# Impasse des Chenes, 38460 Chamagnieu : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (5 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.69832, 5.17036 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 38067_0223.

## La parcelle

- Parcelle : C 557
- Contenance : 1 001 m²
- Identifiant : 380670000C0557
- Feuille : 000 C 01, échelle 1:2500, édition 6
- Bâtiment au point : 3,3 m de haut (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 217,7 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 3,7 %, vers le nord-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 736 kWh par an, pour 1 578 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB du PLU Chamagnieu, en vigueur depuis le 15/06/2021.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Informations (6)

- Réglementation des boisements : périmètre réglementé
- Annexes sanitaires
- Zonage assainissement eaux pluviales : zone 3
- Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
- Zonage assainisement eaux usées : assainissement collectif
- Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d'origine agricole

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Cours d'eau (A4)

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 07/04/2023 ; vente ; 75 Imp des Chenes ; Maison ; 157 014 € ; 106 m² bâtis, 1 001 m² de terrain, 1 481 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition faible (sur une échelle de 3).
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Tempête, 06/11/1982.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 45, dont SAS VAGNIER DID BAB (BOULANGERIE CAMILLE) (industrie, https://auregistre.fr/entreprise/800067555) ; ROCK IN LIVE (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/913872057) ; REPLICE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/848435673) ; FABIENNE PIERRE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/423041458) ; SCI 2R (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/435148614) ; TAXI DU PARC (transport, https://auregistre.fr/entreprise/824219216)
- Voies voisines : Chemin de la Chapelle (43 m) https://aucadastre.fr/chamagnieu-38067/chemin-de-la-chapelle-0200.md ; Chemin des Chenes (59 m) https://aucadastre.fr/chamagnieu-38067/chemin-des-chenes-0222.md ; Chemin de la Chataigneraie (59 m) https://aucadastre.fr/chamagnieu-38067/chemin-de-la-chataigneraie-0205.md

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/chamagnieu-38067/impasse-des-chenes-0223
La commune : https://aucadastre.fr/chamagnieu-38067.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/38067_0223