# Permis de construire de Chamesey (Doubs) : 18 autorisations

De 2013 à 2023 : 12 de logement, 6 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 3 autorisations et 2 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 16/03/2023 ; permis de construire 02511323R0002 ; 5 Rue de L Eglise ; parcelle B 491 ; 39 m² ; terrain 1 402 m² ; terminé
- 30/01/2023 ; permis de construire 02511323R0001 ; Rue de la Cote ; parcelle ZH 70 ; 1 logement, 133 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 04/01/2022 ; permis de construire 02511321R0008 ; Grande Rue ; parcelle ZH 20P ; 1 logement, 74 m² ; terrain 1 025 m² ; terminé
- 21/12/2021 ; permis de construire 02511321R0006 ; Sur le Rang Maillot ; parcelle ZD 47 ; 1 011 m² ; terrain 9 100 m² ; autorisé ; GAEC JOLY DE LA ROCHETTE
- 22/10/2021 ; permis de construire 02511321R0005 ; Rue des Chalets ; parcelles ZD 58, ZD 17 ; 1 logement, 432 m² ; terrain 2 942 m² ; autorisé
- 03/09/2021 ; permis de construire 02511321R0003 ; 20 Grande Rue ; parcelle ZC 8 ; 71 m² ; terrain 1 700 m² ; terminé
- 20/07/2021 ; permis de construire 02511321R0004 ; Chem Rural de la Chaux ; parcelles ZE 163, ZE 39 ; 1 logement, 207 m² ; terrain 56 750 m² ; commencé
- 29/04/2021 ; permis de construire 02511321R0002 ; 26bis Grande Rue ; parcelle ZH 18 ; 1 logement, 147 m² ; terrain 1 637 m² ; terminé
- 22/01/2019 ; permis de construire 02511318R0004 ; Sur le Tartre ; parcelle OB 472 ; 1 logement, 126 m² ; terrain 907 m² ; terminé
- 17/07/2017 ; permis de construire 02511317R0002 ; Rte de Pierrefontaine ; parcelle ZH 33 ; 1 logement, 127 m² ; terrain 4 000 m² ; commencé
- 02/06/2017 ; permis de construire 02511317R0001 ; Rue du Cret ; parcelle ZC 48 ; 1 logement, 177 m² ; terrain 1 784 m² ; commencé
- 21/07/2016 ; permis de construire 02511316R0003 ; Rue Grande ; parcelle ZH 17 ; 1 logement, 130 m² ; terrain 2 060 m² ; terminé
- 21/07/2016 ; permis de construire 02511316R0004 ; Clos des Heuches ; parcelle ZE 15 ; 1 271 m² ; terrain 87 800 m² ; terminé ; GAEC DEVAUX
- 09/06/2016 ; permis de construire 02511316R0002 ; Chem D Exploitation ; parcelle ZH 33 ; 496 m² ; terrain 40 000 m² ; terminé
- 04/02/2016 ; permis de construire 02511316R0001 ; Laguay ; parcelle ZH 60 ; 1 logement, 108 m² ; terrain 1 473 m² ; terminé
- 11/10/2014 ; permis de construire 02511314R0001 ; Chem Rural Dit du Laguay ; parcelle ZH 17 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 1 473 m² ; annulé
- 03/09/2013 ; permis de construire 02511313R0001 ; 2 Bis Rue des Tilleuls ; parcelle 2H 49 ; 1 logement, 36 m² ; terrain 4 000 m² ; commencé
- 28/02/2013 ; permis de construire 02511312R0006 ; Sous Longbois ; parcelles ZE 3, ZE 12, ZE 2 ; 270 m² ; autorisé ; GAEC DEVAUX

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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