# Permis de construire de Champagne-sur-Loue (Jura) : 8 autorisations

De 2015 à 2022 : 6 de logement, 2 de locaux, 0 d'aménagement, 0 de démolition. Sur les cinq dernières années, 2 autorisations et 1 logements créés.

## Les autorisations, de la plus récente à la plus ancienne

- 23/09/2022 ; permis de construire 03909522J0003 ; Aux Essarts ; parcelles ZD 102, ZD 104 ; 54 m² ; terminé
- 01/02/2022 ; permis de construire 03909521J0005 ; 1 Hameau du Moulin Neuf ; parcelles ZD 170, ZD 184B ; 1 logement, 110 m² ; terrain 259 m² ; autorisé
- 03/11/2021 ; permis de construire 03909521J0002 ; 1 Hameau du Moulin Neuf ; parcelles ZD 170, ZD 184B ; 1 logement ; terrain 259 m² ; autorisé
- 20/08/2021 ; déclaration préalable 03909521J0003 ; 1 Hameau du Moulin Neuf ; parcelles ZD 170, ZD 184B ; 1 logement ; terrain 259 m² ; autorisé
- 20/08/2021 ; déclaration préalable 03909521J0003 ; 1 Hameau du Moulin Neuf ; parcelles ZD 170, ZD 184B ; terrain 259 m² ; autorisé
- 28/09/2020 ; déclaration préalable 03909520J0004 ; 1 Hameau de Moulin Neuf ; parcelles ZD 170, ZD 168 ; 1 logement, 110 m² ; terrain 4 158 m² ; autorisé
- 06/04/2016 ; permis de construire 03909515J0002 ; 28 Rte du Champ Blanc ; parcelle ZB 102 ; 1 logement, 64 m² ; terrain 1 000 m² ; terminé
- 12/05/2015 ; permis de construire 03909515D0001 ; Imp de la Source ; parcelle ZB 111 ; 1 logement, 160 m² ; terrain 1 445 m² ; autorisé

Ce que Sitadel ne dit pas : le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas.

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Aucadastre lit le plan cadastral de la DGFiP, le Géoportail de l'urbanisme et les données ouvertes de l'État au chargement de chaque page. Il ne remplace ni le service urbanisme de la mairie, qui seul délivre les certificats, ni le géomètre-expert, qui seul garantit une limite de propriété.

Sources : Base Adresse Nationale, plan cadastral informatisé (DGFiP, via l'IGN), Géoportail de l'urbanisme, Géorisques (BRGM), Demandes de valeurs foncières (DGFiP), diagnostics de performance énergétique (ADEME), Sitadel (ministère de la Transition écologique), IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne), Arcep. Licence Ouverte 2.0 : réutilisation libre, en citant la source.
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