# Route de Buvilly, 39800 Chamole : cadastre, parcelle et urbanisme

Lu au point de référence de la voie (13 numéros adressés). Le point d'un numéro se demande avec `?n=<numéro>` sur la page et sur ce jumeau.
Coordonnées : 46.84001, 5.72481 (WGS 84). Identifiant BAN de la voie : 39094_0005.

## La parcelle

- Parcelle : A 518 (la plus proche : le point est sur la voie, à 3 m de son bord)
- Contenance : 2 247 m²
- Identifiant : 390940000A0518
- Feuille : 000 A 03, échelle 1:1250, édition 6
- Bâtiment au point : 3,3 m de haut, 1 étage (BD TOPO, IGN)
- Le propriétaire ne se lit pas ici : les fichiers fonciers sont sous convention. La démarche : https://aucadastre.fr/proprietaire-d-une-parcelle

## Le terrain (IGN, PVGIS)

- Altitude : 551,9 m
- Pente du terrain naturel sur cent mètres autour du point : 12,7 %, vers le sud-est. Seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir.
- Toiture solaire de 3 kWc, modules inclinés à 37° au sud, 14 % de pertes, sans l'ombre des voisins : 3 569 kWh par an, pour 1 495 kWh/m² reçus.

## Urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre ce point au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

## Ce qui grève ce point (Géoportail de l'urbanisme, relevé à la géométrie)

### Servitudes d'utilité publique (1)

- Chapelle du château (ancienne)

## Ce qui a été autorisé dans cette voie (Sitadel) : 1 sur les 20 de la commune

- 19/12/2024 ; permis de construire 03909424C0001 ; 351 Route de Buvilly ; parcelles A 302, A 303 ; 40 m² ; terrain 2 600 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune : https://aucadastre.fr/chamole-39094/permis.md

## Ventes dans la voie (Demandes de valeurs foncières, DGFiP) : 1

- 15/04/2024 ; vente ; 40 Rte de Buvilly ; Maison, Dépendance ; 360 000 € ; 188 m² bâtis, 1 500 m² de terrain, 1 915 €/m²

Les cinq derniers millésimes publiés. Une vente porte souvent plusieurs lots : le prix au mètre carré est celui du bâti déclaré, et il manque quand aucune surface mesurable ne l'accompagne.

## Diagnostics de performance énergétique (ADEME) : 3

- 06/10/2025 ; 1 Route de Buvilly 39800 Chamole ; appartement, 77 m² ; énergie D, climat B
- 30/11/2023 ; 40 Route de Buvilly 39800 Chamole ; maison, 202,6 m², construit en 1949 ; énergie C, climat B
- 17/08/2022 ; 40 Route de Buvilly 39800 Chamole ; maison, 202 m², construit en 1949 ; énergie E, climat B

## Risques (Géorisques, la sismicité, le radon et les arrêtés sont communaux, l'argile et les installations sont au point)

- Retrait-gonflement des argiles : Exposition moyenne (sur une échelle de 3). Étude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction.
- Sismicité : 3 - moderee, zone 3 sur 5.
- Potentiel radon : classe 1 sur 3.
- Catastrophes naturelles : 4 arrêtés sur la commune, le dernier : Mouvement de Terrain, 25/12/1999.
- Sites potentiellement pollués (inventaire CASIAS) : 1 dans 500 m.

## Autour

- Entreprises domiciliées dans un rayon de 200 m : 22, dont SOC DE TIR PENITENT CLUB (arts et spectacles, https://auregistre.fr/entreprise/778366849) ; SCI LA ROCHE PERCEE (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/509877494) ; SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE VAULCHIER (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/491877932) ; SCI EITIMA (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/488234667) ; HYBISCUS (immobilier, https://auregistre.fr/entreprise/834401143)
- Voies voisines : Rue du 19 Mars 1962 (29 m) https://aucadastre.fr/chamole-39094/rue-du-19-mars-1962-0002.md ; Rue du Château (57 m) https://aucadastre.fr/chamole-39094/rue-du-chateau-0003.md ; Rue de la Petite Clef (92 m) https://aucadastre.fr/chamole-39094/rue-de-la-petite-clef-0001.md ; Rue de la Tour (93 m) https://aucadastre.fr/chamole-39094/rue-de-la-tour-0009.md

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
Page : https://aucadastre.fr/chamole-39094/route-de-buvilly-0005
La commune : https://aucadastre.fr/chamole-39094.md
En JSON : https://aucadastre.fr/api/street/39094_0005