# Permis de construire de Chambain (Côte-d'Or) : 4 autorisations

De 2015 à 2019 : 1 de logement, 3 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 0 autorisations et 0 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 30/03/2019 ; permis de construire 02112918M0002 ; 15 Rue du Prieure ; parcelle ZA 23 ; 1 logement, 85 m² ; commencé
- 02/04/2018 ; déclaration préalable 02112918M0002 ; Fiolle de Cree ; parcelle ZA 16 ; 3 m² ; terrain 75 m² ; autorisé ; DEPARTEMENT DE COTE D OR
- 24/10/2017 ; permis de construire 02112917M0001 ; Rue du Prieure ; parcelle ZE 15 ; 180 m² ; terrain 128 440 m² ; autorisé
- 21/08/2015 ; permis de construire 02112915M0001 ; Le Prieure ; parcelle ZA 23 ; 900 m² ; terrain 140 190 m² ; commencé ; EARL JOHN LEVEQUE

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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