# Permis de construire de Champ-d'Oiseau (Côte-d'Or) : 12 autorisations

De 2013 à 2024 : 9 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 1 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 14/02/2024 ; permis de démolir 02113723M0001 ; 31 Rue Alice Charles ; parcelle B 219 ; autorisé
- 19/01/2022 ; permis de construire 02113721M0003 ; Voie de Grignon ; parcelle B 397 ; 1 logement, 100 m² ; terrain 1 618 m² ; annulé
- 20/06/2020 ; permis de construire 02113720M0001 ; Rue sainte Reine ; parcelle ZH 28 ; 1 logement, 132 m² ; terrain 3 250 m² ; commencé
- 20/06/2020 ; permis de construire 02113720M0001 ; Rue sainte Reine ; parcelle ZH 28 ; 132 m² ; terrain 3 250 m² ; commencé
- 31/01/2019 ; permis de construire 02113718M0001 ; Rue sainte Reine ; parcelle B 422 ; 1 logement, 86 m² ; commencé
- 29/11/2017 ; permis de construire 02113717M0001 ; Rue sainte Reine ; parcelle B 403 ; 1 logement, 146 m² ; terrain 2 035 m² ; terminé
- 28/07/2016 ; permis de construire 02113716M0002 ; Voie de Grignon ; parcelle A 537 ; 1 logement, 176 m² ; terrain 3 012 m² ; commencé
- 28/06/2016 ; permis de construire 02113716M0001 ; Rue sainte Reine ; parcelle B 418 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 801 m² ; terminé
- 19/05/2015 ; permis de construire 02113715M0001 ; Chem Rural N D4 ; parcelle A 536 ; 1 logement, 89 m² ; terrain 1 260 m² ; terminé
- 12/05/2015 ; permis de construire 02113715M0002 ; Rue de la Ronde ; parcelles B 353, B 325, B 255 ; 1 logement, 164 m² ; terrain 939 m² ; commencé
- 14/05/2014 ; permis de construire 02113714M0001 ; Chem Rural N D4 ; parcelle A 17 ; 1 logement, 97 m² ; terrain 1 261 m² ; commencé
- 19/04/2013 ; permis de construire 02113713M0001 ; Rue de Grignon ; parcelles A 505, A 479, A 483 ; 254 m² ; commencé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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La commune : https://aucadastre.fr/champ-d-oiseau-21137.md
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