# Permis de construire de Chamousset (Savoie) : 44 autorisations

De 2013 à 2026 : 26 de logement, 10 de locaux, 2 d'aménagement, 6 de démolition. Sur les cinq dernières années, 16 autorisations et 11 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 29/06/2026 ; déclaration préalable 0730682605008 ; 231 Rue du Village ; parcelle 0B 534 ; 1 logement, 20 m² ; terrain 588 m² ; autorisé
- 23/03/2026 ; permis de construire 0730682601001 ; Allée des Arces ; parcelle ZT 130 ; 1 logement, 146,01 m² ; terrain 643 m² ; autorisé
- 13/03/2026 ; permis de construire 0730682501012 ; Route de l'Arculaz ; parcelles ZT 134, ZT 125 ; 1 logement, 140 m² ; terrain 714 m² ; commencé
- 09/01/2026 ; permis de construire 0730682501010 ; Route de l'Arclusaz ; parcelle ZT 135 ; 1 logement, 123 m² ; terrain 627 m² ; commencé
- 05/01/2026 ; permis de construire 0730682501011 ; Lotissement les Arces - Lo ; parcelle ZT 123 ; 1 logement, 103 m² ; terrain 716 m² ; autorisé
- 22/08/2025 ; permis de construire 0730682501008 ; Route de l'Arclusaz ; parcelle ZT 121 ; 1 logement, 94 m² ; terrain 522 m² ; autorisé
- 06/06/2025 ; permis de construire 0730682501004 ; Les Esserts ; parcelles ZI 142, ZI 145 ; 20 m² ; terrain 196 860 m² ; terminé ; FEDERATION DEP DES CHASSEURS DE SAVOIE
- 21/05/2025 ; permis de construire 0730682501005 ; Allee des Arces ; parcelle ZT 124 ; 1 logement, 92 m² ; terrain 699 m² ; commencé
- 28/03/2025 ; permis de construire 0730682501002 ; Lotissement les Arces - Lo ; parcelle ZT 122 ; 1 logement, 98 m² ; terrain 504 m² ; commencé
- 31/01/2025 ; permis de construire 07306824G1004 ; Lotissement les Arces Lot ; parcelle ZT 126 ; 1 logement, 95 m² ; terrain 528 m² ; commencé
- 02/09/2024 ; permis de construire 07306824G1002 ; Lotissement les Arces - Lo ; parcelles ZT 3, ZT 4 ; 1 logement, 66 m² ; terrain 8 130 m² ; terminé
- 26/08/2024 ; permis de démolir 07306824G4001 ; Rd 1006 Pont Royal ; parcelles ZI 38, ZI 36, ZI 39 ; terrain 176 110 m² ; autorisé ; LOUIS BORGHESE ET CIE
- 05/09/2023 ; permis de construire 07306823G1004 ; Chez Gardet ; parcelles ZN 23, ZM 44 ; 44 m² ; terrain 2 575 m² ; autorisé ; LISON
- 02/06/2023 ; permis d'aménager 07306823G3001 ; La Girande ; parcelles ZT 3, ZT 4 ; terrain 8 130 m² ; autorisé ; DOUBLE T PROMOTION
- 24/03/2023 ; permis de construire 07306823G1001 ; 14 Impasse de la Croisette ; parcelle ZS 147 ; 1 logement, 57 m² ; terrain 1 705 m² ; commencé
- 04/03/2022 ; déclaration préalable 07306822G5003 ; Rue de L Ancienne Ecole ; parcelle ZS 80 ; 8 m² ; terrain 200 m² ; annulé ; ENEDIS
- 28/12/2021 ; permis de construire 07306821G1004 ; Alle des Sources - Lotissement ; parcelle ZT 120 ; 1 logement, 91 m² ; terrain 500 m² ; terminé
- 23/10/2021 ; permis de construire 07306821G1003 ; Plan Local ; parcelle ZI 113 ; 967 m² ; terrain 10 000 m² ; commencé
- 24/02/2021 ; permis de construire 07306820G1003 ; Lieud Plan Local ; parcelles ZI 146, ZI 139 ; 348 m² ; terrain 2 088 m² ; commencé ; IPB
- 05/01/2021 ; permis de construire 07306820G1002 ; Alle de la Source - la Girande ; parcelle ZT 77 ; 1 logement, 104 m² ; terrain 993 m² ; commencé
- 14/08/2020 ; permis de démolir 07306820G4001 ; Rue de l'Ancienne Ecole ; parcelles ZS 80, ZS 57 ; terrain 3 180 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CHAMOUSSET
