; Maison ; 220 000 € ; 222 m² bâtis, 807 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition forte (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 1 - tres faible, zone 1 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 5 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 28/05/2016.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole élémentaire (Ecole) ; Ecole maternelle (Ecole)
- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 25, dont COMMUNE CHALMAISON (administration publique, https://auregistre.fr/entreprise/217700764) ; L'ASSOCIATION GYM ANIMATION ET FORME (L'AGAF) (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/430408336) ; RC CONSEILS ET STRATEGIES (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/752298273) ; S.C.I. CALLET M (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/828205054) ; RECOLT (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/753333921) ; SCEA DEUX RUE JOSEPH GRIES (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/925254625)
- Voies voisines : Rue Henri Jules Brugeail (48 m) https://aucadastre.fr/chalmaison-77076/rue-henri-jules-brugeail-0140.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/chalmaison-77076/chemin-des-brulis-0015
La commune : https://aucadastre.fr/chalmaison-77076.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/77076_0015