# Rue des Châlets, 25380 Chamesey : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (10 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 47.23801, 6.64680 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 25113_0020.

Cette page porte la voie entière : elle ne nomme aucune parcelle. Choisir un numéro en désigne une.

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 728,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 10,7 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 38° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 398 kWh par an, pour 1 416 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 18 de la commune

- 22/10/2021 ; permis de construire 02511321R0005 ; Rue des Chalets ; parcelles ZD 58, ZD 17 ; 1 logement, 432 m² ; terrain 2 942 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/chamesey-25113/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 13/03/2025 ; vente ; 1 Rue des Chalets ; Dépendance, Maison ; 160 000 € ; 296 m² bâtis, 11 165 m² de terrain

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 2

- 13/12/2024 ; 1 Rue des Châlets 25380 Chamesey ; maison, 154,9 m², construit en 1777 ; énergie F, climat F
- 26/11/2024 ; 1 Rue des Châlets 25380 Chamesey ; maison, 153,6 m² ; énergie E, climat E

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 3 arrêtés sur la commune, le dernier : Inondations et/ou Coulées de Boue, 14/02/1990.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 12, dont SARL TOURNOUX (construction, https://auregistre.fr/entreprise/394639033) ; HAUT DOUBS TRAVAUX AGRICOLES (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/412387714) ; TA CHEVALSPORT (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/908001035) ; GAEC DES EDELWEISS (agriculture, https://auregistre.fr/entreprise/881109730) ; TOURNOUX PERE ET FILLE (activités scientifiques et techniques, https://auregistre.fr/entreprise/950771196)

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/chamesey-25113/rue-des-chalets-0020
La commune : https://aucadastre.fr/chamesey-25113.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/25113_0020