# Permis de construire de Chamelet (Rhône) : 17 autorisations

De 2013 à 2023 : 16 de logement, 1 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 18 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 22/05/2023 ; permis de construire 0690392300003 ; 1067 Route du Cret ; parcelles ZH 72, ZH 71, ZH 63 ; 1 logement, 41 m² ; terrain 2 527 m² ; terminé
- 10/05/2023 ; permis de construire 0690392200008 ; Allee des Activites ; parcelle ZK 247 ; 137 m² ; terrain 7 810 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CHAMELET
- 28/03/2023 ; permis de construire 0690392200006 ; Allee des Activites ; parcelle ZK 247 ; 16 logements, 1 577 m² ; terrain 7 810 m² ; autorisé ; ATHELYA
- 07/04/2022 ; permis de construire 0690392200001 ; Rue de la Concorde ; parcelles ZC 113, ZC 112 ; 1 logement, 20 m² ; commencé
- 19/10/2019 ; permis de construire 06903919F0008 ; 1 logement, 100 m² ; autorisé
- 11/07/2019 ; permis de construire 06903919F0007 ; 1 logement, 100 m² ; autorisé
- 01/07/2019 ; permis de construire 06903919F0006 ; 1 logement, 100 m² ; autorisé
- 26/02/2019 ; permis de construire 06903919F0002 ; Monté de la Grange ; parcelle ZP 389 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 1 070 m² ; commencé
- 18/02/2019 ; permis de construire 06903919F0001 ; Route du Bergeron ; parcelle ZK 377 ; 1 logement, 80 m² ; terrain 1 794 m² ; commencé
- 06/10/2018 ; permis de construire 06903918F0002 ; Monté de la Grange ; parcelle ZP 388 ; 1 logement, 113 m² ; autorisé
- 07/11/2015 ; permis de construire 06903915F0003 ; 96 Montee de la Grange ; parcelle ZP 272A ; 1 logement, 110 m² ; autorisé
- 28/06/2014 ; permis de construire 06903914F0003 ; 681 Rte de Bergeron ; parcelle ZP 1P ; 1 logement, 126 m² ; terrain 1 342 m² ; autorisé
- 03/04/2014 ; permis de construire 06903914F0002 ; Le Cret ; parcelles ZH 180, ZH 179 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 6 632 m² ; commencé
- 08/03/2014 ; permis de construire 06903913F0004 ; Le Bergeron ; parcelle ZK 268A ; 1 logement, 164 m² ; terrain 1 901 m² ; commencé
- 19/02/2013 ; permis de construire 06903912F0010 ; Clayet ; parcelle ZK 270 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 088 m² ; terminé
- 07/02/2013 ; permis de construire 06903912F0012 ; Bois Clayet ; parcelle ZK 270P ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 088 m² ; terminé
- 25/01/2013 ; permis de construire 06903912F0011 ; Le Bois Clayet ; parcelle ZK 272P ; 1 logement, 115 m² ; terrain 1 000 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

---

Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/chamelet-69039/permis
La commune : https://aucadastre.fr/chamelet-69039.md
En JSON, paginé : https://aucadastre.fr/api/commune/69039/permits