# Permis de construire de Chamole (Jura) : 20 autorisations

De 2015 à 2026 : 6 de logement, 9 de locaux, 1 d'aménagement, 4 de démolition. Sur les cinq dernières années, 7 autorisations et 5 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 12/02/2026 ; permis de construire 0390942500003 ; Village ; parcelles B 138, B 139 ; 1 logement, 76 m² ; terrain 3 141 m² ; autorisé
- 18/08/2025 ; déclaration préalable 0390942500008 ; 365 Grande Rue ; parcelle B 605 ; 9 m² ; terrain 7 408 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 25/04/2025 ; permis de construire 0390942500002 ; 55 Rue de la Croix Rousse ; parcelles A 369, A 370, A 486 ; 3 logements ; terrain 2 617 m² ; commencé ; COMMUNE DE CHAMOLE
- 17/01/2025 ; permis de construire 03909424C0002 ; Rue des Champs Vautiers ; parcelle A 432 ; 1 logement, 70 m² ; terrain 17 834 m² ; autorisé
- 19/12/2024 ; permis de construire 03909424C0001 ; 351 Route de Buvilly ; parcelles A 302, A 303 ; 40 m² ; terrain 2 600 m² ; autorisé
- 27/06/2023 ; permis de démolir 03909423C0001 ; Sur le Cret ; parcelle A 535 ; terrain 127 758 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CHAMOLE
- 21/02/2023 ; déclaration préalable 03909423C0002 ; 50 A Grande Rue ; parcelle B 129 ; 15 m² ; terrain 960 m² ; terminé ; COMMUNE DE CHAMOLE
- 16/02/2021 ; permis de construire 0390942000001 ; Chemin de la Chatelaine ; parcelles B 193, B 194 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 13 660 m² ; autorisé
- 16/02/2021 ; permis de construire 03909420C0001 ; Chemin de la Chatelaine ; parcelles B 681, B 683 ; 1 logement, 128 m² ; commencé
- 16/02/2021 ; permis de construire 03909420C0003 ; Chemin de la Chatelaine ; parcelles B 193, B 194 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 9 810 m² ; commencé
- 28/01/2021 ; permis d'aménager 03909421C0001 ; Chemin de la Chatelaine ; parcelles B 193, B 194 ; terrain 9 810 m² ; terminé
- 21/01/2020 ; permis de démolir 03909419C0003 ; 39 Rue du Beridot ; parcelles B 642, B 644, B 646 ; terrain 1 237 m² ; autorisé
- 24/09/2019 ; permis de démolir 03909419C0002 ; 81 Rue de la Petite Clef ; parcelle A 434 ; terrain 2 000 m² ; autorisé
- 30/04/2019 ; permis de démolir 03909419C0001 ; 101 Grande Rue ; parcelle B 162 ; terrain 885 m² ; terminé
- 22/12/2017 ; permis de construire 03909417C0001 ; En Vaivre ; parcelles B 281, B 282, B 592 ; 336 m² ; terrain 13 837 m² ; autorisé ; EARL TONNERRE
- 19/01/2017 ; permis de construire 03909416C0004 ; Aux Vergers ; parcelles B 604, B 605 ; 496 m² ; terrain 29 215 m² ; commencé ; GAEC LES FONTAINES BLANCHES
- 05/09/2016 ; déclaration préalable 03909416J0006 ; A Terre Fouillat ; parcelle B 81 ; 18 m² ; terrain 8 140 m² ; autorisé ; SOCIETE D'EXPLOITATION DU PARC EOLIEN DE SABINE
- 15/06/2016 ; déclaration préalable 03909416J0002 ; A Terre Fouillat ; parcelle B 81 ; 18 m² ; terrain 8 140 m² ; autorisé ; SOCIETE D'EXPLOITATION DU PARC EOLIEN SABINE 2
- 31/07/2015 ; permis de construire 03909413D0001 ; La Clef des Ripes ; parcelles B 9, B 8 ; 16 m² ; terrain 644 374 m² ; commencé ; SOCIETE D'EXPLOITATION DU PARC EOLIEN DE SABINE
- 09/06/2015 ; permis de construire 03909415D0001 ; Petite Suisse ; parcelle B 573 ; 240 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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