# Impasse du Chevalet, 38460 Chamagnieu : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (7 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 45.67893, 5.17185 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 38067_0231.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 252,1 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 23,4 %, vers le nord-ouest. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 36° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 767 kWh par an, pour 1 590 kWh/m² reçus.

## Ce qu'on peut construire ici (Géoportail de l'urbanisme)

Zone UB du PLU Chamagnieu, en vigueur depuis le 15/06/2021.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone : ces champs sont facultatifs dans le standard national. La règle écrite du règlement fait alors seule foi.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Prescriptions (1)

- Secteur de salubrité 1

### Informations (6)

- Réglementation des boisements : périmètre réglementé
- Annexes sanitaires
- Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
- Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d'origine agricole
- Zonage assainissement eaux pluviales : zone 3
- Zonage assainisement eaux usées : assainissement collectif

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Cours d'eau (A4)

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 30/09/2024 ; vente ; 95 Imp du Chevalet ; Maison ; 430 000 € ; 172 m² bâtis, 390 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 23/02/2024 ; 91 Impasse du Chevalet 38460 Chamagnieu ; maison, 153 m² ; énergie D, climat B
- 23/02/2024 ; 95 Impasse du Chevalet 38460 Chamagnieu ; maison, 50 m² ; énergie C, climat A

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 3 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 7 arrêtés sur la commune, le dernier : Tempête, 06/11/1982.
- Installations classées pour l'environnement : 1 dans 500 m.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Écoles à 500 m : Ecole Primaire Publique (Ecole)
- Voies voisines : Chemin du Chevalet (59 m) https://aucadastre.fr/chamagnieu-38067/chemin-du-chevalet-0230.md ; Chemin du Francais - Haut (76 m) https://aucadastre.fr/chamagnieu-38067/chemin-du-francais-haut-0352.md ; Chemin du Francais - Bas (87 m) https://aucadastre.fr/chamagnieu-38067/chemin-du-francais-bas-0351.md ; Chemin de Serre (94 m) https://aucadastre.fr/chamagnieu-38067/chemin-de-serre-0700.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/chamagnieu-38067/impasse-du-chevalet-0231
La commune : https://aucadastre.fr/chamagnieu-38067.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/38067_0231