- 12/06/2020 ; permis de construire 07306820G1001 ; Rue du Boisson ; parcelles ZT 116, ZT 117 ; 1 logement, 122 m² ; commencé
- 07/05/2020 ; permis de construire 07306819G1007 ; Lieud Vers le Moulin ; parcelles ZR 160, ZR 115, ZR 107 ; 1 logement ; terrain 6 352 m² ; commencé
- 07/01/2020 ; permis de construire 07306819G1005 ; Rue du Chef-Lieu ; parcelles 0B 1058, 0B 775, 0B 774 ; 1 logement, 20 m² ; terrain 1 670 m² ; autorisé
- 24/10/2019 ; permis de construire 07306819G1004 ; Les Cotes ; parcelle ZT 115 ; 1 logement, 113 m² ; terrain 637 m² ; commencé
- 13/06/2019 ; permis de construire 07306819G1002 ; Aa Plan Local ; parcelles ZI 119, ZI 118 ; 380 m² ; terrain 5 797 m² ; terminé ; VENDANGE ET FILS
- 15/03/2019 ; permis de construire 07306819G1001 ; 384 Rue de l'Ancienne Ecole ; parcelle 0B 1158 ; 1 logement, 90 m² ; commencé
- 12/03/2019 ; permis de construire 07306818G1007 ; Rue du Boisson ; parcelle ZT 59 ; 1 logement, 209 m² ; terrain 5 170 m² ; commencé
- 28/11/2018 ; permis de construire 07306818G1003 ; Rd 1090 - les Vieux Commun ; parcelle ZD 43 ; 1 249 m² ; terrain 14 870 m² ; commencé
- 16/11/2018 ; permis de démolir 07306818G4002 ; 200 Rue de l'Ancienne Gare ; parcelles ZO 1, ZP 59, ZP 94 ; terrain 21 266 m² ; autorisé ; SYNDICAT MIXTE DE L'ISERE ET DE L'ARC EN COMBE DE SAVOIE
- 16/10/2018 ; permis de démolir 07306818G4001 ; Rue de l'Ancienne Ecole ; parcelle 0B 1158 ; terrain 496 m² ; autorisé
- 07/09/2018 ; permis de construire 07306818G1002 ; Lieud le Mollard ; parcelles ZR 23, ZR 130 ; 1 logement, 128 m² ; terrain 170 m² ; commencé
- 16/03/2017 ; permis de construire 07306817G1002 ; 35 Alle des Mesanges ; parcelle ZV 92 ; 1 logement, 18 m² ; terrain 1 100 m² ; terminé
- 07/02/2017 ; permis de démolir 07306817G4001 ; Chef Lieu ; parcelle 0B 1179 ; terrain 139 m² ; autorisé ; COMMUNE DE CHAMOUSSET
- 28/11/2016 ; permis de construire 07306816G1001 ; Lieud Chef-Lieu ; parcelles 0B 582, 0B 1160 ; 3 logements, 267 m² ; terrain 1 400 m² ; commencé ; MNB CONSTRUCTION
- 15/07/2015 ; permis de construire 07306815G1004 ; Chem du Mollard ; parcelle ZR 17 ; 1 logement, 102 m² ; terrain 490 m² ; commencé
- 13/06/2015 ; permis de construire 07306815G1003 ; Rue du Bassin ; parcelle B 1159 ; 1 logement, 112 m² ; terrain 282 m² ; commencé
- 01/11/2014 ; déclaration préalable 07306814G5009 ; Carrefour Pont Royal ; parcelle ZI 38 ; 9 m² ; terrain 7 090 m² ; autorisé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 19/09/2014 ; déclaration préalable 07306814G5008 ; 9 m² ; annulé ; ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE
- 12/02/2014 ; permis d'aménager 07306813G3002 ; Lac des Gobelins ; parcelles ZN 17p, ZN 20p ; autorisé
- 15/10/2013 ; permis de construire 07306813G1002 ; 44 Impas de la Croisette ; parcelle ZS 68 ; 1 logement, 184 m² ; terrain 1 753 m² ; terminé
- 08/07/2013 ; permis de construire 07306813G1001 ; Za Plan Local ; parcelles ZI 119, ZI 118 ; 529 m² ; terrain 5 797 m² ; commencé ; VENDANGE ET FILS
- 03/06/2013 ; permis de démolir 07306813G4001 ; Chef-Lieu ; parcelle B 471 ; autorisé
- 14/02/2013 ; permis de construire 07306812G1005 ; Les Cotes ; parcelle ZT 72 ; 1 logement, 168 m² ; terrain 1 150 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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