# Permis de construire de Chamouilley (Haute-Marne) : 23 autorisations

De 2013 à 2026 : 12 de logement, 11 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 10 autorisations et 12 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 08/01/2026 ; permis de construire 05209925N0002 ; 17 Rue de la Fontaine ; parcelle AB 52 ; 5 logements ; terrain 434 m² ; commencé
- 10/02/2025 ; déclaration préalable 05209925N0001 ; Route de Bienville ; parcelle ZE 30 ; 9 m² ; autorisé ; ENEDIS
- 05/11/2024 ; permis de construire 05209924N0004 ; 18 Rue Pierre-Marie Fache ; parcelles ZE 73, ZE 71, ZE 47 ; terrain 145 795 m² ; commencé ; BENICELTEX SPA
- 05/07/2024 ; permis de construire 05209924N0002 ; Rue Pierre Henri Fache ; parcelles AB 766, AB 764 ; 177 m² ; terrain 1 500 m² ; terminé ; SCI MARCHAL CHOUX
- 17/04/2024 ; permis de construire 05209924N0001 ; 18 Rue Haute ; parcelle AB 655 ; 3 logements, 234 m² ; terrain 778 m² ; annulé
- 26/04/2023 ; permis de construire 05209923N0002 ; Rue Pierre Henri Fache ; parcelle AB 766 ; 177 m² ; commencé ; SCI MARCHAL CHOUX
- 23/03/2023 ; permis de construire 05209923N0001 ; Rue de la Forge Haute ; parcelles AH 214, AH 215, AH 217 ; 1 logement, 96 m² ; terrain 1 197 m² ; terminé
- 30/11/2022 ; permis de construire 05209922N0004 ; Rue de la Forge Haute ; parcelles AH 214, AH 215, AH 217 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 197 m² ; commencé
- 12/05/2022 ; permis de construire 05209922N0001 ; Rue Pierre Marie Fache ; parcelle AB 430 ; 1 logement, 126 m² ; autorisé
- 21/02/2022 ; permis de construire 05209921N0004 ; Rue du Transvaal ; parcelle AB 737 ; 1 logement, 88 m² ; annulé
- 15/07/2021 ; permis de construire 05209921N0003 ; Rue du Transvaal ; parcelles AB 737, AB 736, AB 733 ; 1 logement, 180 m² ; terrain 1 521 m² ; commencé
- 20/10/2020 ; permis de construire 05209920N0003 ; Rue du Transvaal - Sechepierre ; parcelles AB 736, AB 737 ; 1 logement, 109 m² ; terrain 1 022 m² ; terminé
- 23/03/2020 ; permis de construire 05209920N0001 ; Rue Pierre-Marie Fache ; parcelle AB 429P ; 1 logement, 98 m² ; terrain 550 m² ; autorisé
- 26/10/2019 ; permis de construire 05209919N0001 ; Bas de la Vigne la Dame ; parcelles AL 259, AL 203, AL 194 ; 2 856 m² ; terrain 102 719 m² ; commencé ; MDP BIOGAZ
- 29/08/2018 ; permis de construire 05209918N0001 ; 11 Rue de la Fontaine ; parcelle AB 46 ; 5 logements, 113 m² ; terrain 996 m² ; commencé ; CA DU GRAND SAINT-DIZIER DER ET VALLEES
- 03/01/2018 ; permis de construire 05209917N0001 ; Rue de la Forge Haute ; parcelle AH 124 ; 1 logement, 211 m² ; terrain 8 767 m² ; terminé
- 17/10/2016 ; permis de construire 05209916N0002 ; 18 Rue Pierre Marie Fache ; parcelles ZE 75, ZE 72, ZE 71 ; 600 m² ; terrain 31 116 m² ; terminé ; CELTEX FRANCE
- 19/01/2015 ; permis de construire 05209914N0004 ; 31bis Rue Pierre-Marie Fache ; parcelle AK 255 ; 288 m² ; terrain 4 900 m² ; terminé
- 03/12/2014 ; permis de construire 05209914N0001 ; 3 Rue Catinat ; parcelles AB 255, AB 704, AB 705 ; 56 m² ; terrain 650 m² ; terminé ; SARL CAX
- 17/10/2014 ; permis de construire 05209914N0002 ; 18 Rue Pierre-Marie Fache ; parcelles AC 71, AC 72, AC 75 ; 2 878 m² ; terrain 31 116 m² ; terminé ; CELTEX FRANCE
- 25/03/2014 ; permis de construire 05209913N0004 ; 17 Pl de la Mairie ; parcelles AB 379, AB 378 ; 92 m² ; terrain 5 170 m² ; terminé ; COMMUNE DE CHAMOUILLEY
- 04/10/2013 ; permis de construire 05209913N0001 ; 107 m² ; commencé ; COMMUNAUTE COMMUNES VALLEE DE LA MARNE
- 01/07/2013 ; permis de construire 05209913N0002 ; 13bis Rue de la Forge Haute ; parcelle AH 210 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 1 280 m² ; terminé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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La commune : https://aucadastre.fr/chamouilley-52099.md
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