# Permis de construire de Chamesol (Doubs) : 23 autorisations

De 2013 à 2025 : 12 de logement, 10 de locaux, 1 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 4 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 03/11/2025 ; permis de construire 0251142500003 ; 1 Rue de L Eglise ; parcelle D 344 ; 1 logement, 22 m² ; terrain 495 m² ; autorisé ; LA FONTAINE
- 02/09/2024 ; permis de construire 02511424R0002 ; Lieu-Dit la Male Piece ; parcelle ZE 66 ; 1 448 m² ; terrain 23 603 m² ; commencé ; GAEC DU CENTRE-FAREY
- 02/10/2023 ; permis de construire 02511423R0003 ; 5032 Village de Chamesol ; parcelle ZK 39 ; 300 m² ; terrain 31 210 m² ; commencé
- 19/09/2023 ; permis de construire 02511423R0002 ; 44 Gr Grande Rue ; parcelle ZC 43 ; 520 m² ; terrain 9 730 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU CHAMP DU SOLEIL
- 13/12/2021 ; permis de construire 02511421R0006 ; La Merasse et Frenois ; parcelle ZA 53 ; 90 m² ; terrain 10 001 m² ; autorisé ; GAEC FAREY DU LOMONT
- 04/11/2021 ; permis de construire 02511421R0004 ; Lieu-Dit aux Longues Raie ; parcelles ZH 43, ZH 44, ZH 79 ; 1 413 m² ; terrain 18 890 m² ; autorisé
- 19/07/2021 ; permis d'aménager 02511421R0001 ; Rue du Faubourg ; parcelles ZI 101, ZI 106, ZI 128 ; terrain 17 914 m² ; autorisé ; ELEMENTERRE
- 09/07/2021 ; permis de construire 02511421R0002 ; Rue de la Caserne ; parcelle ZC 1 ; 1 logement, 149 m² ; terrain 1 080 m² ; commencé
- 02/01/2020 ; permis de construire 02511419R0003 ; 14 Rue du 6 Septembre 1944 ; parcelles A 486, A 487, A 490 ; 1 logement, 149 m² ; terminé
- 20/12/2019 ; permis de construire 02511419R0002 ; Impasse de la Minerie ; parcelles ZI 18, ZI 78 ; 1 logement, 203 m² ; terrain 4 010 m² ; commencé
- 16/05/2019 ; permis de construire 02511418R0001 ; 6 Rue de L Eglise ; parcelles D 360, D 361, D 362 ; 187 m² ; terrain 955 m² ; terminé ; COMMUNE DE CHAMESOL
- 06/10/2016 ; permis de construire 02511416R0002 ; 44 Grande Rue ; parcelle ZC 43 ; 721 m² ; terrain 9 730 m² ; autorisé ; GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU CHAMP DU SOLEIL
- 02/11/2015 ; permis de construire 02511415R0006 ; Aupoireret ; parcelles ZB 49, ZB 46 ; 499 m² ; commencé ; GAEC DES CRAIES POUPENEY
- 01/10/2015 ; permis de construire 02511415R0005 ; 42bis Grande Rue ; parcelle ZK 39 ; 300 m² ; terrain 1 787 m² ; autorisé
- 11/07/2015 ; permis de construire 02511415R0004 ; Imp de la Minerie ; parcelle ZI 158 ; 1 logement, 121 m² ; terrain 1 012 m² ; commencé
- 12/04/2015 ; permis de construire 02511415R0002 ; Lotiss Communal aux Mille ; parcelle ZI 147 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 750 m² ; commencé
- 18/03/2015 ; permis de construire 02511415R0001 ; Grande Rue ; parcelle D 576 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 097 m² ; autorisé
- 28/09/2014 ; permis de construire 02511414R0003 ; Grande Rue ; parcelle D 576 ; 1 logement, 138 m² ; terrain 1 097 m² ; annulé
- 23/08/2014 ; permis de construire 02511414R0001 ; 8 Grande Rue ; parcelle D 314 ; 1 logement, 57 m² ; terrain 711 m² ; commencé
- 15/12/2013 ; permis de construire 02511413R0003 ; Imp de la Minerie ; parcelle ZI 112 ; 1 logement, 20 m² ; terrain 2 730 m² ; autorisé
- 22/08/2013 ; permis de construire 02511413R0002 ; 13 Rue du Faubourg ; parcelles D 446, D 25 ; 3 logements, 125 m² ; terrain 1 900 m² ; autorisé
- 28/02/2013 ; permis de construire 02511412R0003 ; Aux Longues Roies ; parcelle ZH 79 ; 1 398 m² ; terrain 122 200 m² ; commencé ; EARL DU JOURNAL
- 25/02/2013 ; permis de construire 02511412R0004 ; 29 Grande Rue ; parcelle D 439 ; 1 logement, 71 m² ; terrain 373 m² ; commencé

Les limites de Sitadel : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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